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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 02 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le deux avril à vingt heures, le conseil municipal de Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : 27 mars 2024
Présents :
Gilles DUFAUD
Christophe CHAZOT
Odette CLAPERON
Georges MAGNOLON
Anne-Marie GAUTHIER
David PALLUY
Edith BRUC
Alain COLANGE
Christian DELOBRE
Anne-Marie DUCLAUX
Karine DEBARD MAOUCHE
Cécilia APPERT-RAULLIN
Dominique CORRONE
Adrien CHAPPAT
Gilles NOVAT
Evelyne ARZALLIER
Myriam SERVY CHANAL
Alain ZAHM
Jean-Pierre DEBARD
Germano SORDA
Procurations :
Stéphanie ISSARTEL donne procuration à Cécilia APPERT-RAULLIN Yves BELLONI donne procuration à Evelyne ARZALLIER
Elisabeth BUISSON donne procuration à Odette CLAPERON
Secrétaire de séance : Monsieur David PALLUY
N° Objet de la délibération Vote
2024_013 Approbation du PV du conseil municipal du 18 décembre 2023
Adoptée à la
majorité
2024_014 Approbation du PV du conseil municipal du 26 février 2024 Adoptée à la majorité
2024_015 Vote du budget 2024 : M57 Commune Adoptée à la
majorité
2024_016 Attribution des subventions annuelles aux associations 2024 Adoptée à l'unanimité
2024_017 A Nos Watts : Participation en capital à A NOS WATTS Adoptée à l'unanimité
2024_018 Cession d'un délaissé de voirie (Parcelle AB 330) de 3 m² à la SCI OPHTAYAK représentée par Monsieur Younes
Yakoubi au prix d'un euro.
Adoptée à
l'unanimité 2024_019 Plan Local d'urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH) d'Annonay Rhône Agglo - Avis de
la commune
Adoptée à
l'unanimité
2024_020 Centre de Loisirs : signature d'un avenant n°3 à la convention de gestion du centre de Loisirs avec le Groupement des
Familles Rurales.
Adoptée à
l'unanimité
2024_021 Informations au Conseil Municipal prend acte de
la délibération
Affiché et publié le 4 avril 2024
Le Maire
Gilles Dufaud