Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 06 SEANCE DU 26 11 2024
Convocation - 06 CONVOCATION DU 26 11 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - 04 LISTE DELIBERATION DU 11 06 2024
Déliberation - 07 LISTE DELIBERATIONS DU 10 12 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 11 decembre 2025
Séance - SEANCE DU 11 06 2024
unknown - 06 ECHO JUIN 2024 No251
Déliberation - 03 11 14
Déliberation - liste des deliberations 08 06 26
Séance - 04 SEANCE DU 11 06 2024
Déliberation - 06 Liste Deliberations du 26 11 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Liste Deliberations du 26 11 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 NOVEMBRE 2024
Date de convocation :
19 novembre 2024
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six du mois de novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CAMPHIN EN PEVELE s’est assemblé au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier VERCRUYSSE, Maire
En exercice :
Présents :
Votants :
16
11
14
Assistaient à la réunion : COQUET Christine, COULON Chantal, DELEVOYE Didier, FIEVET Béatrice, LEFEBVRE Francis, LEMAIRE Aurélien,
LEPERS Jean-Marie, LEROY Bertrand, MASSELOT
Catherine, PARENT Monique, VERCRUYSSE Olivier
Excusés : GUILLAUD Patricia ayant donné pouvoir à LEFEBVRE Francis, PAUL Christine ayant donné procuration à
MASSELOT Catherine, THIEFFRY Martine ayant donné
procuration à FIEVET Béatrice
Absents : DELBERGHE Paul-Edward, MARCHAND Laurent
Secrétaire de séance : LEROY Bertrand
Numéro Objet de la délibération
2024-42 Contractualisation d’emprunts bancaires à court et long terme auprès de la Banque des Territoires – Caisse des dépôts et Consignations pour financer le programme d’investissement de la commune
2024-43 Budget principal – Décision modificative n° 1
2024-44 Soumission à déclaration préalable des travaux d’édification de clôtures sur l’ensemble du territoire communal
2024-45 Renouvellement de la signature d’une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Nord – Territoire de la Communauté Communes Pévèle Carembault (CCPC)
2024-46 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
2024-47 Engagement de négociations d’un prix de vente du terrain (tout ou partie) cadastré section A n° 460 dans la perspective de l’installation d’une pharmacie
COMMUNE DE CAMPHIN EN PEVELE Département du Nord Canton de Templeuve en Pévèle Arrondissement de Lille