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Déliberation - aaumqhy49010j
Déliberation - rq4cpzxosl2k4w
Procès Verbal - 7lgibidcxkbjzqc
Conseil Municipal - 32vfc03mxfj7vv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Veyrac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 32vfc03mxfj7vv)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Fe.
Publication
en
ligne
le
20
Mugs
db
MAIRIE
DE
VEYRAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2024
RESULTAT
DES
VOTES
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
15
mars,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
le
28 février
2024
par
le Maire,
s'est
réuni
à la mairie
de
Veyrac
sous
la présidence
de
Jean-Yves
RIGOUT,
Maire.
M.
Franck
SELLERET,
désigné
au
scrutin
à l'ouverture
de
la séance,
remplit
les fonctions
de
secrétaire.
Etaient
présents :
M.
Patrice
ARMBRUSTER,
M.
Jean-Paul-BRIZI,
Mme
Marie-Claude
COUTY,
M.
Philippe
DELACHAIR,
Mme
Hélène
FAYARD,
Mme
Christiane
GABILLAUD,
M.
Philippe
GASNIER,
Mme
Charlotte
GUERET,
Mme
Sandrine
KARAM,
Mme
Carole
LALAVY,
Mme
Blandine
LAROUDIE,
M.
Michel
LOUP,
M.
Philippe
MAZIERE,
M.
Jean-Yves
RIGOUT,
Mme
Marie
SEGONDS,
M.
Franck
SELLERET,
Mme
Christiane
VAUZELLE,
M.
Stéphane
VAUZELLE
Absents
excusés
avec
délégation
de pouvoir
:
Mme
Sandrine
SAVARY
(procuration
donnée
à
Charlotte
GUERET)
jusqu’à
19h30
: Mme
Sandrine
KARAM
(procuration
donnée
à Hélène
FAYARD)
Conseil
municipal_18
MARS
2024 résultat
des
votes
1/3 2 0 yygs
209
Publication
en ligne
le
ORDRE
DU
JOUR
Sujet
1
Approbation
du PV
du
Conseil
municipal
du
8 février
2024
Sujet
2
Point
sur le
SIEPEA
(Philippe
Mazière)
Délibération
donnant
autorisation
au
maire
pour
la
création,
la
suppression
et
les
D2024-06
|modifications
des
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux. Gestion
de
l’assainissement
collectif
communautaire
-
Convention
de
mise
à
D2024-07
disposition
des
services
communaux
pour
la compétence
: contrôle,
exploitation
et
entretien
des
sites
d'épuration
et pompage
D2024-08
Vente
du
chemin
de
la Vergne
à M.
Romanet
Adhésion
à l'association
pour
Le
prêt
de
matériel
d’actions
culturelles
(APMAC)
DANCE
Nouvelle-Aquitaine
D2024-10
Conclusion
d'un
contrat
avec
la SACEM
relatif à la diffusion
de musique
Convention
d’utilisation
du
système
d’information
géographique
entre
Limoges
D2024-11
;
Métropole
et la commune
D2024-12
Adhésion
au
groupement
de
commandes
du
SEHV
pour
l’entretien
et
la
maintenance
des
équipements
thermiques
et de ventilation
(m1i-2024
à mi-2028)
Divers Conseil
municipal_18
MARS
2024 résultat
des
votes
2/3 Publication
en
ligne
le
2h
HART
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 FEVRIER
2024
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
2.
DELIB.
2024-006
DELIBERATION
DONNANT
AUTORISATION
AU
MAIRE
POUR
LA
CREATION,
LA
SUPPRESSION
ET
LES
MODIFICATIONS
DES
REGIES
COMPTABLES
NECESSAIRES
AU
FONCTIONNEMENT
DES
SERVICES
MUNICIPAUX
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
3.
DELIB.
2024-007
GESTION
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
COMMUNAUTAIRE
- CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
COMMUNAUX
POUR
LA
COMPETENCE
:
CONTROLE,
EXPLOITATION
ET
ENTRETIEN
DES
SITES
D’EPURATION
ET
POMPAGE
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
4.
DELIB.
2024-008
CESSION
DU
CHEMIN
DE
LA
VERGNE
A
M.
FABIEN
ROMANET
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
5.
DELIB.
2024-009
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
POUR
LE
PRET
DE
MATERIEL
D’ACTIONS
CULTURELLES
(APMAC)
NOUVELLE-AQUITAINE
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
6.
DELIB.
2024-010
CONCLUSION
D'UN
CONTRAT
AVEC
LA
SACEM
RELATIF
A
LA
DIFFUSION
DE
MUSIQUE APPROUVE
A
L’UNANIMITE
7.
DELIB.
2024-011
CONVENTION
D'UTILISATION
DU
SYSTEME
D'INFORMATION
GEOGRAPHIQUE
ENTRE
LIMOGES
METROPOLE
ET
LA
COMMUNE
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
8.
DELIB.
2024-012
L’'ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DU
SYNDICAT
ENERGIES
HAUTE-
VIENNE
(SEHV)
POUR
LA
MAINTENANCE
ET
L’EXPLOITATION
DES
EQUIPEMENTS
THERMIQUES
ET
DE
VENTILATION
(MI-2024
A
MI-2028)
CONTRE
: 1
Conseil
municipal_18
MARS
2024 résultat
des
votes
3/3