Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20241218 Invitation et Ordre du jour
Déliberation - 20250618 Liste delibs
Ordre du Jour - 20240626 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250326 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240327 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240918 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250212 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250917 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 20251211 Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250618 Invitation et Ordre du jour
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250618 Invitation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
Saint-Jean, le 12 juin 2025
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-9 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
Mercredi 18 juin 2025 à 18h00
Salle du Conseil – Les Granges
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Monsieur le Maire,
Bruno ESPIC CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
Bruno ESPIC Céline MORETTO Yannick LACOSTE Chantal ARRAULT Jean-Philippe FREZOULS Monique MEGEMONT Philippe FUSEAU Marie COCHARD Philippe BRUNO Cathy JOUVENEZ Marie-Morgane PORTE Céline DILANGU Jean-Pierre PEYRI Marie-Sol BOUDOU Philippe COUZI Ekavi BRUSETTI Nicolas TOUZET Isabelle GUEDJ Guy GARCIA Dominique RITTER Eddy HENIN Françoise SOURDAIS Hervé FONDS Isabelle DELIS Christophe DELPECH Séverine HUSSON Quentin USERO Séverine PINAUD Gilles VALEILLE Patrick DURANDET Claude BOESCH-BIAY Bernard BOULOUYS Marianne MIKHAILOFF
*****
DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2025
DECISIONS DU MAIRE
en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT et de la délibération du 8 juillet 2020
DECISIONS DU MAIRE PORTANT CONVENTIONNEMENT AVEC LA CAF
• DM20250409 - Avenant PEDT
• Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement pour les prestations de
services suivantes :
DM20250309 - ALSH Périscolaire Convention 2024-2028 :
DM20250310 - ALSH Ado Convention 2024-2028
DM20250311 - Ludothèque Convention 2024-2028
DM20250312 - BAFA-BAFD Convention 2024-2028
DM20250313 - ALSH Extra Convention 2024-2028
DM20250401 - Pilotage 2024-28
DM20250402 - Relais Petite Enfance 2024-2028
DM20250403 - LAEP 2024-2028
• Conventions d’aide à l’investissement et fonds de modernisation :
DM20250405 – Convention Module
DM20250406 - Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants DM20250407 - FPT Accueil des enfants en situation de handicap
DECISIONS DU MAIRE PORTANT MARCHES PUBLICS
DM20250314 - Entretien des espaces verts
DM20250502 - Construction nouveau gymnase
DM20250503 - Fourniture et pose clôture Merle Béral
DECISIONS DIVERSES
DM20250303 – Partenariat républicain entre le Comité de Toulouse Nord de la Société des membres de la Légion d’Honneurs et la Ville de Saint-Jean
DM20250304 - Mise à disposition temporaire de l’Espace Palumbo pour l’organisation d’un spectacle CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
DM20250305 - Partenariat dans le cadre d’un accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs (ACCEM)
DM20250306 - Accompagnement de mineurs hors du temps scolaire DM20250307 - Partenariat Tous O Théâtre
DM20250308 - Partenariat Etablissement Public du Capitole DM20250404 - Actions Culturelles en Métropole 24-25
DM20250408 - partenariat ateliers pèche
DM20250410 - Partenariat Culturel France Travail
DM20250411 - Convention ENEDIS ateliers de sensibilisation aux risques électriques DM20250412 - Demande subvention MIDELCA
DM20250501 - Convention partenariat éducatif collège
DM20250601 - Etablissement d’une tarification au m² pour l’occupation du domaine public par des terrasses extérieures
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Application de la fongibilité des crédits
2. Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour des travaux à la Maison de l’Enfance et de la Famille
3. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour des travaux à la crèche « La Pitchounelle »
4. Acquisition de parcelles cadastrées section AL n°123 et 124, AM n°019, 036 et 089 - Boulevard de Ratalens
5. Demande de subvention pour la construction d’un gymnase
6. Attribution de subventions complémentaires sur projet à l’association W7 Saint-Jean 31 et à l’ADMNET
PERSONNEL
7. Avancement de grade
8. Recensement de la population 2026 : recrutement d’agents recenseurs
PETITE ENFANCE - EDUCATION - JEUNESSE
9. Service Public de la Petite Enfance : schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du jeune enfant
10. Validation de l’avis d’opportunité du programme d’extension bâtimentaire de l’EAJE « La Pitchounelle »
11. Création d'un accueil collectif à caractère éducatif de mineurs pour les 11-14 ans, sur temps périscolaire CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
12. Signature d’une convention de création d’un accueil de jeunes, entre la Direction de Services Départementaux de l'Éducation nationale de Haute-Garonne, Service Départemental Jeunesse – Engagement – Sports, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Jean et la Ville de Saint- Jean
13. Modifications apportées au Règlement intérieur applicable à la régie générale, aux services des affaires scolaires, de restauration scolaire, aux ALAE (accueils de loisirs sans hébergement), au Club Ados et à l’ALSH (accueil de loisirs sans hébergement) du fait de la déclaration d’un nouvel accueil de mineurs sur temps périscolaire et d’un accueil jeune.
14. Modifications apportées à certains tarifs des services périscolaires à compter du 1er septembre 2025
CULTURE
15. Application du tarif exonéré auprès de bénéficiaires du Secours catholique et du Centre Communal d’action sociale, pour les évènements organisés par le service culture
AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
16. EPFL : Acquisition et approbation de la convention de portage relative à un ensemble immobilier sis 76, route d’Albi section AS 12
17. SDEHG : Création d'un éclairage sur le piétonnier du tennis (Opération : 11 AU 35).
18. SDEHG : Parc Merle Beral
19. Opération Boulodrome : Approbation de l’installation d’une unité de production photovoltaïque
20. Opération Gymnase : Approbation de l’installation d’une unité de production photovoltaïque
TOULOUSE METROPOLE
21. Convention de reversement partiel de Taxe d’Aménagement Majorée(TAM) instaurée sur le territoire de la commune de Saint-Jean Secteurs Bessayre et Route d’Albi – Chemin de Montrabé
22. Conseil de la Métropole - Nouvelle répartition des sièges - Création de 11 sièges supplémentaires
QUESTIONS DIVERSES