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Procès Verbal - pv final du cm du 03 04 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv final du cm du 03 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance,
= DJ,
Mairie de VER SUR MER
4 place Amiral Byrd
14114 VER SUR MER
Tel : 02 31 22 20 33
email : commune@versurmer.fr
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
ARRONDISSEMENT DE BAYEUX
CANTON DE COURSEULLES SUR MER
COMMUNE DE VER-SUR-MER
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026
Effectif légal : 19 - Membres en exercice : 19 - Présents : 17 - Votants : 19
L'an deux mille vingt-six, le trois avril, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué, s'est réuni salle Saint Exupéry, en séance publique sous la présidence de Monsieur
Marc BREANT, le Maire.
Etaient présents : Marc BREANT, Cécile MACHUREY, Pierre GUINOT-DELERY, Sophie
LEMARCHAND, Jean-Bernard MAILLARD, Marion CHICHE LAMY, Vincent SABATIER,
Antoine COURTOIS, Pascale CLAUSER, Gérard MARCIA, Marie-Claude HOFFNUNG, Pascale
BELOT, Ludovic MAULNY, Marie-France LEROUX, Yoann GUEGUEN, Audrey LANDRIAU,
Clément MAUTIN.
Absents excusés - Pouvoirs : Isabelle ZATAC donne pouvoir à Cécile MACHUREY, Nathan
THIERRY donne pouvoir à Jean-Bernard MAILLARD.
Page 1 sur 8 Secrétaire de séance : Pascale CLAUSER désignée à l'unanimité
Marc BREANT demande l'ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour: composition de la
commission d'appels d'offre.
Vote : pour à l'unanimité
Communication du Maire :
La fermeture d'une classe de l'école de VER-SUR-MER est annoncée en raison de la diminution des
effectifs, comme dans l'ensemble du Calvados. Marc BREANT a rencontré Madame FELLAHI,
Directrice académique de l'Education Nationale, en présence de Thierry OZENNE ainsi que des
Maires de BANVILLE et GRAYE-SUR-MER. Pour la Commune de VER-SUR-MER il semble que la
position de l'Education Nationale ne soit pas en faveur du maintien de la classe. Marc BREANT n'est
pas optimiste : un avis sera rendu la semaine prochaine.
Cette décision nous interpelle : ce sujet rejoint notre projet de mandat sur le devenir de VER-SUR-
MER et l'évolution de la démographie. Elle doit nous alerter pour les années à venir, le développement
politique doit permettre le maintien de l'école, la vitalité de la Commune, une évolution positive de
la démographie et de s'intéresser à la jeunesse. Tout ceci se fera en lien avec le PLUI, les décisions
et la politique de la Commune.
Un rendez-vous est pris avec Bertrand BOUYX, Député, le 13 avril pour notamment aborder ce
sujet.
* *
Délibération n°1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20
MARS 2026
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE à l'unanimité le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Délibération n°2 - DELEGATIONS AU MAITRE
Le Maire expose que les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales donnent au Conseil Municipal la possibilité de déléguer au Maire pour la durée de son
mandat certaines attributions de cette assemblée.
Page 2 sur 8 Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal décide, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les
délégations suivantes :
1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics
municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;
2° De fixer à la somme de 1700 € les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt
temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au
profit de la Commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant,
faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;
3° De procéder, dans les limites de 200 000 € à la réalisation des emprunts destinés au financement
des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des
emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de
prendre les décisions mentionnées au III de l'article L 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous
réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires.
Les délégations consenties en application du présent article prennent fin dès l'ouverture de la
campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.
4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement
des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les
crédits sont inscrits au budget:
5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas
douze ans ;
6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes
7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des
services municipaux :
8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges :
10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;
11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des Avocats, notaires,
Commissaires de Justice et Experts ;
12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres
de la Commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes :
13° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme :
14° D'exercer, au nom de la Commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme,
Page 3 sur 8 que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de
l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L 211-2 ou au premier alinéa de
l'article L. 213-3 de ce même code dans le cadre des projets d'intérêt général validés par le Conseil
Municipal ou la Communauté de Communes :
15° D'intenter au nom de la Commune les actions en justice (devant toutes les juridictions) ou de
défendre la Commune dans les actions intentées contre elle et de transiger avec les tiers dans la
limite de 1 000 €.
16° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des
véhicules municipaux dans la limite fixée à la somme de 10 000 € par sinistre ;
17° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la Commune
préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local
18° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L. 311-4 du code de
l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement
d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de
l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29
décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un
propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
19° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 150 000 € par année
civile ;
20° D'exercer ou de déléguer en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom
de la Commune dans le cadre des projets d'intérêt général validés par le Conseil Municipal :
21° D'exercer au nom de la Commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du
code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles, dans
les conditions fixées par le conseil municipal :
22° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine
relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations
d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la Commune :
23° D'autoriser, au nom de la Commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle
est membre ;
24° De demander à tout organisme financeur, l'attribution de subventions ;
25° De procéder, dans le cadre des projets validés par le Conseil Municipal, au dépôt des demandes
d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens
municipaux ;
26° D'exercer, au nom de la Commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31
décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation : Page 4 sur 8 27° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article
L 123-19 du Code de l'Environnement ;
28° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux,
présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable
d'un montant qui ne peut être supérieur à un seuil fixé par décret. Ce même décret précise les
modalités suivant lesquelles le maire rend compte au Conseil Municipal de l'exercice de cette
délégation :
29° D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du Conseil Municipal peuvent être amenés à
exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à
l'article L 2123-18 du CGCT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
ACCEPTE les délégations ci-dessus énoncées données au Maire.
Délibération n°3 - DELEGATIONS DE SIGNATURE AUX ADJOINTS
Marc BREANT rappelle les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, et
notamment l'article L.2122-18, stipulant que :
« Le maire est seul chargé de l'administration, mais il peut, sous sa surveillance et sa responsabilité,
déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et à des membres
du conseil municipal ».
En cas d'urgence, lorsque le Maire, la 1° Adjointe, le 2" Adjoint, le 3°" adjoint et le 4?" adjoint
sont absents plus de 3 jours ouvrables, la signature, pour tous les documents nécessaires au
fonctionnement de la Commune, est déléguée à la 5?" Adjointe, Madame Marion CHICHE LAMY.
Lorsqu'un adjoint est amené à signer des documents dans les conditions ci-dessus, sa signature devra
être précédée de la formule « Pour le Maire et par délégation, l'Adjoint au Maire ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE les délégations de signature données par le Maire aux adjoints en cas d'urgence et pour
le bon fonctionnement de la Commune.
Délibération n°4 - COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Conformément à l'article L 2121-22 du CGCT, le Conseil Municipal peut former, au cours de chaque Séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.
Monsieur le Maire propose les compositions des Commissions Communales de la manière suivante :
Page 5 sur 8 Environnement
Transitions
Littoral
Espaces naturels (Provence,
marais...
Plan communal de
Pascale Clauser
Yoann Guéguen
Vincent Sabatier
Isabelle Zajac
Finances
RH
Administration
Démocratie locale
Communication
Clément Maurin,
Gérard Marcia
Nathan Thierry
Urbanisme
Travaux / sécurité
Bâtiments communaux
Habitat/ logement
Pascale Clauser
Yoann Guéguen
Antoine Courtois
Pascale Belot
Pierre Guinot-Deléry
Liens in!
Jeunesse - animation
Prévention — Accès aux soins
Vie associative
Animation
Sécurité plage Mobilités
Culture - Sports - Loisirs
Clément Maurin
MC Hoffnung
18 Maillard
Audrey Landriau
Marie France Leroux
MC Hoffnung
Antoine Courtois
Pascale Belot
Nathan Thierry
Marion Chiche Lamy
Marie France Leroux
Isabelle Zajac
Vincent Sabatier
Ludovic Maulny
Monsieur le Maire souligne que certains domaines sont larges et concerneront plusieurs
commissions. Il demande un travail en transverse, un échange entre les commissions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE les membres désignés dans le tableau des Commissions Communales ci-dessus.
Délibération n°5 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Vu les articles L 1414-2 et L 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la Commission d'Appel d'Offres
et ce pour la durée du mandat.
Considérant qu'outre le Maire, son Président, cette Commission est composée de 3 membres
titulaires et 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal à la représentation au plus fort
reste.
Sont candidats (suppléants) :
Vincent SABATIER
Antoine COURTOIS
Yoann GUEGUEN
Sont candidats (Titulaires) :
Pierre GUINOT-DELERY
Sophie LEMARCHAND
Gérard MARCIA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE de nommer Pierre GUINOT-DELERY, Sophie LEMARCHAND et Gérard MARCIA comme membres titulaires constituant la Commission Appel d'Offres ET Vincent SABATIER, Antoine COURTOIS et Yoann GUEGUEN comme membres suppléants constituant la Commission Appel
d'Offres.
Page 6 sur 8 Délibération n°6 - DESIGNATION CORRESPONDANT (E) DEFENSE ET CEREMONIES
Suite aux dernières élections Municipales, le Maire informe le Conseil Municipal qu'un (e) correspondant ( e) Défense et Cérémonies est à désigner.
Ce (ette) correspondant (e) a vocation à développer le lien Armée-Nation et, à ce titre, il (elle) est
l'interlocuteur (trice) privilégié (e) des autorités militaires départementales pour sa Commune. Il (elle) est également chargé (e) des cérémonies et notamment du protocole.
La candidature de Marion CHICHE LAMY est proposée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
NOMME Marion CHICHE LAMY correspondante Défense et Cérémonies.
Délibération n°7 - DELEGUES AU SDEC ENERGIE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-33,
VU les statuts du SDEC ENERGIE, en vigueur depuis le 1%" janvier 2017,
CONSIDERANT qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la
désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein des organismes extérieurs.
CONSIDERANT que les statuts du SDEC ÉNERGIE prévoient que « Les organes délibérants de
chaque membre du Syndicat concerné désignent deux délégués ».
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation de deux
délégués titulaires pour représenter la commune au sein du SDEC ÉNERGIE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de désigner délégués titulaires du SDEC
ENERGIE, à l'unanimité :
Monsieur Marc BREANT et Monsieur Clément MAURIN
Délibération n°8 - DESIGNATION REPRESENTANTS POUR ADTLB
CONSIDERANT qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la
désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des organismes extérieurs.
CONSIDERANT que les statuts d'ADTLB (Association de Développement Territorial Local du
Bessin) prévoient la désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant.
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation d'un
membre titulaire et d'un membre suppléant pour représenter la Commune au sein d'ADTLE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de désigner un membre titulaire et d'un
membre suppléant, à l'unanimité :
Jean-Bernard MAILLARD (Titulaire) et Antoine COURTOIS (Suppléant)
Page 7 sur 8 Délibération n°9 - DESIGNATION MEMBRES SMAEP
CONSIDERANT qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la
désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des organismes extérieurs.
CONSIDERANT que les statuts du SMAEP (Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable)
prévoient la désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant.
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation d'un
membre titulaire et d'un membre suppléant pour représenter la Commune au sein du SMAEP.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de désigner un membre titulaire et d'un
membre suppléant, à l'unanimité :
Yoann GUEGUEN (Titulaire) et Cécile MACHUREY (Suppléante)
Délibération n°10 - DESIGNATION MEMBRES CIID
CONSIDERANT qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la
désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des organismes extérieurs.
CONSIDERANT que les statuts de la Communauté de Communes SEULLES TERRE ET MER (STM)
prévoient la désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant.
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation d'un
membre titulaire et d'un membre suppléant pour représenter la Commune au sein de la CITD.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de désigner un membre titulaire et d'un
membre suppléant, à l'unanimité :
Gérard MARCTA (Titulaire) et Pierre GUINOT-DELERY (Suppléant)
Fin de séance : 19h40
Marc BREANT
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Pascale CLAUSER
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Conseillère municipal Maire
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