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Procès Verbal - conseil 2023 07
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Saint-Appolinaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil 2023 07)
Thèmes du document : Sécurité routière, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 7 JUILLET 2023
Présents : Évelyne PRÊLE, Didier LACROIX, Claude MUNCH, Anthony RAILLARD, Clément
FUGIER, Valérie MOREL, Louis BESACIER, Nadège CUMINATTO, J acqueline THÉRY,
Absente : Juliette SABLIER arrivée au moment des questions diverses
Secrétaire séance : Jacqueline THÉRY
Approbation à l'unanimité du PV du 12 mai 2023
Adoption de la nouvelle nomenclature N 57 au 1° janvier 2024. Il s’agit d'une nouvelle norme comptable avec possibilité de mouvements de chapitre à chapitre.
Certains comptes vont être renommés et il y aura des changements conséquents.
Approbation à l’unanimité, moins Juliette SABLIER, excusée pour son retard,
Nomination d’un référent déontologue pour les élus
A partir du 1° juin 2023, il y a obligation de désigner un déontologue : Evelyne PRÊLE procède à la relecture de la charte qui a été signée par les membres du Conseil en début de mandature
Le CDG69 (centre de gestion) a désigné Madame Elise UNTERMAIER-KERLEO
Le Conseil donne l'autorisation à madame le Maire à signer l’adhésion à cette convention
Nomination d’un coordonnateur communal en vu du recensement de 2024. Le poste est proposé à Laurence Paillasson, la secrétaire de mairie.
L'autorise à recruter un agent recenseur du 2 janvier au 29 février 2024
Questions diverses :
Vente du bois de la parcelle n°3 : 24110€ HT
Vente des parcelles 7, 12 et 22 (épicéas) : 24350€ HT
Point sur les travaux : la commission travaux va se réunir d'ici la fin du mois afin de réexaminer le
projet qui ne se fera pas tel qu'il avait été envisagé. Cela entraîneraït un trop lourd endettement pour la commune,
Une estimation de la cure et de la maison Dessaux a été réalisée mais n’a pas encore été transmise à la mairie
Didier LACROIX a participé à une réunion de la commission des déchets.
Claude MUNCH nous informe que les panneaux de signalisation routière pour le centre bourg viennent d’arriver et seront installés prochainement.
Découverte en pays de Tarare organise une visite du village, sur inscription, le 25 juillet à 10H. Nous sommes toujours en attente d’un vétérinaire pour castrer les chats errants
Prochain conseil : le 22 septembre à 20h00