Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 subventions associations
Déliberation - 08 subvention associations
Déliberation - 08 subvention associations
Déliberation - 04 subvention association
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 07 subventions associations
Déliberation - 04 subventions associations
Déliberation - 03 subventions aux associations
Déliberation - 04 subventions associations
Déliberation - 08 subventions associations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 08 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU L'an deux mille vingt-quatre,
le 5 mars, le Conseil Municipal de la Commune d'Haveluy s'est réuni à la salle
des
fêtes
municipale
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
VILLE D'HAVELUY
CONSEIL MUNICIPAL Date de séance : 5 MARS 2024 Date de convocation :
29 FEVRIER 2024
Date
d'affichage :
29 FEVRIER 2024
Nombre de conseillers : En exercice :
21
Présents :
13
Votants
:
21
conformément à
la loi.
PRESENTS : MM. EXCUSES : MM. ABSENTS : MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
FERAHTIA A.
4ème Adjoint + DHAUSSY L., 5°" Adjointe + LEBBADER D., 6ème Adjoint + CARLIER N. + GIRARD J.C + LEFEBVRE B. + PLANTIN MF, + CLOSSE E. + BUONGIORNO G. + KRYSZTOF J. + GARCIA M M. GARCIA est arrivé à 18h45 et a pris part aux discussions et aux votes à partir de la délibération 2024-01-04, MURCIA
B.,
2ème
Adjoint,
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
JP.
+
MAYEUX M.,
3ème Adjointe, qui donne
pouvoir à
CLOSSE
E.
+ GLORIA D.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
CARLIER
N.
+
CHATELLAIN
J.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.+
CASABIANCA M. qui donne pouvoir à KRYSZTOF J. + BOCQUILLION R. qui donne
pouvoir
à
BUONGIORNO
G.
+
DELBECQ
D.
qui
donne
pouvoir
à
DHAUSSY L. /
Secrétaire de séance : Mme CLOSSE E. Délibération N° 2024-01-08
OBJET
Subventions aux associations DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, DECIDE l'attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association suivante :
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Jeunesse
Sportive
Haveluynoise
700
€|
À l'unanimité
(21
voix
« POUR
»)
TOTAL...
1 080 €
S'ENGAGE à
inscrire les crédits nécessaires à l’article 65748 du budget primitif 2024.
Fait
en séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour extrait conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Emmanuelle CLOSSE
Jean-Paul RYCKELYNCK
DEUBÉRATION
RENDUE
EXÉCUTOIRE
Transmise
à la
Sous-Préiecture
le Qi
al
2524
Publiée
ounotiiéele
__
Adla3f224
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,