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Déliberation - liste delib
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Handicap et inclusivité,
Affichée et publiée le 26/10/23
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt trois et le vingt cinq Octobre à 18h 45 , les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P
(1)
A/E (1) MEMBRES P
(1)
A/E (1)
1 AMIEL Michel P 19 BITTARD Mihaela P
2 LEONETTI
Jean- Marc P
20 GIALLO Audrey Excusée pouvoir
Mme BITTARD
3 SLISSA Monique P 21 DARDENNES Julien P
4 TONARELLI Pierre P 22 VILLE Audrey P
5 CHAVE Sophie P 23 ADAMI Eric P
6 FARCI Claude P 24 MEPPI Francette P
7 BALTZ Joëlle P 25 VALAT Gérard P
8 MUSSO Jean-
Philippe P
26 PONS Alain P
9 PASQUALETTO-
AMIEL Agnès P
27 AMARO Romain P
10 BOUCHET Grégory P 28 FIORILE-REYNAUD
Joëlle
Excusée pouvoir
Mr AMARO
11 TCHELEKIAN
Caroline P
29 CABRAS Jean-
Claude
Excusé pouvoir
Mr SCAMARONI
12 PATOT Gérard P 30 DELAVEAU Cathia P
13 LEUCA Vincent P 31 SCAMARONI Michel P
14 BOISGARD Patricia P 32 GORLIER LACROIX
Solange
Excusée pouvoir
Mme DELAVEAU
15 RÉAU Sylviane P 33 FUSONE Maximilien P
16 LONG Didier Excusé pouvoir
Mr BOUCHET
34 COCH Emeline P
17 VASSALO Carine P 35 INAUDI Rosy P
18 VEGA Fabrice P
Excusé(e)s : LONG Didier - GIALLO Audrey – FIORILE REYNAUD Joëlle – CABRAS Jean Claude - GORLIER LACROIX Solange
Absent :
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Michel AMIEL Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr Romain AMARO Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2023
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
209x23 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA
CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF
POLYVALENT SUR LE SITE DU STADE
GILBERT ROCCI
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
27 0
8 M. AMARO -
FIORILE REYNAUD -
CABRAS DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER LACROIX -
FUSONE - COCH
210x23 CONVENTION DE PARTENARIAT ACTION COMMERCE ENGAGE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
211x23 PROJET DE FUSION DES ECOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE
CLAUDIE HAIGNERÉ
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
212x23 DEMANDE D’ACTUALISATION DE L’ASSIETTE FONCIÈRE DE LA FORET COMMUNALE RELE-
VANT DU RÉGIME FORESTIER
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2 FUSONE - COCH
213x23 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FREE MOBILE – SITE DE L’HÔTEL DE
VILLE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
214x23 APPROBATION DU BILAN DÉFINITIF DE L’OPÉRATION D'AMENAGEMENT DE LA ZONE
D’ACTIVITÉS DES SYBILLES
Mme INAUDI ne participe pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2 FUSONE - COCH
215x23 PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/COMITE DES FETES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
216x23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION POUR LA
DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU
PATRIMOINE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
217x23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU – AMICALE SOCIO-
CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER
ET DU REPOS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2023
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
218x23 CONVENTION D’OBJECTIFS ASSOCIATION SYNDICAT D’INITIATIVE – VILLE DES PENNES
MIRABEAU
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
219x23 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU
ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES
M.FARCI ne participe pas au vote
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
32 0 2 FUSONE - COCH
220x23 CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ITINERRANCES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2 FUSONE - COCH
221x23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION AC2N
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 2 FUSONE - COCH 0
222x23 MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION « DENIS 2 MELEE »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
223x23 MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION CULTURELLE ARMENIENNE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
224x23 DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX
ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
225x23 DEMANDE DE SUBVENTION RÉGIONALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS COLLECTIFS »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
226x23 DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX
TRAVAUX DE PROXIMITÉ
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2023
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
227x23 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFÉRÉES ENTRE LA MÉTROPOLE ET SES
COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES
TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE
COMPÉTENCES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
228x23 ADMISSIONS EN NON VALEUR
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2 FUSONE - COCH
229x23 CRÉANCES ÉTEINTES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
33 0 2 FUSONE - COCH
230x23 OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT -
CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF
POLYVALENT SUR LE SITE DU STADE GILBERT
ROCCI
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
27 0
8 M. AMARO -
FIORILE REYNAUD -
CABRAS
DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER LACROIX
FUSONE - COCH
231x23 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET
PRINCIPAL 2023
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
27
6 M. AMARO -
FIORILE
REYNAUD -
CABRAS
DELAVEAU -
SCAMARONI –
GORLIER
LACROIX
2 FUSONE - COCH
232x23 PARTENARIAT AVEC « 30 MILLIONS D’AMIS » POUR LA STÉRILISATION ET IDENTIFICATION
DES CHATS « ERRANTS »
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
233x23 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ANIMALS VOICING
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
234x23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TENNIS CLUB DES
PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
235x23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE ÉLAN SPORTIF
DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2023
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
236x23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE
TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU -
EXERCICE 2023
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
237x23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION ELA - EXERCICE 2023
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
238x23 CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNÉES DE SENSIBILISA-
TION HANDICAPS VILLE DES PENNES MIRA-
BEAU/EDUCATION NATIONALE ASSOCIATION
NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP (ANNÉE
2023/2024)
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
239x23 SUBVENTION AU FONDS ARMÉNIEN DE FRANCE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
240x23 CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0