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Compte-Rendu - A Compte rendu CCAS de la sance du 11 03 2019 SITE
Ordre du Jour - ODJ CM 28032022
Procès Verbal - PV01AVRIL2026?t=1781776540
Déliberation - PV21052025?t=1751011714
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Bégadan.
Lien du pdf (Déliberation - PV21052025?t=1751011714)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Famille,
BEGADAN - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
21 mai 2025
Président de la séance : Jean Robert DUHET
Secrétaire de la séance : Bénédicte AUBELLE
Présents : Jean Robert DUHET, Martine SALLETTE, Corinne DELAVEYNE, Eric TAMISIER, Samuel CAMPET, Maïté TEYNAC, Didier TEYNAC, Bénédicte AUBELLE, Laurence VASLOT, Dominique ANGELY, Hervé COMPAGNET
Représentés :
Absents et excusés : Rémi LAPORTE, Eric GOMEZ, Richard DEGAS
Ordre du jour :
• Adoption du compte-rendu de la réunion du 23 avril 2025
• Budget 2025 – Décision modificative
• Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Modification des statuts du Syndicat d’Electrification du Médoc
• Désignation des jurés d’assises pour l’année 2026
• Don de l’association des parents d’élèves d’un parcours sportif enfant pour l’école • Questions diverses
Délibérations du conseil :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION DU MEDOC - MODIFICATION DES STATUTS - COMPETENCES EXCERCEES (N° DEL_019_2025)
Résultat du vote : adoptée
MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) (N° DEL_018_2025)
Résultat du vote : adoptée
COMMUNE DE BEGADAN - DECISION MODIFICATIVE N° 2025-002 (N° DEL_017_2025)
Résultat du vote : adoptée Jean Robert DUHET
Président de séance
Bénédicte AUBELLE
Secrétaire de séance