Conseil Municipal - 2024 03 08

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Conseil Municipal - 2024 03 08 Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Willerwald. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 03 08)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit, Présents :

M. BIRCKER Luc, Mme BUCKEL Michèle, M. GRATIUS Fabrice, M. HAXAIRE Henri, M. KLOSTER Jonathan, M. THIRIET Jean-Paul, Mme BREITENBACH Murièle, M. HAFFNER René, M. HUMBERT Vincent, Mme KIEFFER Christine, Mme KLEIN Catherine, Mme KUNTZ-THOBOIS Stéphanie, Mme TERVER Françoise

Procuration(s) :

M. KLEIN Dominique donne pouvoir à Mme KLEIN Catherine, Mme FIXARY Jacqueline donne pouvoir à Mme TERVER Françoise, Mme ALIAT Aouda donne pouvoir à M. HAXAIRE Henri, M. MULLER Jonathan donne pouvoir à M. BIRCKER Luc, M. JUNCKER Gilles donne pouvoir à Mme KIEFFER Christine

Absent(s) :

Excusé(s) :

M. JUNCKER Gilles, M. KLEIN Dominique, M. MULLER Jonathan, Mme ALIAT Aouda, Mme FIXARY Jacqueline

Secrétaire de séance : Mme MULLER Cécile

Président de séance : M. HAXAIRE Henri

1 - SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales ainsi que l’article L.2541-6 pour les conseils municipaux des communes d’Alsace-Moselle, il y a lieu de désigner un secrétaire de séance.

Monsieur le Maire propose de désigner Madame Cécile MULLER, secrétaire de Mairie, secrétaire de séance.

Aucun Conseiller ne s’est opposé à cette proposition.

2 - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DES 25 ET 31 JANVIER 2024

Aucune observation n'a été formulée pour les procès-verbaux des 25 et 31 janvier 2024, dont chaque membre a été destinataire avec la convocation à la réunion de ce jour.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

3 - SITUATION DES TRAVAUX ET CHANTIERS

 rue de la Croix : les travaux se poursuivent bien. L'installation de la borne de rechagement pour les véhicules électriques est effective, il manque encore l'étrier de protection. Sa mise en service est lié à la

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance ordinaire du 08 mars 2024 à 19 heures 30 minutes

Mairie

Quorum : 10réception du certificat de conformité de l'installation. Les feux tricolores ont été modifiés, il ne devrait plus y avoir de pertubations. Monsieur le Maire remercie la commission travaux pour son assiduité.  salle Socioculturelle : concernant le relamping intérieur de l'ensemble du bâtiment, la commune ayant fait une demande de subvention auprès de la DETR, après instruction par les services de l'Etat, celle-ci s'élève à 40 % du montant H.T. des travaux.

 cours des écoles et du périscolaire : concernant le sécurisation des lieux, la commune ayant fait une demande de subvention auprès de différents services (DETR, FIDP, CAF), celle de la DETR s'élève à 20 % du montant H.T. des travaux.

Raporteur : M. Luc BIRCKER

 Agence Postale : des travaux vont être entrepris afin de sécuriser les locaux, les devis seront transmis à la Poste, qui subventionne à hauteur de 10 000,00 €, et s'élèvent à :

 sas avec gâche électrique :

 DSD Sarralbe 4 500,00 € H.T. 5 400,00 € T.T.C.  Home Harmonie Sarreguemines 5 924,52 € H.T. 7 009,42 € T.T.C.  mascage du coffre-fort :

 Home Harmonie Sarreguemines 2 166,96 € H.T. 2 600,35 € T.T.C.  SCHALLER Sarralbe 921,52 € H.T. 1 105,90 € T.T.C.

4 - ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE POUR LA RENTREE 2024

Monsieur le Maire informe les conseillers du courrier de l’Inspection Académique au temps scolaire dont bénéfice l’école primaire soit 8 demi-journées sur 4 jours de classe. Après avoir pris l’attache du Conseil d’Ecole en date du 2 février dernier, celui-ci décide à l’unanimité le maintien du système dérogatoire de 8 demi-journées par semaine. Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de suivre la décision du Conseil d'Ecole pour le maintien du système dérogatoire de 8 demi-journées par semaine.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

5 - DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES POUR UNE SORTIE A PARIS

Monsieur le Maire fait part aux conseillers de la demande de l'Association des Parents d'Elèves de Willerwald sollicitant la Commune concernant leur projet de voyage scolaire à Paris. Considérant que cette sortie concerne les classes de CE2, CM1 et CM2 et se déroulerait la journée du 21 mai 2024.

Le montant prévisionnel de cette sortie s'élève à 4 750,10 €, se décomposant :  transport 2 583,50 €

 activités 2 166,60 €

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal d'accorder une subvention exceptionnelle de 2 375,00 €.

VOTE : Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés (Abstention : KEIFFER Christine)

6 - RECRUTEMENT DE JEUNES ETUDIANTS COMME AGENTS SAISONNIERS POUR LA PERIODE ESTIVALE (JOBS D'ETE)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

 décide, pour la saison estivale 2024, de reconduire l’opération « Jobs d’été » et d’embaucher des étudiants qui seront répartis par cession, en tant qu’agents contractuels saisonniers, pour répondre à des besoins ponctuels en matière d’entretien des espaces verts et de la voirie

 fixe les critères suivants :

 2 périodes de 15 jours, du 15 au 26 juillet et du 29 juillet au 09 août

 avoir le statut d’étudiant et être âgé de 16 ans révolus

 être domicilié dans la commune

 ne pas avoir déjà travaillé précédemment dans la commune

 répartition des jeunes par période

 durée hebdomadaire de service fixée à 20 heures

 charge le Maire de procéder aux recrutements et l’autorise à conclure les contrats de travail y afférent.

VOTE : Adoptée à l'unanimité7 - DIVERS ET COMMUNICATIONS

 Madame Murièle BREITENBACH informe l'assemblée concernant l'achat de plantes vivaces pour une floraison d'octobre à mai. Le devis s'élève à 2 420,00 € T.T.C. En ce qui concerne le fleurissement des bacs, ceux-ci seront effectués à l'Horticulture PERNET.

 Monsieur Henri HAXAIRE rappelle la réunion publique de lundi 11 mars à la salle Socioculturelle concernant le définition des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (méthanisation, panneaux photovoltaïques, hydroélectricité et éoliennes,...).  Monsieur Henri HAXAIRE anonce que le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 5 avril à 19h30 en présence du Conseiller aux Décideurs Locaux.

L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 25

Le Secrétaire de séance,

Cécile MULLER

Le Maire,

Henri HAXAIRE