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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20035149)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 20 JUIN 2002
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 juillet 2002
SEANCE DU 28 mars 2003
Convention de prestation entre la Ville de Niort et la Communauté
d’Agglomération de Niort dans le cadre des ’Jeudis de Niort’
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance :
Melle Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à M. Rémy LANDAIS.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Dominique GUIBERT donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Excusés :
Conseillers :
M. Franck GIRAUD, Mme Christabelle CHOLLET, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2003
DELIBERATION D20030152 Vie Associative/Jumelages Convention de prestation entre la Ville de Niort et la Communauté d’Agglomération de Niort dans le cadre des ’Jeudis
de Niort’
Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Dans le cadre de la prestation confiée à l’Office de Tourisme s’agissant de l’organisation des concerts des « Jeudis de Niort » , la Ville de Niort, ainsi que cela est prévu dans l’article 2 de la convention de prestation avec l’Office de Tourisme, apportera à son partenaire un appui dans le domaine du conseil en programmation et pour faciliter les contacts avec les services municipaux. Outre l’affectation d’un agent du service communication, la Ville de Niort en accord avec la Communauté d’Agglomération confie une partie de cette mission de conseil en programmation à deux agents de la CAN.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver la convention ci-jointe ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer et à verser la prestation, conformément aux dispositions mentionnées dans la convention.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjointe au Maire
Jeanine BIMES
Ordre du jour