Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 29 10
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 02 10
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 32 10
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 70 09
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 95 18
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 56 22
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 70 19
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 72 19
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 100 2
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 10 13
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 22 10 representation de la cdc a lotc
Document publié le Mardi 6 avril 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 22 10 representation de la cdc a lotc)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Migrations,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 13/04/2010
DELIBERATION N° 22/10
Nombre de membres
Afférents au Qui ont pris
Date de convocation :
06 AVRIL 2010
Date de l’affichage
Date de retrait de l'affichage
L’an deux mille dix, le 13 AVREL à 21 heures, les membres du conseil communautaire
dûment convoqués, se sont réunis à VALCEBOLLERE, sous la présidence de Monsieur
Georges ARMENGOL, Président,
. En à
Conseil | xercice | PAtèl8 || Présents : P.DE PASTORS - G.LEBOUTET - R.POUGET -LPEVRATO - JC RIVAYROL — communautaire délibération | | 1. LEYGUE — M. PEYTAVI - C.MONTY - JDOMINGUEZ — L.FERRAS - D.DELESTRE — 33 33 27 S.FAYAS - D.LLAU - M.ORRIOLS — J.P. MAURELL -B.FORESTIER - JSARDA — N.KOMAROFF- G.ARMENGOL - J.C. CALVET -R.DOMENECH - J.P. WILL I.
RIGOLOT - S.REGRAGUI -F. LICCIARDI - J.C.RIBELAYGUE - F.DOMINGUEZ
Excusés : J.BATAILLE - S.TUBAU —
Absents : JL DEMELIN - M.SARRAN — P.CLERC -— JL SARDA
M.PEYTAVI a été désigné Secrétaire de Séance
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer
REPRESENTATION DE LA CDC
A OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
Vu la délibération en date du 8 février 2010 modifiant la représentation de la Communauté de Communes à l’Office de Tourisme Communautaire «Pyrénées-Cerdagne » sous réserves de l'acceptation des communes membres pour la modification de la compétence tourisme décidée par délibération du 8/02/2010,
OUI VPEXPOSE DE M. LE PRESIDENT,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après en avoir délibéré :
-DESIGNE les représentants de la CDC à l'office de tourisme communautaire « Pyrénees- Cerdagne » comme suit :
Secteurs Représentants titulaires Représentants Suppléants Vallée du Carol J.SARDA P.De PASTORS
C.HOUYEAU S.REGRAGUI
Vallée de la Vanéra D.DELESTRE F.DOMINGUEZ
B.FORESTIER J.DOMINGUEZ
Vallée du Sègre L.LEVGUE C.GRAMOLI
LPEYRATO R.POUGET
Les Balcons de Cerdagne JP. WILL LRIGOLOT
TL. DEMELIN PH.CLERC
-AUTORISE le Président à signer toutes pièces relatives à cette affaire
CDC PYAÉA Sr PEBRARNE Arrivé le : 22196140...
N° Chrono
Visa Pt 1 ner
Viga SG. Lens
Original :