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Conseil Municipal - cm 30 janvier 2018
PLU - Annexes - plan SUP B
Procès Verbal - pv du 14 janvier 2025
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 14 janvier 2025)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Institutions publiques,
EH
=
AS
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
Janvier
2025
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le quatorze
janvier
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
10
Présents
:
9
Date
de
Convocation
: 25/11/2024
Présents
: Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
GUERIN
Frédéric,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
MALICHIER
Michel
Mesdames
RASSE
Sylvie
et TROCHUT
Marion.
Absents
excusés
: Monsieur
LONJOU
David,
Mesdames
CLÉMENT
Séverine,
PAILLE
Isabelle
Pouvoirs
: Madame
DESSE
Julie
donne
pourvoir
à Monsieur
FERRU
Christian
Secrétaire
de
séance
: Madame
TROCHUT
Marion.
ORDRE
DU
JOUR
0
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3
décembre
2024.
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2025 1 : Délibération
concernant
le cyclone
CHIDO
sur
l’île
de
Mayotte
2
: Délibération
pour
rectification
du
tableau
des
effectifs
3
: Délibération
stagiairisation
d’un
agent
Avis, Informations
de
M.
le maire,
Interventions,
questions
diverses
0
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3
décembre
2024
Les
élus
approuvent
à l'unanimité
1 : Délibération
concernant
le cyclone
CHIDO
sur
l’île
de
Mayotte
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
suite
au
passage
du
cyclone
CHIDO),
qui
a
dévasté
l’île de
Mayotte,
l'AMF,
en
partenariat
avec
La
Protection
civile, la Croix
rouge,
France
urbaine,
l’'ANEL
et l’UNCCAS,
a appelé
les communes
et les intercommunalités
à
participer
à la solidarité
nationale
pour
soutenir
la population
de
Mayotte,
ses
communes
et ses
élus.
Le
Gouvernement
et l’ensemble
des
associations
agrées
de
sécurité
civile
sont
bien
évidemment
mobilisés
pour
accompagner
la population
frappée
par
cet
évènement
dramatique. Sensible
aux
drames
humains
et aux
dégâts
matériels
que
cette
catastrophe
d’une
ampleur
exceptionnelle
engendre,
la commune
d’Asnières-la-Giraud
tient
à apporter
son
soutien
et
sa solidarité
à la population
de
Mayotte.
Aussi,
il est proposé
au
conseil
municipal
que
la commune
d’Asnières-la-Giraud
contribue
à soutenir
les victimes
du
cyclone
Chido
à Mayotte
dans
la mesure
de
ses
capacités,
de
la
manière
suivante :
-
Faire
un
don
d’un
montant
de
1025
€
-
àlAMF
Après
avoir
entendu
ce
rapport,
il est demandé
à l’Assemblée
d'approuver
ce soutien
à la
population
de
Mayotte,
d’habiliter
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif à
l'exécution
de la présente
délibération.
Vote :
9
pour
1
abstention
O contre
En
conséquence,
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
en
ce qui
concerne
le suivi
administratif,
technique
et financier
de
la présente
délibération 2
: Délibération
pour
rectification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
faut
revoir
et
réactualiser
le
tableau
des
effectifs.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
à l'unanimité :
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2025 -_
d'autoriser
Monsieur
le maire
à effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
ces
dossiers
-
de
modifier
en
conséquence
le tableau
des
effectifs
me] T
CI
2
Ë
© |
£
>
d
Ù
à
® |
2
3
5
£
Ô
S|
©
&
05°
OU
D £
GRADES
L
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
C
2
1
35h
Adjoint
administratif
C
2
28h
Adjoint
administratif
C
1
24h
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
C
1
1
32h
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
C
1
1
10,85 h
Adjoint
technique
C
1
1
35h
Adjoint
technique
C
2
2
32h
Cette
délibération
annule
et remplace
la précédente
délibération
du
3 décembre
2024.
En
conséquence,
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
en
ce qui
concerne
le suivi
administratif,
technique
et financier
de
la présente
délibération
Les
élus
approuvent
à l’unanimité
3
: Délibération
stagiairisation
d’un
agent
Le
Maire,
rappelle
à l’assemblée :
Conformément
à l’article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
établissement. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
les
collectivités
peuvent
recruter,
en
application
de
l’article
L332-14
du
code
général
de
la
fonction
publique
précité,
un
agent
contractuel
de
droit
public
pour
faire
face
à une
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Le
contrat
est
alors
conclu
pour
une
durée
déterminée
d’une
durée
d’un
an.
Il pourra
être
prolongé,
dans
la limite
d’une
durée
totale
de
deux
ans,
lorsque
la
procédure
de
recrutement
d’un
fonctionnaire
n’aura
pu
aboutir
au
terme
de la première
année.
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2025 Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
Municipal
le 14 janvier
2025 ;
Considérant
que
les
besoins
du
service
nécessitent
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
;
Le
Conseil
Municipal,
sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
-
de
créer
au
tableau
des
effectifs
un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
à temps
non
complet,
à raison
de
28/35èmss,
à compter
du
14 janvier
2025.
-
à
ce
titre,
cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
appartenant
au
cadre
d'emplois
de
catégorie
C
des
adjoints
administratifs
territoriaux
, au
grade
d’adjoint
administratif,
-__
l’agent
affecté
à cet emploi
sera
chargé
des
fonctions
suivantes
: assistance
et conseil
aux
élus,
préparation
et
rédaction
des
documents
administratifs,
techniques,
budgétaires
et
comptables,
préparation
rédaction
des
délibérations
et arrêtés
du
Maire,
accueil téléphonique,
renseignement
de
la
population,
élaborer
et
mettre
en
œuvre
les
décisions
du
conseil
municipal,
paye,
comptabilité,
monter
des
dossiers
complexes
incluant
une
dimension
juridique,
préparer
et suivre
l’exécution
du
budget
-
la rémunération
et le déroulement
de la carrière
correspondront
au
cadre
d'emplois
concerné.
Monsieur
le Maire
est autorisé
à procéder
aux
déclarations
de vacance
de
poste
et prendre
toutes
les dispositions
relatives
au
recrutement.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l’agent
nommé
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet effet.
En
conséquence,
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
en
ce qui
concerne
le suivi
administratif,
technique
et financier
de
la présente
délibération.
Les
élus
approuvent
à l'unanimité
M.
le
maire
informe
aux
élus
qu’une
écriture
d’ordre
vient
d’être
effectuée
du
compte
615221
au
65888
pour
un
montant
de
1,56
€ TVA
budget
boucherie.
Avis
favorable
des
élus
présents
- Fait
savoir
que
Mme
Julie
Desse
adresse
tous
ses
bons
vœux
à l’équipe
municipale.
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14
janvier
2025 D
- Fait
savoir
que
les
cartes
de
vœux
sont
de
moins
en
moins
nombreuses,
néanmoins
les
vœux
arrivent
essentiellement
par
courriel.
Il informe
des
personnes
ou
administrations
qui
ont
adressé
les vœux.
- Comme
la
réunion
du
conseil
municipal
va
se
terminer
tôt,
M.
le
Maire
propose
de
continuer
avec
une
réunion
de
travail
(Les
élus
étaient
informés
auparavant)
notamment
sur
le
choix
des
futurs
locataires
du
64
avenue
de
Saint
Jean
d’Angely.
- M.
le maire
fait savoir
qu’un
hélicoptère
va
survoler
la commune
dans
les
prochains
jours,
c’est
ENEDIS
qui
survole
à très
basse
altitude
pour
vérification
des
lignes
électriques.
- M.
le
maire
fait
savoir
que
la
collectivité
a commencé
de
verser
des
indemnités
chômage
à l’agent
qui
a
été
révoqué
dernièrement.
- M.
le maire
rappelle
aux
élus,
le
15 janvier
à 14h,
comme
déjà
indiqué
aux
élus,
un
agent
du
SDEER
vient
montrer
aux
élus
le fonctionnement
de
la borne
électrique.
Tout
en
sachant
que
cette
borne
est
gérée
par
le syndicat
d’électrification
(SDEER)
M.
BOUDEVERRE
Fric :
- fait savoir
que
la soirée
théâtre
organisée
par
l’association
du
foyer
rural
le samedi
11 janvier
avec
un
public
de
80
personnes.
(Faible
public)
- fait savoir
que
le bulletin
municipal
« La
Cagouille
» est bien
distribuée
dans
toute
la commune,
il a des
retours
positifs
sur
le contenu
et notamment
sur
l’Edito
de
M.
le maire.
- fait savoir
qu’une
réunion
pour
préparation
de
la frairie
est prévue
le 21
janvier
2025,
à la salle
des
associations. M.
BAUDOUIN
Fréderic :
- a dû
appeler
dernièrement
la
gendarmerie
pour
un
« camion-fourgon
» qui
circulait
étrangement
dans
le
village
de
Véron.
Mme
TROCHUT
Marion
:
- fait
connaître
que
la
signalétique
(route
barrée..….)
de
la
SNCF
est
mal
installée.
Elle
a
informé
que
le
panneau
qui
annonce
la
fermeture
du
Pont
de
la
Laigne
est
trop
proche
du
pont.
Le
maire
répond
qu’il
a
contacté
dans
la journée
le
responsable
des
travaux
pour
lui
signaler.
Néanmoins,
le
maire
pense
qu’il
y a
aussi
des
vols
de
panneaux
(Comme
lors
des
travaux
bourg)
et que
certains
panneaux
tombent
dans
l’herbe.
Cette
signalétique
(si
mal
installée)
est
de
la
responsabilité
du
prestataire
et non
de
la
commune
(vu
dans
les
arrêtés)
Mme
RASSE
Sylvie :
-
fait
savoir
que
la
cloche
de
l’église
ne
sonne
plus
depuis
ces
derniers
jours.
M.
le maire
va
revoir
cette
situation
dès
demain.
M.
BRISSET
Claude
:
- demande
à nouveau
à M.
le maire
(puisque
M.
le maire
ne
tient
pas
compte
des
remarques
des
élus
aux
dires
de
M.BRISSET
) de
revoir
les
projecteurs
du
stade
puisque:
la lumière
des
projecteurs
du
stade
éblouit
les véhicules
qui
empruntent
la rue
de
Chanta-Ageasse
en
allant
vers
le bourg,
donc
danger
pour
les
automobilistes.
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2025 M.
le maire
répond
que
plusieurs
élus
(Dont
lui
) ont
pris
cette
route
lorsque
les
projecteurs
sont
allumés,
effectivement
on
voit
bien
le stade
éclairé
mais
pas
d'éblouissement
particulier.
Aux
dires
de
M.
le conseiller
, " tout
le monde
se plaint
de
cette
situation"
M.
le maire
demande
à M
Brisset
que
ce
« Tout
le monde
» vienne
le rencontrer
en
mairie.
Considérant
cette
remarque
sur
ces
projecteurs
par
M.
le conseiller
, le maire
va
demander
au
prestataire
de
venir
contrôler
ces
projecteurs.
A
suivre.
M.
le maire
ajoute
que
les
footballeurs
sont
très
heureux
de
cet
éclairage
sur
le
stade.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le conseil
est
clos
à 21h40
Secrétaire
de
séance
M.
Le
maire
Mme
TROCHUT
Marion
M.
FERRU
Christian
Fait
le
16 janvier
2025
à Asnières-La-Giraud
Commune
Asnières-la-Giraud
Séance
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2025