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Déliberation - Liste des deliberations du 23 fevrier 2024
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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 JUILLET 2024
Déliberation - Liste DES Deliberation du 26 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du 26 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Banque,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
26
FEVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six février,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à
la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Bernard
GINESTE,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents :
Mesdames
Bernadette
ELEGER,
Priscilla
GORREL,
Nadège
MAZUYT
Monsieur
Dominique
CHARVET
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
NUMÉRO
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
OBJET
ADOPTÉE
D
2024
02
001
aa
Médecine
Professionnelle
et
Préventive
dans
la
Fonction
Publique
ou
—
TT
—
Territoriale
D_2024 02
002
Renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2024
OUI
D_2024
02 004
Participation
à « l’Elu
Rural Relais de l'Egalité »
et
désignation
d’un
élu
relais
au
sein
du
conseil
municipal
Qu!
D_2024 02
005
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
le
ou
remplacement
et
le déplacement
de
poteaux
incendie
D_2024 02
006
Modification
de
la convention
du
service
commun
d'instruction
du
droit des
sols
entre
oul
la
CCBS
et
les
communes
adhérentes.
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.