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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Administratif ZAE 2010
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Administratif ZAE 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil onze, le 9 mars à 18 H, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la Mairie d'Eymoutiers.
Nombre de délégués en exercice : 34
Date de convocation du Conseil de Communauté : 3 mars 2011
Présents : MENUCELLI T., MERLIAUD C., PERDUCAT D., FAYE J.P., PASQUET R., PONS G, DOLLEY A., DUPONT M., SERRU D., LISSANDRE A., BALLOT M., MOUTARDE N., HERBERT F., BOUBY F., BATAILLE J.L., CHADELAUD M., BIRON J., BUXERAUD H., TESSIER M.C., LACOUTURIERE B., GANE I, LEROUSSEAUD R., ROYER G., DE LAGAUSIE C, SERRU MC., HANICOT J., DUFAYS C., COLY G.
Absents : PERIGAUD C., COULAUDOU N., DAUDE C, COUEGNAS A., VIGNON F., WERTHMANN G.,
Secrétaire : M.C TESSIER.
___________________
COMPTE ADMINISTRATIF 2010 / Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
Monsieur le Président de la Commission des Finances présente le Compte Administratif 2010 du budget annexe « ZAE des Ribières de Bussy », lequel peut se résumer ainsi.
LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENTS
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES
OU
EXCEDENTS
DEPENSES
OU DEFICIT
RECETTES OU
EXCEDENTS
Résultats reportés 59 713,72 € 123 481,68 € 183 195,40 €
Opérations de l'exercice 123 481,68 € 183 195,40 € 183 195,40 € 123 481,68 € 306 677,08 € 306 677,08 €
TOTAUX 183 195,40 € 183 195,40 € 306 677,08 € 123 481,68 € 489 872,48 € 306 677,08 €
RESULTAT DEFINITIF 0,00 € 183 195,40 € 183 195,40 €
Le Conseil Communautaire :
- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Pour copie conforme
Le 11 mars 2011
Le Président