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Déliberation - 20250618 Liste delibs
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Déliberation - 20250618 Liste delibs)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
saiNtJean CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Étaient présents :
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
Bruno ESPIC Céline MORETTO Yannick LACOSTE Chantal ARRAULT Monique MEGEMONT
Philippe FUSEAU Marie COCHARD Cathy JOUVENEZ Marie-Morgane PORTE Jean-Pierre PEYRI
Marie Sol BOUDOU Philippe COUZI Guy GARCIA Dominique RITTER Eddy HENIN
Françoise SOURDAIS Séverine HUSSON Patrick DURANDET Claude BOESCH-BIAY Bernard BOULOUYS
Marianne MIKHAILOFF
Étaient absents avec procuration
Jean-Philippe FREZOULS | Pouvoir à | Céline MORETTO
Philippe BRUNO Pouvoir à | Philippe FUSEAU
Céline DILANGU Pouvoir à | Chantal ARRAULT
Ekavi BRUSETTI Pouvoir à | Cathy JOUVENEZ
Nicolas TOUZET Pouvoir à | Marie COCHARD
Isabelle GUEDJ Pouvoir à | Marie Sol BOUDOU
Hervé FONDS Pouvoir à | Guy GARCIA
Isabelle DELIS Pouvoir à | Jean-Pierre PEYRI
Christophe DELPECH Pouvoir à | Eddy HENIN
Quentin USERO Pouvoir à | Séverine HUSSON
Séverine PINAUD Pouvoir à | Marie Morgane PORTE
Gilles VALEILLE Pouvoir à | Monique MEGEMONT
Nombre de conseillers :
Désignation de la secrétaire de séance : Marie Sol BOUDOU
Présents :
Absents :
HAE
QUORUM :
En exercice : 33
21
Procurations : 12
Votants : 33
KKAAK DEPARTEMENT DE LA CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2025 ONE
ARRONDISSEMENT LISTE DES DELIBERATIONS DE TOULOUSE
saiNtJean
Libellé des délibérations Décision
20250618-1 | Application de la fongibilité des crédits Fine 4
Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse 20250618-2 d’Allocations Familiales pour des travaux à la Maison de l'Enfance et de | Pour 33
la Famille
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour des travaux à la crèche « La Pitchounelle »
Acquisition de parcelles cadastrées section AL n°123 et 124, AM n°019, 036 et 089 - Boulevard de Ratalens
20250618-5 Demande de subvention pour la construction d'un gymnase Pour 33
Attribution de subventions complémentaires sur projet à l'association W7 Saint-Jean 31 et à l'ADMNET
20250618-7 Avancements de grade : modification du tableau des effectifs Pour 33
20250618-8 Recensement de la population 2026 : recrutement d'agents recenseurs | Pour 33
Service Public de la Petite Enfance : schéma pluriannuel de maintien et 20250618-9 de développement de l'offre d'accueil du jeune enfant Pour 33
20250618-3 Pour 33
20250618-4 Pour 33
20250618-6 Pour 33
Validation de l'avis d'opportunité du programme d'extension bâtimentaire 20250618-10 . Pour 33 de l'EAJE « La Pitchounelle »
20250618-11 | Création d'un accueil collectif à caractère éducatif de mineurs pour les |; 11-14 ans, sur temps périscolaire
Signature d'une convention de création d'un accueil de jeunes, entre la re | L , : < 20250618-12 | Direction de services départementaux de l'Éducation nationale de Haute- |. Garonne, Service Départemental Jeunesse — Engagement — Sports, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Jean et la Ville de Saint-Jean Modifications apportées au Règlement intérieur applicable à la régie générale, aux services des affaires scolaires, de restauration scolaire, aux 20250618-13 | ALAE (accueils de loisirs associés à l’Ecole)), au Club Ados et à l’ALSH | Pour 33
(accueil de loisirs sans hébergement) du fait de la déclaration d'un nouvel accueil de mineurs sur temps périscolaire et d'un accueil jeunes.
Modifications apportées à certains tarifs des services périscolaires à | Pour 29 compter du 1° septembre 2025 Abstentions 4 Application du tarif exonéré auprès de bénéficiaires du Secours
20250618-14
20250618-15 | Catholique et du Centre Communal d'action sociale, pour les évènements RÉ RNE 4 organisés par le service culture
20250618-16 EPFL : Acquisition et approbation de la convention de portage relative à Pour 33 un ensemble immobilier sis 76, route d'Albi section AS 12
20250618-17 | SDEHG : Création d'un éclairage sur le piétonnier du tennis Pour 33 SDEHG : Parc Merle Beral — Eclairage piétonnier 20250618-18 Pour 33
ET - . : = . a 20250618-19 Opération Boulodrome : Approbation de l'installation d'une unité de Bour 33
production photovoltaïque
20250618-20 Opération Gymnase : Approbation de l'installation d'une unité de Pour 33 production photovoltaïque
Convention de reversement partiel de Taxe d'Aménagement Majorée 20250618-21 | (TAM) instaurée sur le territoire de la commune de Saint-Jean Secteurs | Pour 33
Bessayre et Route d'Albi — Chemin de Montrabé DEPARTEMENT DE LA saiNtjean CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2025 HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT LISTE DES DELIBERATIONS DE TOULOUSE
20250618-22 Conseil de la Métropole - Nouvelle répartition des sièges - Création de 11 Pour 33
sièges supplémentaires
Pour 33
Clôture de la séance à 19H15
Affiché le 20 juin 2025