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Déliberation - liste delib 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 27 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
éme VILLE DE
Hôtel de Ville
Tél. : 01 46 62 35 35
courriel : mairie@clamart.fr
www.clamart.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 MARS 2026
- Liste des délibérations -
(article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Délibération n°2603-001 - Élection du Maire.
Délibération n°2603-002 - Fixation du nombre d'adjoints au Maire.
Délibération n°2603-003 - Élection des adjoints au Maire.
Délibération n°2603-004 - Fixation du nombre d'adjoints de Quartier.
Délibération n°2603-005 - Élection des adjoints de Quartier.
Délibération n°2603-006 - Lecture de la Charte de l'élu local.
Délibération n°2603-007 - Fixation du nombre de membres et élection des membres du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS).
Délibération n°2603-008 - Élection des délégués de la Ville de Clamart au sein du Conseil de territoire Vallée Sud - Grand Paris.
Délibération n°2603-009 - Délégation au Maire pour prendre des décisions en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Délibération n°2603-010 - Indemnités des Élus.
Délibération n°2603-011 - Majoration des indemnités des Élus.
Délibération n°2603-012 - Moyens mis à disposition des Élus dans le cadre de leurs missions.
Délibération n°2603-013 - Déplacements et frais engagés par les Élus dans le cadre de leurs fonctions.
Délibération n°2603-014 - Droit à la formation des Élus.
Délibération n°2603-015 - Recrutement des collaborateurs de Cabinet.
Délibération n°2603-016 - Frais de représentation du Directeur général des services
(DGS).
Délibération n°2603-017 - Attribution d'un véhicule de fonction.
Fait à Clamart, le 30 mars 2026,
Le Maire,
Élu
Approuvé
Élu
Approuvé
Élu
Pris acte
Approuvé
Élu
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine,