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Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 39 CM 26.05.2026 Reglement du pole enfance jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Famille,
Envoyé en préfecture le 02/06/2026 Reçu en préfecture le 02/06/2026 Pubié
le)
2
JUIN
2026
ID :
038-213800758-20260526-DE. 26_05_26_39-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
20
Votants
23
L'an
deux mille vingt-six,
le
26
mai,
le
Conseil Municipal de
la Commune
de CHAPAREILLAN
dûment convoqué, s'est réuni à la mairie sous la présidence de Madame Martine VENTURINI, Maire, Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
20
mai
2026
Le
quorum
étant atteint,
la séance
est
ouverte
à
20
h
30
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Yann
LIMOUSIN,
Annalisa
DEFILIPPI,
Christophe
GRANGE,
Valérie
SACLIER,
Bernard
MOSIO,
Sylvie
THOME,
Nathalie
UCHET,
Stéphane
ROCHE,
Nébia
JULIEN,
Marie
GOULARD,
Frédéric
CHASSAING,
Séverine
TARQUINI,
Damien
BRUNIER,
Audrey
DEREZ,
Julien
ALBALADEJO,
Arthur CULLATI,
Patrick
FRECON,
Célia
RODRIGUEZ. Excusés
: Gilles FORTE (pouvoir à Julien ALBALADEJO), Nathalie DE JESUS (pouvoir à Patrick
FRECON),
Emeric
FONTAINE
(pouvoir à
Célia
RODRIGUEZ)
OBJET :
REGLEMENT DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE 39 - 26/05/2026
Madame Valérie SACLIER, adjointe au maire, présente l'intérêt de préciser et modifier certains points
du
règlement
de
l'accueil
du
pôle
enfance jeunesse
municipal.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
SACLIER
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
ADOPTE
le
règlement
de
l'accueil
du
pôle
enfance jeunesse
modifié.
PRECISE
que
le
règlement
ainsi
modifié
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Martine
VENTURINI
Maire
La Secrétaire
de
séance
Valérie
SACLIER