Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - viewFile.php?idtf=5991&path=c2%2FWEB CHEMIN 5991 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=5183&path=bc%2FWEB CHEMIN 5183 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=6437&path=c1%2FWEB CHEMIN 6437 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=6465&path=ac%2FWEB CHEMIN 6465 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3414&path=0c%2FWEB CHEMIN 3414 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=6330&path=18%2FWEB CHEMIN 6330 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=4796&path=30%2FWEB CHEMIN 4796 1
Convocation - viewFile.php?idtf=5774&path=1b%2FWEB CHEMIN 5774 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=3432&path=a1%2FWEB CHEMIN 3432 1
Convocation - viewFile.php?idtf=5822&path=bf%2FWEB CHEMIN 5822 1
Procès Verbal - CHEMIN 5241 1573116970
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 5241 1573116970)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
l COMMUNE DE
DEN l Bernin, le 8 novembre 2019
A:
Véronique BARBAZZA -— Anne-Françoise BESSON - Jean-Claude
BOBILLON -— Francine BOMBLED - Noémie BRUNIER -— Sophie
COUDERC - Jacqueline COGNE -— Lewis DAVIES - Christophe DURET
— Gilbert GIANNINI - Yves GUYOT - Hervé LAMBERT - Franck
LAZZAROTTO - Pascale PELLEGRINI - Céline PEYSSON -— René
REGIS — Gabriel SABATIER — Valérie SALASCA - Alain SALOMON —
Alain SPISSER - Claude TALON - Claude VERMEULEN
CONVOCATION CONSEIL MUNICI
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 13 novembre 2019
à 20h00
salle du conseil en mairie
Je vous prie d'agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16/10/19
Il- Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Ill - Vote des délibérations
Finances
1. Décision modificative 1 — budget Ville exercice 2019
Modification budgétaire pour fin d'année
Ressources humaines
2. Création d'emplois dans le cadre des avancements de grade — année 2019
3. Remboursement des frais de déplacements temporaires du personnel communal
4. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (prévoyance) mise en place par le centre de gestion de fonction publique territoriale de l'Isère (2020-2026 ou 2027)
Page 1/2
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr nn Travaux
5. Conventions de servitude entre la commune de Bernin et ENEDIS pour le changement de câbles obsolètes au lotissement les Trois Pics
Affaires scolaires
6. Utilisation des bassins du centre nautique intercommunal par l'école primaire de Bernin pour la saison scolaire 2019/2020 : signature d'une convention avec la Communauté de communes
«Le Grésivaudan »
IV — Points divers / Questions diverses
Page 2/2
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.fr