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Déliberation - Liste des deliberations du CM 29 novembre 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 29 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Nangis CONSEIL MUNICIPAL DU
Direction Générale
des Services
Nes 29 NOVEMBRE 2023
01. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 30 juin 2023 et
O2.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
27 septembre 2023
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à lUNANIMITE par 27 voix POUR, 1 ABSTENTION (Thomas
LECONTE)
Présentation des décisions municipales de la n°2023/NLB/FB/SW/182 à la n°2023/AG/NLB/JL/271
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
L'assemblée délibérante a pris acte à PUNANIMITE (28 voix POUR)
Vote de la décision modificative troisième du budget principal - 2023
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à là MAJORITE par 21 voix POUR, 7 CONTRE, (Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA, Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE, Thomas LECONTE)
Vote de la décision modificative 1** 2023 eau potable
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à la MAJORITE par 21 voix POUR, 7 CONTRE, (Sylvie GALLOCHER,
Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA, Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE, Thomas LECONTE)
Vote de la décision modificative première du centre aquatique — Exercice 2023 Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à là MAJORITE par 21 voix POUR, 7 CONTRE, (Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA, Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE, Thomas LECONTE)
Délibération portant adoption du règlement budgétaire et financier 2023-2026 — Budgets communal, centre aquatique, eau potable et assainissement
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à la PUNANIMITE par 21 voix POUR, 7 ABSTENTIONS, (Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA, Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE, Thomas LECONTE)
Délibération portant sur les durées d’amortissement des immobilisations — Budget communal
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point reporté
Délibération portant sur les durées d’amortissement des immobilisations — Budget centre aquatique — Aqualude
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point reporté 09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Recours à la procédure de Délégation de Service Public
pour les marchés d’approvisionnement de N angis
Rapporteur : Angélique RAPPAILLES
Point adopté à PUNANIMITE par (28 voix POUR)
Protocole transactionnel valant décompte général et définitif avec la société
SP Foncier Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à l1 MAJORITE par 21 voix POUR, 7 CONTRE, (Sylvie GALLOCHER,
Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA,
Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE, Thomas
LECONTE)
Remplacement de Monsieur Aymeric DUROX aux différentes instances municipales
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
L'assemblée délibérante à pris acte à PUNANIMITE (28 voix POUR)
Approbation de la modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à laMAJORITE pat 22 voix POUR, 6 CONTRE,
(Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed
KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA, Nathalie
COSSERON, Clotilde LAGOUTTE)
Création de la commission de Délégation de Service Public communale
et centre aquatique et fixation des modalités de dépôt des
listes
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à là PUNANIMITE pat 22 voix POUR, 6 ABSTENTIONS,
(Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed
KHERBACH, Guy-Bertrand TSCHIKAYA,
Nathalie COSSERON, Clotilde LAGOUTTE)
Présentation du rapport d’activité 2022 du délégataire « les fils de Madame
Géraud et associés » relatif au marché public d’approvisionnement
de N, angis Rapporteur : Angélique
RAPPAILLES
L'assemblée délibérante à pris acte à PUNANIMITE (28 voix POUR)
Création de postes
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à PUNANIMITE pat (28 voix POUR)
Séance levée à 21h35