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Déliberation - liste delib
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
L'an deux mille vingt quatre et le trente mai à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P
(1)
A/E (1) MEMBRES P
(1)
A/E (1)
1 AMIEL Michel P 19 BITTARD Mihaela P
2 LEONETTI
Jean- Marc P
20 GIALLO Audrey P
3 SLISSA Monique A Absente 21 DARDENNES Julien P
4 TONARELLI Pierre P 22 VILLE Audrey P
5 CHAVE Sophie P 23 ADAMI Eric P
6 FARCI Claude P 24 MEPPI Francette P
7 BALTZ Joëlle P 25 VALAT Gérard P
8 MUSSO Jean-
Philippe P
26 PONS Alain P
9 PASQUALETTO-
AMIEL Agnès P
27 AMARO Romain P
10 BOUCHET Grégory P 28 FIORILE-REYNAUD Joëlle E
Excusée pouvoir
Mme NICOLAÏ
11 TCHELEKIAN
Caroline P
29 NICOLAÏ Michèle P
12 PATOT Gérard P 30 DELAVEAU Cathia P
13 LEUCA Vincent E Excusé pouvoir
M. PATOT
31 SCAMARONI Michel P
14 BOISGARD Patricia P 32 GORLIER LACROIX Solange P
15 RÉAU Sylviane P 33 FUSONE Maximilien P
16 LONG Didier P 34 COCH Emeline P
17 VASSALO Carine P 35 INAUDI Rosy E Excusée pouvoir Mme MEPPI
18 VEGA Fabrice P
Excusé(e)s : LEUCA Vincent – FIORILE-REYNAUD Joëlle - INAUDI Rosy Absents : SLISSA Monique
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Michel AMIEL Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr Romain AMARO
Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
87x24 DEMANDE DE SUBVENTION 2024 AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE
DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU
PLIE (Plan Local pluriannuel pour l’Insertion et
l'Emploi) DU PAYS D’AIX
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
88x24 GESTION DES DÉCHETS – CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE SPÉCIALE
SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS COMMUNAUX
AVEC LA MÉTROPOLE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2
FUSONE - COCH
89x24 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AR 628
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
90x24 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CZ 92
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 2 FUSONE - COCH 0
91x24 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AO 445 - 443 - 449 -
450 - 451 et AL 322 - 348
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
92x24 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARKING RD 113
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
26
2 FUSONE - COCH 6 M. AMARO -
FIORILE-REYNAUD
- NICOLAI
DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER-LACROIX
93x24 CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS PARCELLE AO 364
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
94x24 VALIDATION DU PERIMETRE DE LA ZONE AGRICOLE PROTEGEE INTERCOMMUNALE
LES PENNES-MIRABEAU / SEPTEMES LES
VALLONS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
26
6 M. AMARO -
FIORILE-REYNAUD
- NICOLAI
DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER LACROIX
2 FUSONE - COCH COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
95x24 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION CERCLE DE
L’UNION DU PLAN DES PENNES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
96x24 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION SUR LES AILES DU
MOULIN ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU -
Année 2024/2025
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
97x24 CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE - MAM’ZELLE SPECTACLES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
98x24 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION MINOTAURE ET
COMPAGNIE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU
- Année 2024/2025
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
99x24 MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION CIQ DE LA CITE HAUTE EN
PROVENCE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
100x24 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN
AGENT D'ACCUEIL
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
101x24 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
102x24 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MUSIQUE ENVIE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
103x24 CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DES
CADENEAUX EN CONCESSION PERPETUELLE -
Madame Jeanine DI MONDO
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
104x24 APPROBATION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE AVEC LA
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU
TITRE DE LA COMPETENCE « ENTRETIEN DE LA
VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN
TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
105x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES
LOISIRS EN MER Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
106x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE AMICALE BOULISTE
LA BOULE PLATE - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
107x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE L'AMICALE DES
PENNES MIRABEAU - Exercice 2024
M.PONS ne participe pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 0
108x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA
PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE
L'INFERNET-CADIERE - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
109x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE AQUA SYNCHRO
PENNOIS- Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
110x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB
SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU -
Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
111x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE ÉLAN SPORTIF DES
PENNES MIRABEAU - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
112x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE
LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE - Exercice
2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
113x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE
LA BOULE DES PENNES - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
114x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES ARCHERS
PENNOIS - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
115x24 PENNES MIRABEAU CADENEAUX RUGBY SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ACTION
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE
OPÉRATION : STAGES MULTI SPORTS 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
116x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION PENNES MIRABEAU/CADENEAUX
RUGBY - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
117x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LE PENTATHLON
PENNOIS - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
118x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TAMBOURIN CLUB DES
PENNES MIRABEAU - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
119x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE TWIRLING CLUB DES
PENNES MIRABEAU - Exercice 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
120x24 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE
VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE - Exercice
2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
121x24 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ‘’ NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP ‘’
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
122x24 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE / CCAS SERVICE D’ÉMISSION
ET DE GESTION DE TITRES RESTAURANT
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
123x24 CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
34 0 0
124x24 RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2 FUSONE - COCH
125x24 CRÉATION D’EMPLOIS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2 FUSONE - COCH