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Déliberation - Deliberation 2021 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Comps-sur-Artuby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2021 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DEPARTEMENT DU VAR Loi du 5 Avril 1884 - Article 56
Arrondissement
de Draguignan MAIRIE DE COMPS SUR ARTUBY
Séance du :
08/01/2021 EXTRAIT DU rréQrérl -003 Date de la convocation : DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
31/12/2020 de la Commune de COMPS sur ARTUBY Nombre de membres
N° de la délibération Afférents au Conseil En Exercice Qui ont pris part à la 2021 _03 Municipal délibération 11 10 L
L'an deux mille vingt et un et le 08 janvier à 14h,
le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. Alain BARALE
Présents : MM. - CAMOIN Yves - GRANDAZZI Sandrine - LAUGIER Lucette - LUCAS Aurore et GAYMARD Marie-Josée et TROIN François
Absents excusés : MM. AUE Pierre BAIN Chantal et BIGHETTI de FLOGNY Charles.
Secrétaire de séance : TROIN François
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 11/12/2020 est adopté à l’unanimité.
Objet : Journées de l’Archéologie 2021.
Monsieur le Maire informe l'assemblée, de la réunion qui s’est tenue récemment à la DPVA , en présence des Services: Culture, Tourisme, Communication et Muséal de la Dracenie, du
Département du Var ainsi que des archéologues du CNRS, concernant les manifestations prévues en 2021 : « Les Journées de l’archéologie » et en 2022 : « les Journées Portes Ouvertes
de la Préhistoire à Jabron. », et en a fait un compte-rendu.
Il présente rapidement le programme et budget de ces Journées de l’Archéologies 2021 s’élevant de 93 500 €.
Pour les manifestations de 2021, la commune de COMPS doit s'engager à verser une subvention maximale de 5000,00 €, pour un budget prévisionnel de 93 500 €.
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal:
- _ S’ENGAGE à inscrire au Budget Primitif 2021, la somme de 5000.00 €, pour la réalisation des Journées de l’ Archéologie 2021.
- _ CHARGE le Maire de procéder au versement de cette subvention.
Fait et délibéré à Comps/Artuby les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme à l’original.
Acte rendu exécutoire Le Maire
après dépôt en Sous-Préfecture A. BARALE
MAN 19 jan 20m Le Maire