Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 11823?key=wJ2mzS7EIXAxkjg5RAMXIQ%3D%3D
Déliberation - 18820?key=0WcEfwdzH8iJTuIMkeHxsA%3D%3D
Déliberation - 20218?key=mOO43bvT6wjR6YoI3lCkHg%3D%3D
Déliberation - 17333?key=sz09nRQzhMpD5jBwKJPUzw%3D%3D
Déliberation - 16096?key=VWtY7l1dmkbw5uhrgCsmrA%3D%3D
Déliberation - e6Q%3D%3D
Déliberation - WQr3jNhZ8w%3D%3D
Déliberation - 13412?key=NLseuqGLZhWc8AnWJsl1Mg%3D%3D
Déliberation - 11829?key=bZPgO5TMuoL5NPCfK013ug%3D%3D
Déliberation - 11828?key=qaGtthvNlWNJu05Lz7XRUQ%3D%3D
Déliberation - 9641?key=%2BAu%2BCx6PA%2BFI46Li25K45g%3D%3D
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 9641?key=%2BAu%2BCx6PA%2BFI46Li25K45g%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
le G3/07/2023
07/2023
Publié le
10 : 069-215900176-20280622-DE2308 »
Crmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 22 juin 2023
Convocation du : 16 juin 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-deux à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK,, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean- Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEVYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGÉHE, Cristianne DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN, Catherine DE PARIS, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Grégory PICKEU, Alexis DEBUISSON, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Laurent DERONNE, Pierre VANNESTE, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY conformément à l’article L2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Pierre VANNESTE le G3/07/2023
03/07/2023
1 : 069-215900176-20280622-DE23086-DE
DE23.086
FINANCES
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
LA JEUNE GARDE
EXERCICE 2023
Autorisation — Approbation
CB)
Une demande de subvention exceptionnelle a été présentée par l’association La Jeune
Garde pour l’année 2023.
Nature Nom de l'association Montant Proposé
Fonction 2023
6745/01 - La Jeune Garde 12 567 €
Cette subvention correspond au dernier versement de la participation de la Ville
d’Armentières pour la réfection de la toiture du local situé au 18, rue du Progrès à
Armentières. Le montant total de la participation s’élève à 32 567,04 € et aura été
versée sur 3 ans :
- 2021 : 10 000 €
- 2022 : 10 000 €
- 2023 : 12 567 €
Le versement se fera en une mensualité au mois de Juillet 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le versement ci-
dessus.
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Pour expédition
Pierre VANNESTE
Conseiller Munici —
Secrétaire de Séance Européenne de Lille