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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Flèche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
VILLE DE, N LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LA FLECrÆ CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SÉANCE DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024 Délibération n° Objet Décision du Conseil municipal DGS241216D001 Projet école Lazare de Baïf - Demande de subventions Etat (DETR, DSIL) et autres Adopté à l'unanimité DGS241216D002 Autorisation pour l'engagement des dépenses en section de fonctionnement et d'investissement avant le vote du budget 2025 Adopté à l'unanimité DGS241216D003 Réforme des redevances de l'Agence de l'eau — Réseaux eau potable ét assainissement collectif — année 2025 Adopté à l’unanimité DGS241216D004 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Pays Fléchois, la Ville de La Flèche et la SPL Vallée du Loir Tourisme — 2024-2026 Adopté à l’unanimité DGS241216D005 Ancienne piscine municipale — Cession de la parcelle AK 837 (pour partie) à Bouygues immobilier DGS241216D006 Adopté à la majorité Construction de 35 logements locatifs sociaux — Boulevard Latouche — Cession de la parcelle AI 511 Adopté à l'unanimité DGS241216D007 Centrale photovoltaïque sur ombrières — Signature de la convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels — Projet rue du Petit Renard Adopté à l'unanimité DGS241216D008 Convention tri-partite gestion halieutique des 3 lacs de la Monnerie Adopté à l'unanimité DGS241216D009 Convention de servitude électricité avec ENEDIS- Parcelle YA 0254 — « le Conilleau » - Rue du Levant Adopté à l'unanimité DGS241216D010 Contrat territorial d'accueil et d'intégration des étrangers primo-arrivants Adopté à l'unanimité DGS241216D011 Personnel municipal — Recensement de la population 2025 — Recrutement agents contractuels et modification de la rémunération à Sarthe Habitat Adopté à l'unanimité DGS241216D012 Participation à des frais de scolarisation Adopté à l'unanimité DGS241216D013 Avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs municipaux (collèges) — Année scolaire 2024 - 2025 Adopté à l'unanimité DGS241216D014 Labellisation et convention avec le réseau Guid’asso- Information Adopté à l’unanimité DGS241216D015 Convention entre la Ville de La Flèche et la Compagnie "Les Têtes d'Atmosphère" — Année 2025 Adopté à l’unanimité DGS241216D016 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association les Jourdain du Loir — Année 2025 Adopté à l'unanimité DGS241216D017 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association Photo sART” — Année 2025 Adopté à l'unanimité Délibérations examinées en CM du 16/12/2024 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association Fous de Nature— Année 2025 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association | Adopté à l'unanimité Les Peintres de Saint Germain — Année 2025 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association | Adopté à l'unanimité La Choréia — Année 2025 Convention entre la Ville de La Flèche et l'association | Adopté à l'unanimité Club rétro décalé DGS241216D018 Adopté à l'unanimité DGS241216D019 DGS241216D020 DGS241216D021 ibliothè ici _ Adopté à l'unanimité DGS241216D022 Bibliothèque municipale « Jacques Termeau » p imité Désaffectation d'ouvrages DGS241216D023 | Attribution de subvention exceptionnelle Adopté à l'unanimité Vœu pour sauvegarder la culture en milieu rural et Adopté à l'unanimité DGS241216D024 soutenir les acteurs culturels Document mis en ligne sur le site internet de la Ville de La Flèche et affiché en mairie conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, le 20 décembre 2024. Délibérations examinées en CM du 16/12/2024