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Déliberation - 2023 01 23 005 Future mediatheque Amenagement artistique
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 23 005 Future mediatheque Amenagement artistique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2023
Publié
le 30/01/2023
ID
: 083-218301380-20230123-20230123005-DE
|
DCM
: 2023-01-23/005
L-oncm
mnt.
1pe-em:memmen
enr:
0.
1
COMMUNE
DE
TOURRETTES
DEPARTEMENT
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-TROIS,
le VINGT-TROIS
JANVIER.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du Conseil
Municipal
: Le
13 janvier 2023
Secrétaire de séance
: Sylvie ALLEG
Nombre
de conseillers
: En exercice
: 23 - Présents
: 18
Nombre
de suffrages exprimés
: 22 - Votes pour : 22 - Votes
contre
: 0 - Abstention
: 0 — Votes blancs ou nuls : O
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G.
BARRA
-— À. MAGNIN
MELOT
— R. MARTEL
TRIGANCE-
B. MONTAGNE
Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E. BISQUE
LAVORGNA
-— M.
BODY
— A.
CARRU
MARTEL--
N. DEDULLE
LELUIN
- J.L.
GIRAUD
- J. HENSELER
-
-— M.
MARTEAU
- C. MENARD
- E. MENUT-
- A.
RASKIN
-J. RAYNAUD-
M.
RAYNAUD
-
Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
:
J.
DUBOIS
(pouvoir
à
C.
BOUGE),
S.
LAINE
(pouvoir
à A.
MAGNIN
MELOT),
M.
MARTEAU
(pouvoir
à
N.
DEDULLE
LELUIN),
N. PIGAGLIO
(pouvoir à J. HENSELER)
Absent
non
excusé
: N.
PERRICHON
FUTURE
MÉDIATHÈQUE
- AMÉNAGEMENT
ARTISTIQUE
VU
le Code
de la commande
publique.
CONSIDERANT
que
la future
médiathèque
située
au
quartier
du
Coulet,
sera
réceptionnée
au
12 semestre
2023.
Il apparait
nécessaire
compte
tenu
du
Projet Culturel
Scientifique
Educatif et Social,
voté
par délibération
n°2022-04-11/011
du
11
avril 2022,
qui
prévoit de
développer
l’art et la culture sous toutes ses formes,
au cœur
du travail communal
depuis
2008,
d'impliquer les artistes tourrettans dans
le projet d'embellissement
de la Bastide.
Aussi,
il a été proposé
aux artistes qui le souhaitent,
de participer à la création
d’une
œuvre
significative,
une sorte de patchwork
grand
format
autour
de
la thématique
« Faune
et Flore
», en
résonnance
avec
l'Atlas
de
la Biodiversité
Communale.
Chaque
artiste tourrettan
qui
le souhaite
apportera
donc
à la commune
une
œuvre
de
sa conception,
dans
le courant
du
1e' trimestre
2023. CONSIDERANT
qu'il convient
de
proposer
une
somme
forfaitaire à chaque
artiste participant et ayant
apporté
une
œuvre
à la commune,
le montant
s'élève
à 600
€ par
artiste.
Le Conseil
Municipal
après
avoir entendu
l'exposé
de M. le Maire
et en
avoir délibéré
:
DECIDE
- DE VALIDER
le projet d'aménagement
artistique de la future
médiathèque
proposé
autour de la thématique
Faune
et Flore.
- DE
DIRE
que
le règlement
de
600
€ par
artiste
est prévu
au
budget
2023,
M57,
opération
106.
- DE
DONNER
tout
pouvoir
à M.
le Maire
pour
mener
à bien
l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait et délibéré
à Tourrettes,
les jour, mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séangé
_—
SylvieALES —
La présente
délibération peut faire l'objet d'un
recours
pour excès
de pouvoir dans
un délai de
deux
mois
devant
le Tribunal Administratif de
Toulon
à compter de sa
publication
et de
sa
réception
par le représentant
de
l'Etat.
Le
tribunal administratif peut
être saisi par l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site Internet
www.telerecours.fr
Séance
du
23
janvier
2023
-
Commune
de
Tourrettes