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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Eymoutiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 03 28)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 28 MARS 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’EYMOUTIERS, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle d’honneur de la Mairie d’Eymoutiers, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10, L 2121-11 et L 2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Etaient présents MM. les conseillers municipaux :
1. M. PERDUCAT Daniel
2. Mme PLAZANET Mélanie
3. M. FAYE Jean-Pierre
4. Mme LOURADOUR Patricia
5. M. PONS Gérard
6. Mme RAYNAUD Delphine
7. M. SUDRON Frédéric
8. Mme SIMON Isabel
9. M. SIMON Philippe
10. Mme CHABANAT Christine
11. M. WERTHMANN Gilbert
12. Mme RIGOUT CHEMARTIN Delphine
13. M. RIBOULET Jean
14. Mme MONVILLE Dominique
15. M. PIQUEREL Olivier
16. Mme LEVENTOUX Hélène
17. M. RABOISSON Thierry
18. M. PEYRISSAGUET Jean-Jacques
19. Mme LAMBEY Frédérique
Absents : NEANT
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel PERDUCAT Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : M. PERDUCAT Daniel, Mme PLAZANET Mélanie, M. FAYE Jean-Pierre, Mme LOURADOUR Patricia, M. PONS Gérard, Mme RAYNAUD Delphine, M. SUDRON Frédéric, Mme SIMON Isabel, M. SIMON Philippe, Mme CHABANAT Christine, M. WERTHMANN Gilbert, Mme RIGOUT CHEMARTIN Delphine, M. RIBOULET Jean, Mme MONVILLE Dominique, M. PIQUEREL Olivier, Mme LEVENTOUX Hélène, M. RABOISSON Thierry, M. PEYRISSAGUET Jean-Jacques, Mme LAMBEY Frédérique, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M.PERDUCAT Daniel, le plus âgé des membres du Conseil, en a assuré la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme RAYNAUD Delphine.
Election du Maire
Le Président, après avoir proposé aux membres de l’assemblée la désignation de deux assesseurs et un secrétaire, a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un maire.
Seul M. PERDUCAT Daniel s’étant porté candidat, chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a déposé dans l’urne une enveloppe fermée.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne…………………………………………………. A DEDUIRE : enveloppes vides, bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître..………… RESTE pour le nombre des suffrages exprimés………………………………………... Majorité absolue……………………………………………………………………. ……..
18
2
16
9
Ont obtenu : M. PERDUCAT Daniel SEIZE Voix (16)
Monsieur PERDUCAT Daniel ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé MAIRE. DELIBERATION
ADJOINTS
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à fixer, conformément à l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Sur proposition de son Président, l’assemblée décide de fixer unanimement à cinq le nombre des adjoints.
Election des adjoints
Il a été procédé ensuite et dans les mêmes formes et sous la présidence de M. PERDUCAT Daniel, élu Maire, à l’élection des adjoints au scrutin de liste.
La liste « Vivre et agir ensemble pour Eymoutiers » composée de M. FAYE Jean-Pierre, Mme PLAZANET Mélanie, M. PONS Gérard, Mme LOURADOUR Patricia, M. SUDRON Frédéric s’est seule portée candidate.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
1er TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne…………………………………………………. A DEDUIRE : enveloppes vides, bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître..………… RESTE pour le nombre des suffrages exprimés………………………………………... Majorité absolue……………………………………………………………………. ……..
19
2
17
9
Ont obtenu : Liste « Vivre et agir ensemble pour
Eymoutiers »
DIX-SEPT Voix (17)
La liste « Vivre et agir ensemble pour Eymoutiers » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints au premier tour de scrutin, selon l’ordre figurant sur les bulletins : M. FAYE Jean-Pierre – premier adjoint, Mme PLAZANET Mélanie – deuxième adjoint, M. PONS Gérard – troisième adjoint, Mme LOURADOUR Patricia – quatrième adjoint, M. SUDRON Frédéric – cinquième adjoint.
OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS : néant
Le président a déclaré MM. FAYE Jean-Pierre, PLAZANET Mélanie, PONS Gérard, LOURADOUR Patricia, SUDRON Frédéric installés en qualité d’adjoints. ___________________
Le Conseil Municipal,
PERDUCAT D. FAYE J.P. PLAZANET M. PONS G.
LOURADOUR P. SUDRON F. RIBOULET J. WERTHMANN G. LEVENTOUX H. RABOISSON T. CHABANAT C. PIQUEREL O.
RAYNAUD D. MONVILLE D. SIMON I. SIMON P.
RIGOUT
CHEMARTIN D.
LAMBEY F. PEYRISSAGUET J-J.