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Déliberation - documents 92
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 92)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CAUDRESIS-CATESIS
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil communautaire
------------
Séance du 04 juillet 2023
Date de convocation : 26 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 74
Président de séance : M. Serge SIMEON
L’an deux mille vingt-trois, le quatre juillet à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis se sont réunis à La Fabrique de Beauvois-en- Cambrésis, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON, Président de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis.
Objet : Délibération 2023/92 portant actualisation de la liste des représentants de la CA2C au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin
(SMABE)
Membres présents (55 titulaires et 3 suppléants) : BASQUIN Alexandre, PORTIER Carole, WAXIN Vincent, MACAREZ Jean-Félix, HERBET Yannick, MÉRESSE DELSARTE Virginie, GAVE Nathalie, OLIVIER Jacques, SOUPLY Paul, DUDANT Pierre-Henri, MOEUR Sébastien, FORRIERES Daniel, BALÉDENT Matthieu, BRICOUT Frédéric, COLLIN Denis, DOYER Claude, MATON Audrey, MÉRY-DUEZ Anne-Sophie, POULAIN Bernard, PRUVOT Brigitte, RICHOMME Liliane, THUILLEZ Martine, TRIOUX COURBET Sandrine, GOETGHELUCK Alain, RAMETTE Jean- Marc (S), PELLETIER Gilles, LAUDE Pierre, GERARD Jean-Claude, GOSSART Jean-Marc (S), LEFEBVRE Bertrand, BASQUIN Etienne, DEMADE Aymeric, CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MODARELLI Joseph, PLATEAUX Stéphanie, PORCHERET Didier, SIMEON Serge, PAQUET Pascal, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, PLATEAU Marc, DUTILLEUL Yannick (S), HENNEQUART Michel, RIBES-GRUERE Laurence, HAVART Ludovic, VILLAIN Bruno, HALLE Sylvain, NOIRMAIN Augustine, RICHEZ Jean-Pierre, GODELIEZ NICAISE Véronique, DEFAUX Maurice, QUONIOU Henri, RICHARD Jérémy, DOERLER-DESENNE Axelle, MAILLY Chantal, MÉLI Jérôme, LEDUC Brigitte
Membres ayant donné procuration (4) : BERANGER Agnès à TRIOUX COURBET Sandrine, RIQUET Alain à RICHOMME Liliane, MANESSE Joëlle à SIMEON Serge, GERARD Pascal à BRICOUT Frédéric
Membres excusés (5) : BACCOUT Fabrice, MARECHALLE Didier, LESNE-SETIAUX Monique, JUMEAUX Stéphane, QUEVREUX Patrice
Membres absents (7) : LOIGNON Laurent, GOURMEZ Nicole, HOTTON Sandrine, BONIFACE Didier, HISBERGUE Antoine, PLET Bernard, GOURAUD Francis
Secrétaire de séance : RICHARD Jérémy
Mise en ligne le 10/07/2023 Délibération 2023/92 portant actualisation de la liste des représentants de la CA2C au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE)
Par délibérations 2020/83 du 06 juillet 2022, le Conseil communautaire actualisait la liste des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin au titre de la compétence GÉMAPI.
M. Christophe LENNE ayant démissionné de son mandat au sein du Conseil municipal de Neuvilly, il est nécessaire d’acter son remplacement par M. Ludovic HAVART.
Vu le code général des collectivités territoriales, dont l’article L5711-1,
Vu les statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin,
Vu la délibération 2020/83 du 06 juillet 2022 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin,
Considérant la nécessité de mettre à jour la liste des représentants de la CA2C au SMABE au titre de la compétence GÉMAPI,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, l’Assemblée valide la désignation proposée comme suit :
Représentants de la CA2C au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin
Titulaires Suppléants
AVESNES-LES-AUBERT BASQUIN Alexandre WAXIN Vincent
BEAUMONT-EN-CAMBRÉSIS VIREMOUNEIX-DELHAYE Evelyne BACCOUT Fabrice
BEAUVOIS-EN-CAMBRÉSIS HERBET Yannick MÉRESSE DELSARTE Virginie
BERTRY CAFFIAUX Alban GRAS Sébastien
BÉTHENCOURT SOUPLY Paul FLINOIS Alain
BÉVILLERS DUDANT Pierre-Henri LEPRETRE Stéphane
BOUSSIÈRES-EN-CAMBRÉSIS FIEVET Patrick SAKALOWSKI Olivier
BUSIGNY GOURMEZ Nicole MARECHALLE Didier
CARNIÈRES HOTTON Sandrine NONGPANGA Brigitte
CATTENIÈRES SEDENT Francine BARDOUX Damien
CAUDRY DEVIENNE Marc BRICOUT Frédéric
CAULLERY BOUTIN Jean-Ernest ARPIN Sébastien
CLARY RAMETTE Jean-Marc SAUTIÈRE Odile
DEHÉRIES PELLETIER Gilles HAPPE Laurent
ÉLINCOURT LAUDE Pierre CATTOEN Didier
ESTOURMEL PLET Bernard DELSART Bettina
FONTAINE-AU-PIRE GERARD Jean-Claude FRANCOIS Michel
HAUCOURT-EN-CAMBRÉSIS GOSSART Jean-Marc BONIFACE Patrice
HONNECHY PLUCHART Christophe CASIEZ Maxence
INCHY-EN-CAMBRÉSIS WATREMETZ Jean-Luc DUCHESNE Antoine
LE CATEAU-CAMBRÉSIS DRUENNE Guy MANNEL Bruno
LIGNY-EN-CAMBRÉSIS LEONARD Julien MERIAUX Christelle
MALINCOURT FONTAINE Cédric DUEZ Philippe
MARETZ LESNE SETIAUX Monique DECOMBLE Didier
MAUROIS BERNARD Alexis LECOUVEZ Daniel
MONTIGNY-EN-CAMBRÉSIS GOUVART Michel GOURAUD Francis
NEUVILLY HAVART Ludovic MONIEZ Corinne
QUIÉVY MACHU Daniel HALLE Sylvain REUMONT RICHEZ Jean-Pierre LALAUT Jean-Luc
SAINT-AUBERT GERARD Pascal DESTIENNE Albert
SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI LEDUC Jean CARLIER Benoît
SAINT-VAAST-EN-CAMBRÉSIS BARELLE Yann LEDUC Sophie
TROISVILLES GODARD Albert SANTERRE Rodrigue
VILLERS-OUTRÉAUX MONCLERCQ Gérald QUEVREUX Patrice
WALINCOURT-SELVIGNY FORRIERRE André-Marie WAYEMBERGE Yves
Acte certifié exécutoire
Transmission en Sous-Préfecture le 10/07/2023
Publication le 10/07/2023
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Pour expédition conforme
Le Président de séance,
Maire du CATEAU-CAMBRÉSIS
Conseiller Régional
Serge SIMEON
IMPORTANT - DELAIS ET VOIES DE RECOURS :
Conformément à l’article R421 – 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication . Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Caudresis-Catesis
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2023_92
Objet : Délibération 2023/92 portant actualisation de la liste
des représentants de la CA2C au Syndicat Mixte
d?Aménagement du Bassin de l?Erclin (SMABE)
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-07-04 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.3 - Designation de representants
Identifiant unique : 059-200030633-20230704-2023_92-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 961 o
Nom métier : 059-200030633-20230704-2023_92-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 280.2 Ko
Nom original : 92.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200030633-20230704-2023_92-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 10 juillet 2023 à 11h49min40s Dépôt initial
En attente de transmission 10 juillet 2023 à 11h49min40s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 10 juillet 2023 à 11h50min22s Transmis au MI
Acquittement reçu 10 juillet 2023 à 11h50min27s Reçu par le MI le 2023-07-10
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