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Déliberation - DELIB190916
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB190916)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
32
Nombre de votants :
32
Date de convocation :
20 septembre 2019
Date d'affichage :
3 octobre 2019
L'AN deux mille dix-neuf, le 26 septembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 20 septembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des
Associations, Salle Attiret-Mannevil, sous la présidence de
Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BIONNIER, BOISSET, BONNET, BOUCHET, CERLES, Mme CHAMPEL, M. DIOGON, Mmes DUBREUIL, FLORI-DUTOUR (jusqu’à la question n° 19), MM. FREGONESE, GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, MACHANEK, MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY (à partir de la question n° 5), PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU, RESSOUCHE, Mme SANNAT, M. VERMOREL.
ABSENTS :
Mme Stéphanie FLORI-DUTOUR, Maire-Adjoint
absente à partir de la question n° 20
M. Eric HURTUBISE, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Nicole PICHARD
M. Jacques LAMY, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Michèle GRENET
Mme Emilie LARRIEU, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierre PECOUL
M. Jean MAZERON, Conseiller Municipal Délégué
a donné pouvoir à Suzanne MACHANEK
M. Arnaud PAILLONCY, Conseiller Municipal Délégué
absent jusqu’à la question n° 4
Mme Chantal RAMBAUX, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Bruno RESSOUCHE
M. Thierry ROUX, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacquie DIOGON
Mme Catherine VILLER, Conseillère Municipale
absente
M. Jean-Claude ZICOLA, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Agnès MOLLON
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Pierrick VERMOREL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20190926-DELIB190916-DE
Date de télétransmission : 30/09/2019
Date de réception préfecture : 30/09/2019 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 26 6 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 19 9
QUESTION N° 16
OBJET : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Collège Jean Vilar
RAPPORTEUR : Daniel GRENET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunie le 9 septembre 2019.
Le Fonds d’Initiatives Sportives prévu au budget vise à aider les clubs sportifs, lors de manifestations exceptionnelles, ou qui ont à engager des dépenses supplémentaires à destination d’un public spécifique.
Dans ce cadre, il est proposé de verser une subvention de :
− 145 € à l’Association Sportive Collège Jean Vilar afin de participer au financement des frais de transports supplémentaires suite à la participation aux finales nationales des minimes filles volley-ball, de l’équipe de gymnastique aérobic et des minimes garçon futsal.
Les crédits seront prélevés sur le Fonds d’Initiatives Sportives, imputation 924-40, article 6574, enveloppe 2916, dont le solde sera alors de 147.40 €.
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver le versement d’une subvention de 145 € à l’Association Sportive Collège Jean Vilar.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 26 septembre 2019
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20190926-DELIB190916-DE
Date de télétransmission : 30/09/2019
Date de réception préfecture : 30/09/2019