Compte-Rendu - 2209142

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Compte-Rendu - 2209142 Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Conques-sur-Orbiel. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2209142)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE de CONQUES SUR ORBIEL REPUBLIQUE FRANCAISE

11600 Liberté — Egalité — Fraternité Téléphone : 04 68 77 17 57

Fax : 04 68 77 77 40

HR AN CE

COMMUNE DE CONQUES-SUR-ORBIEL — 11600

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

En date du 05 Jui 2026 DONS NUS NN NN NN Nu nneu en eNnunnnuun SUN NU UN en pen ununnenennnnuun

L'an deux mil vingt-six, le Cinq Juin à Dix-Huit Heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance

publique, sous la présidence de Madame Marie-Pierre GAUDAN, 1%" adjointe au Maire de la Commune,

DATE DE CONVOCATION : 27 Mai 2026

PRESENTS: Mme Marie-Pierre GAUDAN — Mme Audrey CRESPOLINI —- Mme Pascale SARDA - Mme Anaïs AUDIRAC — Mme Laura

COLOMBANI — Mme Fadoi DAIA - Mme Coralie DENJEAN — Mme Pascale HAFEJI - Mme Catherine LLORIS —- MM. Stéphane CHANTAGREL

— Monsieur Jean-Yves BARTHAS — M. Séverin BOQUET — M. Sébastien CAYLA — M. Mickaël FRANÇOIS — M. Laurent MANIN — M. Sergio

ONA DOMENE

ABSENTS EXCUSES REPRESENTES : Mme NY par Mme GAUDAN — Mme SEGURA Par Mme CRESPOLINI - Mme REBELLE par Mme DENJEAN

- M. PARRA par Mme SARDA - M. TORMO par M. CAYLA — M. LOISY par Mme LLORIS

ABSENT EXCUSE : M. GLEIZES

Les membres du Conseil Municipal étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, Mme Le Maire déclare la séance ouverte.

DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Constitution du bureau :

Monsieur ONA DOMENE : secrétaire

Membre du bureau : Mme Anaïs AUDIRAC, Mme Coralie DENJEAN, Madame Catherine LLORIS, M. Jean-Yves BARTHAS

Mme le Maire indique qu’une liste a fait une déclaration de candidature intitulée LISTE GAUDAN et composée de :

Délégués titulaires : Mme GAUDAN, M. CHANTAGREL, Mme NY, M. PARRA, Mme CRESPOLINI, M. TORMO, Mme SARDA

Délégués suppléants : M. BARTHAS, Mme LLORIS, M. LOISY, Mme SEGURA

Mode de scrutin

Le maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs. ||

a rappelé qu'en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la

représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentieli.

Déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a fait constater au président qu'il n’était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul

bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l'a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle

prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote à l'appel de leur nom a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au

dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui les contiennent,

ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin

ne contenant pas une désignation suffisante où dans lequel le votant s'est fait connaître, enveloppe vide, bulletin établi au nom d’une liste dont la

candidature n'a pas été enregistrée, bulletin avec adjonction ou radiation de noms ou avec modification de l'ordre des candidats, bulletin ne respectant

pas l'obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe). Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe

close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné.

Résultats de l'élection

a. Nombre de conseillers présents et représentés 22

b. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas 0

pris part au vote (abstention)c. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés 22

dans l’urne) (a-b)

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0

e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0

f._ Nombre de suffrages exprimés [c-(d +e)] 22

Sont élus tous les délégués présents sur la LISTE GAUDAN

La séance est levée à 18 H 25

Mme Le MAIRE

Marie-Pierre GAUDAN