Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - conseil 2018 04
Procès Verbal - conseil 2020 07
Déliberation - conseil 2018 03
Déliberation - conseil 2018 12
Compte-Rendu - conseil 2018 01
Procès Verbal - conseil 2023 07
Compte-Rendu - conseil 2019 07
Compte-Rendu - conseil 2020 06 2
Compte-Rendu - conseil 2021 03
Déliberation - conseil 2021 04
Déliberation - conseil 2018 07
Document publié le Jeudi 12 juillet 2018 par la commune de Saint-Appolinaire.
Lien du pdf (Déliberation - conseil 2018 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2018
Huit conseillers présents. Didier Lacroix, excusé, donne son pouvoir à Thierry Coffre.
Le compte-rendu du précédent conseil est approuvé à l'unanimité (neuf voix pour).
1- Itinéraire VTT : grande traversée du Rhône
Le département du Rhône a créé 2 itinéraires de VTT: le grand tour des Monts du Lyonnais et la grande traversée du Rhône.
Saint-Appolinaire est concerné par ce dernier itinéraire, qui traverse la commune du col de la Croix de l'Orme à la Croix Duperray. La commune s'engage à entretenir les chemins concernés et à les maintenir ouverts (ce qu'elle fait déjà).
Décision approuvée à l'unanimité.
2 - Echange de terrain entre la commune et l'indivision Dessaux
Un accord a été trouvé entre la commune et l'indivision Dessaux pour un échange de terrain d'environ 360 m2.
Cet échange se fera sans soulte, chaque partie payant les frais de géomètre sur son terrain concerné avec des frais de notaire partagés équitablement entre les deux parties.
Vote à l'unanimité
3 - Questions diverses
- forêt communale: les coupes prévues cette année (parcelles 1,2, 3 et 8) ont été vendues pour 13 151 €.
- Le petit mur de soutènement près de la mairie sera repeint prochainement.
- COR: le président Michel Mercier a proposé d'instaurer une taxe foncière (sur le bâti) unique et de créer un PLU intercommunal. De nombreuses communes sont opposées à ces changements qui limiteraient fortement l'autonomie communale.
Par ailleurs, la COR versera à Saint-Appolinaire en 2019 une allocation de solidarité de 3 075 €, montant supérieur à celui des années précédentes.
- Les travaux du chemin des Bruyères ne sont pas terminés.
- Le chemin de la Goutte (suite aux travaux d'adduction d'eau) n'a pas encore de revêtement, Patrick Bost insistera auprès du syndicat Rhône-Loire- Nord afin que ce revêtement soit de qualité et durable.
- Le problème des nouvelles poubelles se pose dans toutes les communes, pour nous, principalement, celles du bourg qui sont trop près des habitations et celles du Mas pour la dangerosité de la départementale et la suppression des places de parking.
- La mairie sera fermée pendant trois semaines du 30 juillet au 19 août. Permanence assurée par Evelyne Prêle la première semaine, par Pascal Reynard la deuxième et par Patrick Bost la troisième.
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 14 septembre à 20 h 30