Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+30+mai+2023
Procès Verbal - PV+CM+26 09 2023
Procès Verbal - PV+CM+31 01 2023
Convocation - Conseil+Municipal+30+Juillet+2015
Procès Verbal - PV+CM+28 11 2023
Conseil Municipal - CM+26+Mai+2016
Conseil Municipal - Cm+28022023
Conseil Municipal - Cm+11+avril+2023
Conseil Municipal - Cm+8+decembre+2020
Procès Verbal - PV+CM+25 07 2023+
Conseil Municipal - CM+30+mai+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+30+mai+2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D'AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 18
Nombre
de
membres
présents
: 14
Date
de
la convocation
: 24/05/2023
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Nombre
de
votes
: 16
Présents
:
BERGEZ
Florence,
LUBET
Alain,
DANEL
Christine,
LAFERRERE
Claude,
DUFOURCQ
Jean-
Pierre,
MINVIELLE
Jean-Marc,
ESCOUTELOUP-BOULY
isabelle,
DUVIGNACQ
Jacques,
POIRIER
Elsa,
TAILLEUR
Geneviève,
LAGIERE
Bernard,
RICARRERE
Karen,
AUGUSTIN
Hervé
L'an
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
le trente
mai
à vingt
heures,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
d'AMOU,
convoqué
le
24
mai
2023
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
de
la
Mairie
(1°
étage),
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
Maire.
Excusé(s)
: CORPSD'HOMME
Isabelle,
LABORDE
Françoise
{pouvoir
à TAILLEUR
Geneviève},
ELOWY-
Secrétaire
de
séance
: DUFOURCQ
Jean-Pierre
TRAN
VAN
CHUOÏ
{pouvoirà
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle),
ESPOSITO
Loïc
{pouvoirà
BERGEZ
Florence)
Absent(s)
: ARBON
Augustin
1
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
25
avril
2023
:
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
avril
2023
ne
fait
l’objet
d’aucune
remarque,
il est
approuvé
à
l'unanimité
(16
voix
pour).
2
_-
PROJETS
SYDEC
REMPLACEMENT
FOYERS
ECLAIRAGE
PUBLIC :
Madame
le
Maire
présente
les
2
propositions,
émanant
du
SYDEC
des
Landes,
dans
le cadre
de
la
poursuite
du
renouvellement
des
foyers
d'éclairage
public.
L'un
concerne
l'avenue
de
la
Digue
et
la
rue
des
Tourterelles
(9
lanternes
bulles)
pour
une
participation
communale
de
8.820,00
€
et
l’autre
pour
la fin
de
l’avenue
du
Pont
neuf
et
l’allée
des
Troënes
{15
lanternes)
pour
une
participation
communale
de
10.667,00
€
soit
un
total
à la
charge
de
la
commune
de
19.487,00
€.
Avant
de
valider
ces
projets,
les
membres
du
conseil
souhaitent
revenir
sur
les
travaux
réalisés
notamment
sur
le pont
où
le
remplacement
des
doubles
bulles
ne
semble
pas
correspondre
aux
attentes
des
élus.
Un
rendez-
vous
sera
sollicité
auprès
du
SYDEC
pour
discuter
du
sujet.
3-
POINT
SUR
DOSSIER
EN
COURS
:
-
DIAGNOSTIC
ARCHEOLOGIQUE
PLACE
SAINT-PIERRE
—
Madame
le
Maire
rappelle
qu’à
la
demande
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
un
diagnostic
archéologique
du
site
avant
travaux
doit
être
réalisé.
L'LN.R.A.P.
(Institut
National
de
Recherches
Archéologique
Préventive)
opérateur
en
charge
de
la
mise
en
œuvre
de
ce
diagnostic
interviendra
à compter
du 6
juin
pour
une
durée
de
3 à 4 jours
environ.
Cette
opération
nécessitera
la fermeture
de
la
place
pour
cette
même
durée.
Un
cheminement
piétons
sera
toutefois
maintenu
pour
l'accès
aux
logements,
aux
commerce
et
à
la
Mairie.
Ce
diagnostic
consistera
en
la
réalisation
de
3
ou
4 tranchées
de
10
mi
environ
dans
le périmètre.
Selon
les
résultats,
des
fouilles
pourraient
être
préconisées
et
repousser
d'autant
le délai
des
travaux
d'aménagement
de
la
Place
et
ces
opérations
seraient
à la
charge
de
la
commune.
Le
conseil
municipal
doit
autoriser
Madame
le
Maire
à signer
la
convention
relative
à l'engagement
de
ce
diagnostic.
Voté
à l’unanimité
Sur
ce
même
dossier,
Madame
le
Maire
précise
que
le
permis
d'aménager
devrait
être
signé
courant
juin.
Quelques
détails
restent
encore
à affiner
entre
le bureau
d’études
et
l’A.B.F. -
ACQUISITION
«
JARDINS
»
RUE
DU
CHÂTEAU
VIEUX-
Madame
le
Maire
retrace
l'historique
des
projets
d'acquisition
et
notamment
l’exercice
du
droit
de
préemption
sur
le
terrain
«
Lalande
».
L’acte
devrait
être
signé
courant
juin,
la
question
de
l’usufruit
sur
une
durée
de
5
années
reste
à régler.
Elle
indique
ensuite
que
le
bureau
d’études
travaille
«
Pays
et
Paysages
» sur
un
projet
d'aménagement
paysager
du
site
avec
une
bande
de
terrain
contre
l’école
Jeanne
d'Arc
aménagée
en
jardin
d'agrément
et
une
partie
stationnement
sur
le
restant.
Une
demande
a également
été
adressée
pour
le
nettoyage
de
la
parcelle
jouxtant
le mur
de
clôture
du
Château
en
entrée
de
bourg.
-
EXTENSION
AIRE
DE
CAMPING-CAR
-
Mme
Christine
DANEL
rappelle
la validation
du
projet.
Elle
informe
avoir
planifié
les
travaux
avec
les
sociétés
Camping-car
Park
et
LAFONT
TP.
L'intervention
est
normalement
programmée
le
19 juin,
les
travaux
de
voirie
devront
être
terminés
à cette
date.
Mais
l’entreprise
n’a
pas
communiqué
sa
date
d'intervention.
Visite
LAFONT
Elle
évoque
ensuite
des
rendez-vous
avec
des
usagers
de
l’aire
actuelle
qui
font
part
de
leurs
inquiétudes
sur
l’augmentation
des
tarifs.
-
REHABILITATION
HALL
TECOUERE
-
M.
Jacques
DUVIGNACAQ
fait
part
de
la
rencontre
récente
avec
l'architecte
Cyril
DULAU.
Il présente
la
première
esquisse
de
ce
que
pourrait
être
le
projet.
Il évoque
ensuite
le
volet
financier
qui
est
très
important.
La
recherche
de
financement
est
à activer.
-
PARC
RESIDENTIEL
DE
LOISIRS
—
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
du
dépôt
du
permis
de
construire
du
futur
restaurant.
Les
travaux
relatifs
aux
accès
sont
engagés
et
le parcours
d’accrobranche
quasiment
achevé,
son
ouverture
pourrait
intervenir
en
début
d'été.
4
-COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
D’ECOLE
Mme
Karen
RICARRERE
présente
ce
compte-rendu
qui
traitait
des
points
suivants
:
-
Prévision
rentrée
avec
probablement
un
gros
effectif
en
école
maternelle
-
Etat
du
personnel
communal
intervenant
sur
le groupe
scolaire
-
Retour
à la semaine
à 4 jours
à
la
rentrée
2023
Elle
précise
qu’une
réunion
est
programmée
le 26
juin
avec
les
enseignantes
pour
évoquer
cette
hausse
des
effectifs
en
maternelle
et
éventuellement
solliciter
la
demande
de
création
d'un
demi-poste
supplémentaire
pour
y répondre.
4-
COMPTE-RENDU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11
MAI
2023 :
Le
compte-rendu
a été
adressé
aux
membres
du
conseil
municipal,
il portait
essentiellement
sur
les
points
suivants :
- _
Répartition
dérogatoire
de
la
D.G.F.
non
validéé.
-
Révision
tarifs
de
la taxe
de
séjour
à compter
01/01/2024
en
raison
de
l'instauration
de
la taxe
additionnelle
-
Révision
tarifs
accueil
de
loisirs
-
Point
sur
travaux
commission
aménagement
(OPAH,
COPIL
P.L.U.Lh,
zonages
assainissement).
-
Développement
économique
- réunion
sur
le thème
de
la transmission-reprise
des
exploitations
qui
malheureusement
n’a
pas
eu
le succès
escompté. 5 — QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la
réception
de
la
circulaire
IOMA2308397J
du
30/03/2023
du
ministère
de
de
l’intérieur
qui
prévoit
que
le 9 juin
prochain
se
dérouleront
les
opérations
électorales
pour
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
(5)
et
de
leurs
suppléants
(3)
pour
les
élections
sénatoriales
du
24/09/2023.
Pour
procéder
à cette
désignation,
les
conseils
municipaux
seront
convoqués
impérativement
à la
date
du
vendredi
9 juin.
Ilest
donc
proposé
de
réunir
le
conseil
municipal
à
19
heures
le vendredi
9 juin.
En
l'absence
de
quorum
à cette
date
le scrutin
sera
reporté
au
13
juin.
e
Madame
le
Maire
fait
part
des
remerciements
de
l'association
Valentin
HAUY
pour
la subvention
accordée.
Madame
Geneviève
TAILLEUR
fait
un
retour
sur
l'exposition
multi-sensorielle
«
Les
Sens
de
l’Art
» qui
s’est
clôturée
le
29
mai.
Elle
a connu
une
bonne
fréquentation
(221
personnes
hors
groupe
scolaire)
à la grande
satisfaction
de
l'association
Artelandes.
Mme
Geneviève
TAILLEUR
fait
part
de
la
programmation
de
sessions
de
sensibilisation
au
braille
dans
les
écoles
où
de
promenades
pour
faire
travailler
leurs
sens.
e
M.
Alain
LUBET
informe
de
la
programmation
de
sessions
de
broyage
des
déchets
verts
au
cours
du
mois
de
juin
(semaine
23
et
24).
Il semble
que
ce
ne
soit
pas
la
meilleure
période
pour
ce
type
d’opération,
il serait
plus
opportun
de
le reporter
au
mois
d'octobre
par
exemple.
e
Madame
le
Maire
informe
du
changement
de
gérant
de
l'Intermarché.
e
Madame
le
Maire
informe
de
la demande
du
gérant
du
Café
de
la
Halle
pour
occuper
la terrasse
extérieure
{sous
le cèdre)
pour
la
période
estivale.
Une
proposition
de
convention
lui
a été
transmise
mais
sa
difficulté
réside
dans
le
repli
du
matériel
utilisé
en
fin
de
journée.
eMme
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY
fait
état
des
problèmes
de
salubrité
publique
avec
un
problème
d'eaux
usées
se
déversant
dans
les
eaux
pluviales
et générant
des
odeurs
nauséabondes
dans
son
quartier.
Une
réunion
pourrait
être
organisée
avec
les
riverains
dans
les
prochains
jours
pour
essayer
d’en
identifier
l’origine.
eMme
Christine
DANEL
indique
qu’elle
a enregistré
13
inscriptions
au
concours
des
maisons
fleuries.
Une
nouvelle
communication
sera
faite
rapidement.
e
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
programmée
le
mardi
27
juin
à 20h.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à 22
h 45,
la séance
est levée.
Commune
de
AMOU
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Récapitulatif
des
délibérations
prises
en
séance
du
30
mai
2023
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2023/018
Convention
diagnostic
archéologique
Emargements
des
membres
du
conseil
municipal
du
30
mai
2023
Le
Maire,
Florence
BERGEZ
LUBET
Alain
RICARRERE
Karen
Maire-Adjoint
Maire-Adjoint
LAFERRERE
Claude
DANEL
Christine
Maire-Adijoint
Maire-Adjoint
DUFOURCQ
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle
Maire-Adjoint