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Déliberation - liste deliberations affichage 100723
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations affichage 100723)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Budget,
Affiché le 11 Juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 10 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Les règles de publicité des actes des collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale ont été modifiées par l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et le Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
L’entrée en vigueur des nouvelles dispositions est prévue le 1er juillet 2022, à l’exception de certaines dispositions relatives aux actes d’urbanisme.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 25
Nombre d’excusés avec pouvoir : 8
Absent : 0
Secrétaire de séance : Andrée RICCETTI
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_247 : Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 31 mai 2023, en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le conseil municipal prend acte.
Arrivée de Pascaline Patin
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 26
Nombre d’excusés avec pouvoir : 7
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 248 : Convention constitutive de groupement de commandes entre Roannais Agglomération, Roannaise de l'Eau et les communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Le Coteau - Marchés du service commun de la direction de la transition numérique et des systèmes d'information - Avenant n° 1
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_249 : Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Approbation d'une décision modificative N° 1
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_250 : Octroi d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Riorges
Approuvé à l’unanimité 2
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 251 : Octroi d'une subvention exceptionnelle au Dynamic Vélo
Approuvée à l’unanimité
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_252 : Octroi d'une subvention exceptionnelle au Vélo Club Roannais
Approuvée à l’unanimité
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_253 : Requalification de la rue Pierre Semard - révision autorisation de programme n°3
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_254 : Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires - Catalogue à compter du 1er août 2023 - Approbation
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_255 : Emprunt contracté par l’Association vers l’Avenir auprès du crédit coopératif pour l’acquisition d’une maison et des travaux.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_256 : Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
Le conseil municipal prend acte
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 257 : Convention de participation des constructeurs en ZAC SCCV Cobra – Approbation
Approuvée à l’unanimité.
Arrivée d’Eric Michaud
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 27
Nombre d’excusés avec pouvoir : 6
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_258 : Aménagement et agrandissement de la maison Galliéni - Approbation d’un avenant au lot n°11. Approuvée à l'unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_259 : Aménagement et agrandissement de la Maison Gallieni - Approbation d’un avenant au lot N°05. Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 260 : Fermeture des deux façades latérales de la tribune du foot du complexe Galliéni - Attribution du marché Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_261 : Agrandissement et rénovation - Groupe scolaire Pontet maternelle - Approbation des marchés. Approuvée à l’unanimité. 3
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_262 : Construction et extension des locaux du service Patrimoine et énergies au centre technique municipal - Approbation d'un avenant au lot n° 1.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_263 : Travaux pour la modification du réseau d’éclairage public Parc du Pontet - Maitrise d’ouvrage du SIEL-Territoire d’Energie Loire - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_264 : Travaux pour le renouvellement d’un réseau souterrain secteur Pierre Mendès France - Maitrise d’ouvrage du SIEL-Territoire d’Energie Loire - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 265 : Vente d’une parcelle de terrain à la SCI le 625 – Approbation.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 266 : Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_267 : Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l’accueil de loisirs périscolaire. Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 268 : Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_269 : Approbation de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec différentes structures dans le cadre de l'encadrement des temps méridiens.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_270 : Actualisation de la rémunération des intervenants employés dans le cadre du Projet Educatif Territorial. Approuvée à l’unanimité.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_271 : Animations culturelles municipales – Information au conseil municipal – Spectacles programmés au cours de la saison culturelle 2023-2024.
Le Conseil municipal prend acte de cette information.
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_ 272 : Animations culturelles municipales – Autorisation donnée au maire de signer une convention de co-production avec la société Luzik dans le cadre des Mardis du Grand Marais.
Approuvée à l’unanimité. 4
Délibération du conseil municipal N° DCM_2023_273 : Recours à l’apprentissage. Approuvée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
Le Maire,
Jean-Luc CHERVIN