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Déliberation - DELIB240622
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB240622)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
30
Nombre de votants :
30
Date de convocation :
18 juin 2024
Date d'affichage de la
liste des délibérations :
27 juin 2024
Objet : Fonds d’Initiatives
Associatives :
Association Compagnie
Perles d’étoiles
L'AN deux mille vingt-quatre, le 24 juin le Conseil Municipal de
la Ville de Riom, convoqué le 18 juin, s'est réuni en session
ordinaire, à 18 heures 30, à la Salle Attiret Mannevil, sous la
présidence de Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
M. BAGES, BALLET, Mme BERTHELEMY, MM. BOISSET, BOUCHET, Mme CHAMPEL, MM. CHASSAING, DE ROCQUIGNY, DESMARETS, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mme GRENET, M. HEBERT, Mmes LAFOND, LYON, MACHANEK, M. MONNET, Mme NIORT, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mmes ROUSSEL, STORKSEN, VAUGIEN, M. VERMOREL.
ABSENTS :
Mme Elodie ACKNIN, Conseillère Municipale Déléguée
absente
M. Rémy BALLET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Pierrick VERMOREL
M. Didier LARRAUFIE, Conseiller Municipal Délégué
a donné pouvoir à Jean-Louis RAYNAUD
Mme Audrey LAURENT, Conseillère Municipale
absente
Mme Virginie MOURNIAC-GILORMINI, Conseillère Municipale Déléguée absente
Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Véronique LYON
M. Mickaël SEMANA, Conseiller Municipal Délégué
a donné pouvoir à Pierre PECOUL
Mme Géraldine TOVAR, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierre CHASSAING
Mme Anne VEYLAND, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Hélène BERTHELEMY
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Boris BOUCHET
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20240624-DELIB240622-DE
Date de télétransmission : 02/07/2024
Date de réception préfecture : 02/07/2024C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 24 JUIN 2024
QUESTION N° 22
OBJET : Fonds d’Initiatives Associatives : Association Compagnie Perles d’étoiles
RAPPORTEUR : Jean-Pierre BOISSET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunie le 5 juin 2024.
Depuis plusieurs années, « La Carte Blanche à une association » donne la possibilité à une association culturelle amateur riomoise de présenter son travail lors de la Saison Culturelle de la Commune.
Pour la saison culturelle 2023/2024, cette carte blanche a été proposée à l’association Compagnie Perles d’étoiles.
Dans ce cadre, il est proposé de soutenir la création du spectacle Kalokairi, le musical avec une subvention de 1 000 €.
Les crédits nécessaires seront prélevés sur le Fonds d’Initiatives Associatives, dont le solde sera de 120 €.
Le Conseil Municipal est invité à :
- attribuer une subvention d’un montant de 1 000 € à l’association « Compagnie Perles d’étoiles » pour soutenir la création de leur spectacle.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 24 juin 2024
Le Maire,
Pierre PECOUL
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Riom (23 rue de l’Hôtel-de-Ville, BP 50020 63201 Riom Cedex), étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre et qu’un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même Tribunal Administratif dans un délai de deux mois (Articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative et L.231-4 du Code des Relations entre le Public et l’Administration).
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20240624-DELIB240622-DE
Date de télétransmission : 02/07/2024
Date de réception préfecture : 02/07/2024