Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 3 sept 2020 web
Procès Verbal - PV CM 16 sept 2020 web
Procès Verbal - PV CM 16 sept 2020 web
Procès Verbal - PV CM 3 oct 2018 web
Procès Verbal - PV CM 11 sept 2019 web
Procès Verbal - PV CM 11 sept 2019 web
Procès Verbal - PV CM 3 oct 2018 web
Procès Verbal - PV CM 28 sept 2016 V2 web
Procès Verbal - PV CM 28 sept 2016 V2 web
Procès Verbal - PV CM 6 sept 2017 web
Procès Verbal - PV CM 3 sept 2020 web
Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Monferran-Savès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 3 sept 2020 web)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
PV affiché le 17/09/2020 – mis en ligne sur www.monferran-saves.fr le 17/09/2020
DÉPARTEMENT DU GERS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de MONFERRAN-SAVÈS
SÉANCE DU 3 SEPTEMBRE 2020
L'AN DEUX MILLE VINGT, le TROIS SEPTEMBRE à vingt et une heures, le conseil municipal de la commune de MONFERRAN-SAVÈS dûment convoqué par courrier électronique du 28 août 2020, s'est réunit au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes, sous la présidence de madame le maire.
ÉTAIENT PRESENTS : Mme Sandrine BARRAU, M. Gérôme BEYRIES, M. Bertrand BESSE, Mme Christine CARPENE, M. Jean DELIX, Mme Josianne DELTEIL, M. Raymond LABORDE, M. Fabien LECHES, Mme Audrey PEQUIGNOT, M. Arnaud SEGUIN, M. Fréderic SOULES, M. Michel TOURON, Mme Agnès VERSTRAETE et Mme Maryelle VIDAL.
ABSENTS : Mme Sylvie BAYLAC
SECRETAIRE : Mme Maryelle VIDAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
- en exercice : quinze
- quorum : cinq
- présents : quatorze
- votants : quatorze
ORDRE DU JOUR :
Désignation des représentants dans les commissions thématiques de la
communauté de communes
Discussion (sans vote) sur les projets communaux
Désignation des membres aux commissions thématiques communautaires
Délibération n°2020-046 désignant les représentants de la commune au sein des
commissions thématiques de la CCGT
Vote : OUI à l’unanimité (14 voix)
Madame le maire explique que la communauté de communes de la Gascogne
Toulousaine (CCGT) fonctionne avec des commissions thématiques qui préparent
les dossiers en amont du conseil communautaire. Lors de l’adoption du règlement
intérieur, le 23 juillet dernier, le conseil communautaire a décidé que ces
commissions seraient composées de conseillers municipaux. Monferran-Savès
dispose d’un siège dans chaque commission. Le maire est membre de droit de 2
chaque commission. Elle ajoute qu’elle ne souhaite pas être membre de toutes les
commissions et propose au conseil de désigner un conseiller suppléant pour les
commissions auxquelles elle ne participera pas.
Elle présente enfin les commissions communautaires :
- la commission « Aménagement du Territoire »,
- la commission « Finances » et « mutualisation »,
- la commission « Développement Durable et Mobilité »,
- la commission « Développement Économique »,
- la commission « Petite Enfance - Enfance - Jeunesse »,
- la commission « Sport - Culture »,
- et la commission « tourisme. »
Le conseil municipal,
après en avoir délibéré, désigne les membres suivants :
Commission « Aménagement du Territoire »
Membre désigné : M. Gérôme BEYRIES
Membre désigné : Mme Josianne DELTEIL (maire)
Commission « Finances »
Membre désigné : M. Arnaud SEGUIN
Membre désigné : Mme Josianne DELTEIL (maire)
Commission « Développement Durable et Mobilité »
Membre désigné : Mme Agnès VERSTRAETE
Membre désigné : Mme Christine CARPENE (suppléante)
Commission « Développement Économique »
Membre désigné : M. Raymond LABORDE
Membre désigné : Mme Josianne DELTEIL (maire) 3
Commission « Petite Enfance - Enfance - Jeunesse »
Membre désigné : Mme Audrey PEQUIGNOT
Membre désigné : Mme Sandrine BARRAU (suppléante)
Commission « Sport - Culture »
Membre désigné : M. Bertrand BESSE
Membre désigné : Mme Josianne DELTEIL (maire)
Commission « tourisme »
Membre désigné : M. Gérôme BEYRIES
Membre désigné : Mme Josianne DELTEIL (maire)
La séance est levée le 3 septembre à 23h.
Prochain conseil municipal : mercredi 14 septembre à 21h à la salle des fêtes.
Fait et délibéré le 3 septembre 2020. Prise de notes et rédaction numérique
simultanées qui empêchent les conseillers municipaux présents de signer le PV.
La secrétaire de séance,
Maryelle VIDAL
Le maire,
Josianne DELTEIL