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Déliberation - deliberation 2024 01 02 modification commission environnement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2024 01 02 modification commission environnement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°
2024.01.02
MODIFICATION
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
Effectif
légal
: 19
- Membres
en
exercice
: 19
- Présents
: 18
- Votants
: 19
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le quinze
du
mois
de
janvier,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Madame
Lysiane
LE
DUC
DREAN,
la
Maire. Etaient
présents
: Jean-Luc
VERET
- Cécile
MACHUREY
- Jean-Claude
MARIE
- Gérard
MARCIA
- Philippe
BERTEMOND
- Jean-Bernard
MAILLARD
- Pascale
CLAUSER
- Marie-Claude
HOFFNUNG
- Ludovic
MAULNY
- Éric
POTIER
- Houria
BADEK
- Philippe
ONILLON
- Marie-
Christine
DEHLINGER
- Marie-Laure
PAIN
- Françoise
COUTAND
-
Catherine
INNOCENT
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
- Pouvoir
:
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
MAILLARD
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLAUSER
désignée
à l'unanimité
Suite
à la
nouvelle
élection
du
Maire
de
VER-SUR-MER,
il y a
lieu
de
modifier
Îs
membres
de
la Commission
environnement.
CONSIDERANT
la candidature
de
Jean-Luc
VERET
comme
recevable
aux
lieu
et
place
de
Lysiane
LE
DUC
DREAN,
membre
de
la Commission
Environnement,
CONSIDERANT
la candidature
de
Catherine
INNOCENT
comme
recevable
aux
lieu
et
place
de
Lysiane
LE
DUC
DREAN,
secrétaire
de
la Commission
Environnement,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
la candidature
de
Jean-Luc
VÉRET
membre
de
la Commission
Environnement.
Page
1 sur
2 VALIDE
la candidature
de
Catherine
INNOCENT
secrétaire
de
la Commission
Environnement. ADOPTÉ
à l'unanimité
La
secrétaire
de
séance
La
Maire,
Pascale
CLAUSER
Lysiane
LE
DUC
DREAN
\
St
LS *
S—
|
SL
D
Fait
et
délibéré
en
séance,
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le 16
janvier
2024
Dit
ann
ns
1 6 JAN,
2024
DRCURS
Page
2 sur
2