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Déliberation - 04 subventions associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 04 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 27/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 27/11/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
Pwiéte ID : 059-215902925-20251126-DELIB20250604-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 26
NOVEMBRE
2025
Date
de
convocation
:
20
NOVEMBRE
2025
Date
d'affichage :
21
NOVEMBRE
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
21
Présents
:
14
Votants
:
16
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
26
novembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
:MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVRE
B.
+
PLANTIN
MF.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G
+
CHATELLAIN
J.
+
CASABIANCA
M.
+
BOCQUILLION
R.
.+
GARCIA
M.
EXCUSES
:
MM.
MURCIA
B.,
2ème
Adjoint,
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
J.P.
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
CLOSSE
E.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
GIRARD
J.C.
+
KRYSZTOF
J.
+
DELBECQ
D.
ABSENTS
: MM.
/
Secrétaire
de
séance
: Mme
PERTOLDI
C.
Délibération
N° 2025-06-04
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MU
river
LG
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le budget
communal
2025,
Envoyé
en
préfecture
le 27/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 27/11/2025
rar sil
ID
: 059-215902925-20251126-DELIB20250604-DE
DECIDE
l'attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes
:
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Judo
Club
Haveluy
1 080
€
A
l'unanimité
(16
voix
«
POUR
»)
Aït
Naceurs
Team
580
€
À
l'unanimité
(16
voix
«
POUR
»)
La
Fléchette
Haveluynoise
500€
À
l'unanimité
(15
voix
«
POUR
»)
(M.
FERAHTIA
A.
membre
de cette
association
ne prend
part
ni aux
délibérations
ni au
vote)
Tennis
Club
Haveluy
315
€
A
l'unanimité
(15
voix
«
POUR
»)
(M.
BUONGIORNO
G.
membre
de
cette
association
ne prend
part
ni aux
délibérations
ni au
vote)
Jeunesse
Sportive
Haveluynoise
2735
€
A
l'unanimité
(16
voix
«
POUR
»)
TOTAL
5 210
€
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
à l’article
65748
du
budget
communal.
Fait en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance,
Claudine
PERTOLDI
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
SHE
NOK
}
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Transmise
à la
Sous-Préfecture
le
AHLU(2525S
Publiée
ou
notifiée
le
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,
O\LIL
{
ês
TS