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Déliberation - struct
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Déliberation - struct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Budget,
Rendu exécutoire par affichage et transmission en Sous-Préfecture
MAIRIE D’ENSUES LA REDONNE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
ARRONDISSEMENT D’ISTRES
DECISION DU MAIRE
Objet : Séjour estival pour adolescents âgés de 11 à 17 ans
N°2024/37
Le Maire de la Commune d’Ensuès la Redonne,
Vu Les articles L. 2122 - 22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu La délibération N° 2020/05/010 du 23 mai 2020 portant délégation générale du Conseil Municipal au Maire,
Considérant que la commune d’Ensuès-la-Redonne met en place chaque année des séjours de loisirs en hiver et en été.
Considérant que le centre de loisirs adolescents propose dans le cadre de ses activités des séjours à destination des adolescents âgés de 11 à 17 ans.
DECIDE
Article 1 : De donner son accord à la conclusion d’une convention de séjour avec le camping « centre de loisirs du Lautaret ».
Article 2 : Le séjour se déroulera du lundi 19 août 2024 au samedi 24 août 2024.
Article 3 : Le montant total de la prestation est de 3 890€ TTC (Dont 10% de TVA, soit 3 501€ HT).
Article 4 : La dépense est inscrite au Budget Prévisionnel 2024, article 6042.
Article 5 : Madame la Directrice Générale des services sera chargée de l’application de la présente décision, dont ampliation sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet d’Istres et à Monsieur Le Trésorier Payeur.
Fait à Ensuès la Redonne,
Le 14 juin 2024