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Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 13 decembre 2021
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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Flèche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Travail et emploi,
VILLE DE,
LA FLECRE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU LUNDI 3 MARS 2025
Délibération n° Objet Décision du Conseil municipal
Le Conseil municipal
(parcelle AK 7 16)
DGS250303D001 | Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.) pour 2025 prend acte
DGS250303D002 | Récapitulatif indemnité des élus Mandats municipal
Groupement de commandes entre la Ville et la CCPF Lan Le DGS250303D005 pour le recours à la centrale d'achat RESAH Adopté à l'unanimité Groupements de commandes entre la Ville, le Lan Lee DGS250303D004 CCAS et la CCPF pour plusieurs marchés AoPIE unanime
Participation de la Ville aux établissements privés
DGS250303D005 | sous contrat d'association — Année Adopté à la majorité scolaire 2024-2025
DGS250303D006 Financement projet d'école Descartes 2024-2025 : Adopté à l'unanimité réalisation d’une fresque
DGS250303D007 Cuisine centrale — Programme Lait et Fruits à l’école Adopté à l'unanimité
— France Agri Mer
Participation citoyenne — Modification de la charte ap ue DGS250303D008 budget participatif— Edition 2024-2025 Adopté à l’unanimité
DGS250303D009 Vente d'un appartement situé 12 boulevard Montréal Adopté à l'unanimité
DGS250303D010 Projet résidence senior — îlot des Capucins — Nouvelle promesse de vente Adopté à l'unanimité
DGS250303D011 Personnel municipal — Modification du tableau des emplois permanents Adopté à l'unanimité
DGS250303D012 Personnel municipal — Régime indemnitaire en cas d'absence Adopté à l'unanimité
DGS250303D013 Personnel municipal — Recrutement emplois saisonniers et accroissements temporaires d'activité Adopté à l'unanimité
DGS250303D0 4
Personnel municipal — Actualisation de l'indemnité de
suivi et d'orientation des élèves pour les agents de la
filière culturelle (ISOE)
Adopté à l’unanimité
DGS250303D015 Convention avec les Restos du Cœur Adopté à l'unanimité DGS250303D01i6 Attribution de subventions exceptionnelles Adopté à l'unanimité
DGS250303D017 Adoption de décisions municipales Le Conseil municipal prend acte
Document mis en ligne sur le site internet de la Ville de La Flèche et affiché en mairie conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités te S
Délibérations examinées en CM du 03/03/2025