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Procès Verbal - 1788189
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1788189)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
19
septembre
2024
à
20h-
Salle
Joseph
Le
Pévédic
en
Mairie
{PLOEMEL
Le
12
septembre
2024
Ordre
du
jour :
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
20
juin
2024
Intercommunalité
:
2.
Avenant
N°1
à
la
convention
de
création
d’un
service
commun
de
mise
en
réseau
des
médiathèques
Terre
Atlantique
3.
Convention
de
renouvellement
de
la navette
documentaire
du
réseau
des
Médiathèques
Terre
Atlantique
4.
Encadrement
des
meublés
de
tourisme
: Règlement
municipal
fixant
les
conditions
de
délivrance
des
autorisations
temporaires
de
changement
d'usage
des
locaux
d'habitation
en
meublés
touristiques
de
courte
durée
5.
Convention
de
partenariat
relative
à
la
participation
de
la
Commune
de
Ploemel
au
festival
Méliscènes
Affaires
générales :
6.
Autorisation
au
Maire
à
signer
les
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
avec
les
associations
Finances
:
7.
Subventions
exceptionnelles
à des
associations
ploemeloises
Travaux
/
Environnement
8.
Autorisation
au
Maire
à
signer
la
convention
portant
mise
à
disposition
d’un
terrain
pour
un
poste
de
transformation
de
courant
électrique
9.
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
10.
Questions-informations
diverses