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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 04 11 ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 11 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 26 mars 2024
1. CESSION D’UN IMMEUBLE SIS « SOUS LA ROUTE DU PORT »
2. CESSION DU TERRAIN DE CAMPING DES ONDINES
3. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE
4. VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
5. VOTE DU BUDGET EAU 2024
6. VOTE DU BUDGET DU LOTISSEMENT DE L’ARBRE ROND 2024
7. VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024
8. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2024
9. TAUX D’IMPOSITION 2024
10. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) – REVISION DES CREDITS DE PAIEMENT ANNUEL ET NOUVELLE AUTORISATION POUR LA RESTAURATION ET MISE EN VALEUR DE L’ABBATIALE SAINTE-MARIE