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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Flèche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
VILLE DE,
N LA FLECRE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU LUNDI 25 MARS 2024
Délibération n° Objet Décision du Conseil municipal
Nomenclature M57 — Adoption du règlement Adopté à l'unanimité
Flèche — Eau
DGS240325D00! budgétaire et financier (RBF)
DGS240325D002 Reprise anticipée du résultat 2023 — Budget principal | Adopté à la majorité Ville de La Flèche
DGS240325D003 | Reprise anticipée du résultat 2023 — Budget annexe | Adopté à l'unanimité Ville de La Flèche — Eau
DGS240325D004 | Reprise anticipée du résultat 2023 — Budget annexe | Adopté à l'unanimité Ville de La Flèche — Assainissement
DGS240325D005 | Reprise anticipée du résultat 2023 — Budget annexe | Adopté à la majorité Ville de La Flèche — Cinéma le Kid
DGS240325D006 | Reprise anticipée du résultat 2023 — Budget annexe Adopté à la majorité
Ville de La Flèche — Location de salles
DGS240325D007 | Fiscalité directe locale pour 2024 Adopté à l’unanimité DGS240325D008 | Budget primitif 2024 — Budget principal Ville de La Adooté à ue Flèche opté à la majorité
DGS240325D009 | Budget primitif 2024 — Budget annexe Ville de La Adopté à l'unanimité
DGS240325D010 Budget primitif 2024 — Budget annexe Ville de La
Flèche — Assainissement Adopté à l'unanimité DGS240325D01 | Budget primitif 2024 — Budget annexe Ville de La
Flèche — Cinéma le Kid
Adopté à la majorité
DGS240325D012 Budget primitif 2024 — Budget annexe Ville de La
Flèche — Location de salles
Adopté à la majorité
DGS240325D013 Tableau des subventions 2024 Adopté à l'unanimité
DGS240325D014 Personnel municipal — Modification du tableau des
emplois
Adopté à l'unanimité
DGS240325D015 Personnel municipal — Plan de formation Adopté à l'unanimité DGS240325D016 Personnel municipal — Recours à l'apprentissage Adopté à l'unanimité DGS240325D017 Personnel municipal — Protection sociale
complémentaire — Conventions de participation pour
là couverture du risque Prévoyance des agents
Adopté à l'unanimité
DGS240325D018 Personnel municipal — Participation financière à la
formation BNSSA
Adopté à l'unanimité
DGS240325D019 Convention d'installation et d'exploitation d’une
buvette aux lacs de la Monnerie
Adopté à l'unanimité
DGS240325D020 Convention d'installation et d'exploitation de
structures gonflables et jeux d’adresse aux lacs de la
Monnerie — Redevance pour 2024
Adopté à l'unanimité
Délibérations examinées en CM du 25/03/2024 DGS240325D021 | Action Coeur de ville — Opération programmée Adopté à l'unanimité d'amélioration de l’habitat — Renouvellement urbain
(OPAH RU) — Modification du règlement
d'attribution des aides Coup d’pouce
DGS240325D022 | Vente de la parcelle AÏ0505 à Sarthe Habitat — rue Adopté à l'unanimité Printania et rue des Gravaux à La Flèche
DGS240325D023 | Convention de mise à disposition d'équipements Adopté à l'unanimité sportifs —- Dojo école Pasteur
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(pour le personnel et pour les usagers)
DGS240325D026 | Attribution de subventions exceptionnelles Adopté à l'unanimité
Document mis en ligne sur le site internet de la Ville de La Flèche et affiché en mairie conformément
à l'article L2121-25 du Code général des PR le 29 mars 2024. Le À D qi NN
Délibérations examinées en CM du 25/03/2024