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Compte-Rendu - 43 cr stmd 20110923 fichier pdf Document publié le Vendredi 23 septembre 2011 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 43 cr stmd 20110923 fichier pdf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité routière, Transports, 1

http://www.stmedardenforez.free.fr

C’est la rengaine !!!!!!

Comme un refrain, ça s’en va et ça

revient. Mais la chanson sonne comme un

leitmotiv.

On voit « FLEURIR » sur les chemins

ruraux et près des bennes de papier et verre,

des « DEPOTS SAUVAGES » (déchets verts déposés

furtivement ou jetés délibérément par dessus

les clôtures, parasol, piscine gonflable …..).

Quel plaisir d’entendre des marcheurs en

mairie nous « FELICITER » pour nos détritus

décorant nos campagnes, accompagnés par les

sacs jaunes du dimanche, arborant fièrement le

devant de nos maisons, sans parler des

conteneurs personnels à poubelles alignés bien

sagement toute la semaine le long des voies

communales.

Je me souviens d’un temps que les moins

de 5 ans ne peuvent pas connaître où c’était

pour la beauté du village que l’on nous

félicitait et cela allait très loin en dehors

de St Médard : c’était une RENOMMEE.

Je pense que si l’on conserve ces

habitudes, on va pouvoir , sans tarder,

demander un classement en « 3 DECHETS » au lieu

des « 3 FLEURS ». C’est très original, mais

quelle REPUTATION .

Le Maire – Evelyne FLACHER2

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 23 septembre 2011

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT– Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX - Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD –Christian PRAL Nathalie MAZET – Hervé CHEMIN

SOMMAIRE

• ASSAINISSEMENT : Approbation des conventions avec les agriculteurs pour l’épandage des boues de la station d’épuration.

• VOIRIE : Demande de riverains pour acquisition d’une partie d’un espace communal au Blanc . Mise à l’enquête publique.

• ZONE ARTISANALE : Réflexion sur un règlement identique dans toutes les zones artisanales de la communauté de communes.

• 3ème enveloppe cantonale : Demande de subvention pour acquisition de matériel divers (radiateurs électriques maison des 4 routes, affichage mairie ) • BULLETIN COMMUNAL: Tarif des emplacements publicitaires

• EDF LIGNE HTA : Point sur l’enfouissement de la ligne haute tension – Emplacements des nouveaux transformateurs

• PUITS ET FORAGES : Déclaration obligatoire

• POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS – QUESTIONS DIVERSES

ANIMATIONS - DATES A RETENIR

•

• samedi 1er octobre concours de belote à 14h à la salle d’animation organisé par la société de boules de St Médard

• dimanche 9 octobre marche de l’office de tourisme au départ de St Médard, appel à tous les bénévoles pour le balisage du samedi et le service en salle, la tenue des relais, les inscriptions, le dimanche, s’adresser en mairie

• samedi 29 octobre à midi repas des aînés offert par le comité des fêtes • samedi 26 novembre à midi banquet des classes en 1

ASSAINISSEMENT

PRESENTATION DES BOUES

La réunion du conseil municipal a été précédée par la présentation des conclusions de l’étude préalable à l’épandage des boues de la station d’épuration de Feytibout, par la société TERRALYS .

Le gisement annuel des boues est estimé à 8.4 tonnes de matière sèche. Les boues issues de la station d’épuration présentent des caractéristiques agronomiques intéressantes et peuvent être assimilées à un engrais organique et ainsi être recyclées en agriculture. Selon les dernières analyses réalisées en septembre 2010, la concentration en éléments traces métalliques (cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc) est très nettement inférieure aux valeurs limites définies dans l’arrêté du 8 janvier 1998. Il en est de même pour la teneur en composés traces organiques (PCB, fluoranthène, benzo fluoranthène et benzon pyrène).3

Toutefois il faudra toujours être vigilant (une analyse des boues est faite systématiquement avant l’épandage) et ne pas jeter n’importe quoi dans les égouts. Attention aux traces de peinture, solvants et produits détergents très puissants. Quand on dit « tout à l’égout » ce n’est pas complètement vrai, la station d’épuration ne peut pas tout digérer, elle est faite seulement pour traiter les eaux usées domestiques.

EPANDAGE DES BOUES

En considérant une dose moyenne d’ épandage de 1 tonne de matières sèche par hectare, une rotation de 3 ans et un coefficient de sécurité de 10%, la surface nécessaire est de 27.75 hectares.

Il faudra aussi tenir compte des distances d’exclusion fixées par l’arrêté du 8 janvier 1998 à savoir :

• 35m d’éloignement des puits, forages, sources, aqueducs, installations souterraines de stockage , cours d’eau et plans d’eau . Cette distance passe à 100m pour les terrains dont la pente est supérieure à 7%

• 100m d’éloignement des immeubles habités , des zones de loisirs et des établissements recevant du public

Le périmètre d’étude a été défini en recherchant des zones proches de la station d’épuration afin de limiter les coûts de transport des boues et de favoriser le recyclage de proximité. Dans tous les cas ce périmètre se trouve concerné par la zone vulnérable nitrates ce qui impose quelques contraintes supplémentaires au niveau des périodes d’épandage autorisées.

Mais faute de réponses positives sur la commune, les parcelles retenues pour le plan d’épandage se situent sur les communes de St Médard en Forez, Chevrières et Chazelles sur Lyon et concernent les exploitations de MM PALLANDRE Michel, PALLANDRE Gilbert et CARTERON Michel.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le dossier d’étude préalable à l’épandage des boues de la station d’épuration et le soumet à l’instruction des services de la Police de l’Eau de la Loire et autorise Madame Le Maire à signer les conventions avec les trois agriculteurs qui ont accepté de participer à ce plan d’épandage.

Le détail de ce plan est consultable en mairie aux heures d’ouverture.

REPARATION DU RESEAU EXISTANT

L’entreprise BEST est intervenue jeudi 22 septembre pour réparer le réseau d’assainissement au lieu dit La Proute à l’entrée du village.

Ce réseau ancien (sans doute dans les années 1970) encore en béton était mal conçu et présentait un défaut de connexion.

VOIRIE

Cession d’un délaissé de chemin rural aux riverains du Blanc

Le conseil municipal donne son accord de principe pour la cession aux riverains demandeurs, d’un espace communal au lieu dit le Blanc. Il s’agit d’un ancien chemin rural qui ne débouche nulle part avec simplement un accès à une parcelle privée.

Cette cession ne peut se faire sans une enquête publique. Le conseil municipal devra se prononcer sur les résultats de l’enquête avant d’entériner le projet. Dans un premier temps, une réunion sur place avec tous les riverains concernés permettra de délimiter l’emplacement qui pourrait leur être cédé. Le prix de vente du terrain est fixé à 2€ le m². Il est bien entendu que tous les frais (géomètre, notaire) seront supportés par les demandeurs.4

Programme voirie 2012

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le programme voirie 2012, il reprend en partie les travaux prévus sur les voies communales de la Baronnière et du Tinchon non réalisés dans l’attente de l’enfouissement de la ligne haute tension. A ces deux voies, il faut ajouter la voie communale des Joyaux .

Le conseil sollicite une subvention auprès du Conseil Général de la Loire pour une dépense estimée à 45 000€ HT. La consultation des entreprises se déroulera au cours du premier trimestre 2012. Il faut noter que ce programme peut être modifié si une priorité urgente se révélait au cours de l’hiver.

Vitesse excessive et ralentissement

Le Conseil Général de la Loire a accordé une subvention au titre des amendes de police pour améliorer la sécurité des voies communales.

A cet effet le conseil municipal entérine la proposition de la commission voirie : • pose d’un panneau STOP au débouché de la voie de Bellemontée sur la voie de la Baronnière

• protection des riverains de Bellemontée et du domaine des poètes au niveau de l’intersection avec la voie de la Baronnière par la pose de coussins berlinois (ralentisseurs mobiles en caoutchouc) sur la ligne droite du chemin de la Baronnière à quelques mètres du carrefour.

La pose provisoire de ces coussins berlinois permettra de bien localiser le problème de la sécurité lié aux excès de vitesse sur cette voie.

La voie communale de la Baronnière fera l’objet d’un programme d’aménagement complet en 2013 avec mise en sécurité des piétons, limitation de la vitesse, éclairage et signalisation. A cet effet une consultation est lancée auprès des bureaux d’études pour un retour des offres début décembre 2011.

Permanence de M. Sanial

La permanence de Monsieur Christian SANIAL, adjoint en charge de la voirie , aura lieu désormais le mardi après midi entre 14h et 15h.

3ème ENVELOPPE CANTONALE

Le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès du Conseil Général de la Loire au titre de l’enveloppe cantonale pour l’acquisition de matériel et mobilier divers :

• nouveaux radiateurs électriques plus performants et moins énergivores pour la maison des quatre routes

• 2 panneaux rayonnants pour les vestiaires de la halle des sports

• 2 tables et des présentoirs pour la mise à disposition des informations au secrétariat de la mairie

• 8 bureaux pour la salle informatique de l’école afin de récupérer les tables existantes nécessaires au bon fonctionnement de la salle d’animation

• divers stores pour les bâtiments communaux.

Le coût total de la dépense est estimé à 3 919.75€ HT .5

ZONE ARTISANALE

La communauté de communes de Forez en Lyonnais souhaite uniformiser les règlements d’urbanisme de toutes les zones artisanales de la communauté. Une des principales questions est l’autorisation ou non de la construction de la maison d’habitation en complément du local artisanal.

Le conseil municipal se prononce à la majorité absolue contre la construction des maisons d’habitation des artisans sur les zones artisanales.

En récupérant ainsi les avis de toutes les communes du canton, la commission économie de la CCFL établira un règlement commun à toutes les zones artisanales. Ensuite, les PLU de chaque commune seront mis en conformité.

BULLETIN COMMUNAL ANNUEL

Le conseil municipal décide de reconduire les tarifs de l’an dernier pour les emplacements publicitaires :

• 40€ tarif spécial 1/8 de page pour les artisans et commerçants de St Médard • 80€ pour 1/8 de page

• 140€ pour ¼ de page

• 200€ pour ½ page

DECLARATION DES PUITS ET FORAGES

Le décret 2008-652 du 2 juillet 2008 impose à tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine à des fins d’usage domestique de déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie. C’est une obligation réglementaire depuis le 1er janvier 2009 pour les nouveaux ouvrages, et depuis le 31 décembre 209 pour les ouvrages existants, que l’ouvrage soit utilisé ou non, et ce même s’il est déjà déclaré au titre du code minier.

Cette déclaration présente une double enjeu : elle participe à la connaissance et à la préservation de la ressource en eau souterraine et à la protection du réseau public de distribution d’eau potable vis à vis des risques de contamination (doubles réseaux de qualité d’eau différente).

La mairie tient à votre disposition les imprimés nécessaires à ces déclarations.

ENFOUISSEMENT LIGNE HTA

L’enfouissement de la ligne haute tension entre le hameau de La Thivillière sur la commune de Chazelles sur Lyon et le hameau de La Chevillonnière à St Médard devrait démarrer avant la fin de cette année. Trois transformateurs seront installés : • un à Violeton, à gauche en descendant à Moulin Feuillet après le carrefour Violeton La Goutte

• un au Bourg à gauche en descendant sur La Baronnière à l’entrée du pré de M. Tisseur (en remplacement de l’existant chemin de la Rosalie)

• un au Tinchon, à gauche en direction du Tinchon près de l’antenne desservant la maison de M. Ferréol.

Pour respecter les préconisations de l’architecte des bâtiments de France et ne pas défigurer l’environnement du village, le transformateur du Bourg sera implanté plus en retrait de la voie communale de façon à le dissimuler derrière une haie vive et il sera couvert avec des tuiles .6

INFOS COMMUNALES

INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE

Les nouveaux habitants qui ne sont pas encore inscrits (et les anciens qui ne l’ont pas encore fait) sont invités à se faire inscrire sur la liste électorale avant le 31 décembre. Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec sa carte d’identité et un justificatif de domicile.

Les jeunes qui auront 18 ans au plus tard le 29 février 2012, sont inscrits d’office. Ils doivent toutefois s’en assurer auprès du secrétariat de la mairie surtout en cas de déménagement récent et de recensement à 16 ans dans une autre commune.

RECENSEMENT à 16 ANS

Tous les jeunes garçons et filles nés entre le 1er juillet 1995 et le 30 septembre 1995 doivent se faire recenser au cours du mois d’octobre . Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. A cette occasion il leur sera remis une attestation de recensement, pièce obligatoire pour toute inscription au permis de conduire et aux examens.

APPARTEMENT A LOUER

Un appartement de type F4 au 2ème étage de l’immeuble HLM à côté de la mairie est libre à la location . Pour tous renseignements s’adresser à

BATIR ET LOGER 04 77 49 23 50

COLLECTE DES DECHETS DE SOINS MEDICAUX

Jeudi 15 décembre

Maringes 9h à 11h Chazelles sur Lyon 11h 15 à 13h 15

Grammond 14h 30 à 16h 30

DIFFICULTES AVEC LES PORTABLES OPERATEUR ORANGE

Depuis fin juillet, de nombreux résidents de St Médard se plaignent des grosses difficultés rencontrées avec l’utilisation de leur téléphone portable avec l’opérateur ORANGE : absence de réseau, renvoi systématique sur la messagerie du correspondant, impossibilité de laisser un message et de lire les messages reçus. Malgré de nombreuses interventions auprès de France TELECOM, le problème persiste.

Sans garantie de réussite, nous vous proposons une opération groupée de réclamation. Nous pouvons centraliser toutes les lettres de réclamation et de demande de remise gracieuse de l’abonnement pour le service non rendu.

Si cela vous intéresse vous pouvez déposer au plus vite vos courriers en mairie.7

RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS

Les personnes intéressées doivent s’inscrire avant le 21 octobre 2011 à la CCFL tél. : 04 77 54 28 99.

Le ramassage se fera en novembre, les dates de ramassage seront fixées en fonction des personnes inscrites.

Les déchets qui seront ramassés sont :

• ce qui ne rentre pas dans le coffre d’une voiture :

• électroménager (réfrigérateur, congélateur, machine à laver…) :

• canapés, fauteuils :

• gros meubles.

Les déchets à ramasser seront déposés au bord de la route, le matin du jour du ramassage. Les déchets qui ne seront pas ramassés sont :

• ce qui rentre dans le coffre d’une voiture (télévision, chaises…) :

• matériel agricole ( bâches plastiques, charrues…) :

• déchets verts :

• poutres, planches, souches :

• gravats, autres matériaux de construction.

•

BIBLIOTHEQUE ECOLE - BCD -

La bibliothèque de l’école a depuis l’année dernière un nouveau fonctionnement : le prêt de livres est assuré par des parents volontaires (petits groupes d’élèves) pendant que le reste de la classe travaille au même étage sur des ateliers informatiques et arts visuels avec l’enseignant. Pour que cela se fasse dans de bonnes conditions, nous avons donc besoin de parents pour cette activité.

Il s’agit en fait d’écrire la date et le livre emprunté sur la fiche de l’élève, d’aider parfois des enfants à choisir un livre, à se repérer puis de terminer par une lecture offerte. Cette activité demande entre 30 min et 1 h ( si 2 groupes passent à la suite), l’idéal étant d’avoir suffisamment de monde pour faire un roulement avec une plage tous les 15 jours par exemple pour éviter que cela ne devienne une contrainte pour vous.

Nous faisons donc un appel à toutes les personnes qui souhaiteraient s’investir dans ce projet ou tout simplement souhaiteraient faire un essai pour commencer. Merci de nous donner une réponse rapide afin de mettre en place un planning qui pourrait démarrer début octobre.

PS : Le prêt pour les enfants se fait généralement tous les matins après 10h pour les petits et les après-midi pour les autres classes.

Je soussigné ………………………………………….

NOM

Prénom

Téléphone

Messagerie

souhaite m’investir dans ce projet BCD. Voici mes disponibilités :8

OBJETS TROUVES

- des clés sur le terrain de sport de la Chevillonnière

- une casquette bleue Reebok sur le court de tennis extérieur

- une montre avec bracelet métallique près de l’abri bus vers le

château

- un petit chapeau enfant, blanc avec liseré rose

- un blouson vert Lafuma et un plat en porcelaine décorée avec des olives, à la Chaux (après l’apéritif de quartier du 16

septembre)

- de nombreux vêtements d’enfants, oubliés lors du centre aéré de cet été

INFOS DES ASSOCIATIONS

RASSEMBLEMENT DES ST MEDARD DE France 2012

L'association du comité pour Saint Médard en Forez et la MJC Loisirs au village vous proposent, à l'occasion de la rencontre des Saint Médard de France, qui aura lieu à Saint Médard sur Ille (35) pour le week-end de Pentecôte 2012, un évènement hors du commun.

Vous êtes prêts .... Alors c'est parti : Saint Médard en Forez → Saint Médard sur Ille = 602 Km

Le but serait d'accomplir cette distance à l'aide de nos petites jambes .... Et de notre moral en acier, soit partir sur un relais de 15 coureurs et courir environ 1 heure toutes les 15 heures pour faire environ un total de 40km chacun.

En rentrant un peu plus dans les détails, nous partirions le vendredi 25 Mai vers les 10h pour arriver le Dimanche 27 vers les 20h-22h pour la grande soirée d'intronisation, soit un peu plus de 600Km à parcourir en 60h donc une moyenne d'environ 10km/h ....

Trois camionnettes, un kiné, des accompagnateurs, des kilos et des kilos de pâtes .... et de la bonne humeur.

Nous vous proposons une rencontre, le jeudi 13 Octobre à 20h , à la salle des fêtes, pour aller un peu plus dans les détails et voir le nombre de personnes prêtes à ce lancer dans cette fabuleuse aventure.

Entre temps, si vous avez des questions ou si vous ne pouvez assister à cette réunion mais que vous êtes intéressés par cet évènement, n’hésitez pas à contacter Bernadette Bouchut Perbet (04-77-94-06-02)

ou Damien TRONCHON (06-28-32-30-67 ou damien.tronchon@yahoo.fr). A très bientôt, Bernadette et Damien9

Marche pour tous

C’est la rentrée pour tous, même pour les marcheurs.

Rendez-vous le lundi à 13h 30 devant la mairie pour un parcours entre 8 et 10km. Aucune adhésion, vous marchez sous votre propre responsabilité.

Dates à retenir :

Lundi 17 octobre

Lundi 14 novembre

Lundi 12 décembre.

MJC LOISIRS AU VILLAGE GROUPE «JEUNES »

Suite à la soirée Paëlla et Feu

d'artifice du 13 juillet 2011 que nous

avons organisée, nous tenons à

remercier l'ensemble des commerçants

(Boulangerie, Goby Racing, Ricci

Racing, Débosselage 42, Macadam 2

roues, L'auberge "Au Bon Accueil",

coiffure Laeticia et la Ferme

Dimier) ainsi que la Municipalité

pour leur aide financière et leur

soutien qui ont permis un bon

déroulement de la fête.

Merci tout particulièrement au Boulanger (l'artificier) et à Philippe Pelletier (pour le pré), sans qui nous n'aurions pu voir ce magnifique spectacle tout en lumière!

Cette soirée conviviale a été l'occasion de créer un lien entre les générations.

Par leur présence, les habitants ont su nous encourager et nous ont ainsi permis de concrétiser une de nos sortie JEUNES, à WALIBI, le Samedi 10 Septembre 2011 . Cette journée s'est déroulée de la plus belle des manières et sous un soleil radieux.

Merci encore Merci encore Merci encore Merci encore à tous à tous à tous à tous et à bientôt. Les Jeunes et à bientôt. Les Jeunes et à bientôt. Les Jeunes et à bientôt. Les Jeunes10

LES MONTS DU LYONNAIS

Semaine du Goût dans les Monts et Coteaux du Lyonnais du 17 au 23 octobre avec la Marque Le Lyonnais Monts et Coteaux

-Dégustations au sein des commerces des Coteaux du Lyonnais, en partenariat avec Cap à l’Ouest

Avec les commerçants-artisans et les producteurs de l’Ouest Lyonnais sur les communes de l’Arbresle, Brignais, Brindas, Chaponost, Grézieu la Varenne, Messimy, le Pays Mornantais, et Vaugneray.

Toute la semaine, vous pourrez déguster du jus de fruits, du vin des Coteaux du Lyonnais, un assortiment de fromages, du saucisson et des pâtes de fruits : que des produits issus du « Lyonnais Monts et Coteaux » !

…Et dans les 7 Offices de Tourisme du Lyonnais qui vous réservent un accueil gourmand.

-Un menu spécifique « Marque Le Lyonnais » dans les restaurants* des Monts et Coteaux du Lyonnais

Plusieurs restaurateurs participent à la démarche et vous proposent un menu faisant la part belle aux produits de saison et de proximité pour 20 euros maximum par personne (hors boissons).

*Restaurants participants à découvrir sur le site internet : www.le-lyonnais.org – rubrique « Gastronomie »

-Des animations pour tous : une conférence, un prix de la Création, des expos et une course pédestre !

Conférence "Bien manger pour mieux vivre" à Mornant,

vendredi 21 octobre à 19h – 6 € /pers.

Animée par Mme Anne Marie Joannin, naturopathe.

RDV à la Maison des associations (salle Rodin) - Durée 1h et 30min d’échange puis buffet Contact : Office de Tourisme Les Balcons du Lyonnais – Tél. 04 78 19 91 65

Remise du Prix de la Création Les Hauts du Lyonnais à Saint Symphorien sur Coise, samedi 22 octobre à 9h – Gratuit

Pour sa 5ème année, la Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais met à l’épreuve vos talents culinaires: réaliser une assiette de 3 desserts.

RDV au restaurant scolaire de Saint Symphorien sur Coise - Rue André Loste Contact : Office de Tourisme Les Hauts du Lyonnais – Tél. 04 78 48 64 32

Expositions à la Maison de pays / Office de Tourisme à Saint Martin en Haut - Gratuit «La cuisine et son histoire » jusqu’au 27 novembre

« Photos sur la vigne » de Fabrice Ferrer jusqu’au 30 octobre

Du mardi au samedi : 9h-12h/14h-18h. Dimanche : 10h-12h/15h-18h

Contact : Maison de Pays / Office de Tourisme Les Hauts du Lyonnais – Tél. 04 78 48 64 32

10ème édition de la Course d’endurance la Val’Lyonnaise à Vaugneray, dimanche 23 octobre 26 ou 15km parcourant le territoire des Vallons du Lyonnais et une randonnée pédestre : 1300 participants attendus et des produits du terroir « Marque Le Lyonnais » remis à chaque coureur ! Après l’effort, le réconfort…

Contact : Office de Tourisme Les Vallons du Lyonnais – Tél. 04 78 57 57 47 – http://vallyonnaise.free.fr/