Compte-Rendu - CR CM 16 septembre 2022

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Compte-Rendu - CR CM 16 septembre 2022 Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Notre-Dame-de-l'Isle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 septembre 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Industrie, Département de l’Eure République Française Arrondissement des Andelys Mairie de Notre- Dame de l’Isle Canton des Andelys 27940 Notre-Dame de l’Isle Tél: 02.32.52.60.90

mairie@notre-dame-de-l’isle.fr

http://notre-dame-de-lisle.fr/

COMMUNE DE NOTRE-DAME DE L'ISLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du vendredi 16 septembre 2022

Date de convocation : 06/09/2022

Date d’affichage : 06/09/2022

Nb de conseillers en exercice : 15

Présents : 12

Votants : 15

L'an deux mil vingt-deux, le vendredi 16 septembre à 19h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, sous la présidence de Monsieur Thibaut BEAUTÉ, Maire.

Étaient présents :

Mme Laure BAUDOT

Mme Pascale BILLARD

Mme Amélie BOUCHER

M. Eric COTTARD

M. Bruno DESMOUSSEAUX

M. Alain FAVRESSE

M. Christophe LACAILLE

M. Thierry LEPRÉ

Mme Catherine LERATE

Mme Karine PERTOLDI

Mme Nathalie TISON

Ont donné pouvoir : Mme Laurine DUFOURT à Mme Pascale BILLARD, M. Vincent DUPONT à Mme Amélie BOUCHER, Mme Claire HENNEQUET à M. Thibaut BEAUTÉ

Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.

Mme Nathalie TISON a été désignée comme secrétaire de séance.2

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 juin 2022

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERÉ, à l’unanimité des présents et représentés

- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 03 juin 2022

I/ Finances et administration générale

1/ Demande de subvention 2022: coopérative scolaire

Lors du Conseil Municipal du 03 juin 2022, Monsieur le Maire avait indiqué que certaines associations n’avaient pas encore renouvelé leurs demandes et que le Conseil n’attribuait les subventions qu’aux associations qui en avaient fait la demande.

C’est pourquoi, Monsieur le Maire présente aujourd’hui au Conseil Municipal des demandes complémentaires de subvention pour l’année 2022.

M. le Maire signale que la directrice de l’école Les Hirondelles lui a indiqué que le solde de la coopérative scolaire était de 705 euros et ne permettra pas de faire face aux dépenses envisagées sur l’année scolaire en cours. Elle a donc adressé une demande de subvention à la mairie afin de contribuer au financement d’une sortie scolaire et d’un spectacle.

M. le Maire précise que le versement d’une subvention à l’école n’est pas systématique et qu’il le rappellera à la directrice.

Vu le Code général des collectivités territoriales (notamment ses articles R.2334-19 et suivants);

Considérant les diverses demandes de subventions du milieu associatif ;

Considérant la nécessité d’aider les associations qui participent d’une part à la vie de la commune et d’autre part au bien être de ses habitants ;

Considérant qu’une enveloppe de 4.000 € a été votée à cet effet au budget primitif 2022.

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERÉ, à l’unanimité des présents et représentés

 DECIDE d’attribuer :une subvention à la Coopérative scolaire de l’école des Hirondelles de 1000 €

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la pré- sente délibération.

2/ Demande de subvention exceptionnelle AISLC

Lors du Conseil Municipal du 03 juin 2022, Monsieur le Maire avait indiqué que certaines associations n’avaient pas encore renouvelé leurs demandes et que le Conseil n’attribuait les subventions qu’aux associations qui en avaient fait la demande.

C’est pourquoi, Monsieur le Maire présente aujourd’hui au Conseil Municipal des demandes complémentaires de subvention pour l’année 2022.

M. le Maire explique avoir reçu une demande de subvention exceptionnelle de l’AISLC concernant l’opération Solidarité Ukraine initiée par un villageois en avril dernier dont l’objectif était de collecter des jouets et des fonds pour les apporter à un orphelinat accueillant des enfants ukrainiens en Pologne. L’AISLC a pris en charge un certain nombre de frais et se retrouve avec un déficit de 284 euros sur cette opération.

Vu le Code général des collectivités territoriales (notamment ses articles R.2334-19 et suivants);

Considérant les diverses demandes de subventions du milieu associatif ;

Considérant la nécessité d’aider les associations qui participent d’une part à la vie de la commune et d’autre part au bien être de ses habitants ;

Considérant qu’une enveloppe de 4.000 € a été votée à cet effet au budget primitif 2022.

APRÈS AVOIR ENTENDU L'EXPOSÉ DU MAIRE ET EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents (Mme BILLARD et M. FAVRESSE étant sortis de la salle du conseil pour le vote de l’attribution de la subvention pour l’association dont ils sont Présidente et Trésorier) :

 DECIDE d’attribuer une subvention à l’AISLC une subvention exceptionnelle de 300 €

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la pré- sente délibération.3

3/ Appel à projets 2023 – Fonds de Concours

M. le Maire rappelle que la commune a déjà pu bénéficier d’aides du fonds de concours SNA: - en 2019: aménagement de l’accessibilité de la mairie

- en 2020: restauration de la toiture du restaurant

- en 2021: création de l’aire de jeux dans le parc de la mairie

Lors du Conseil Municipal du 25 février dernier, M. le Maire a présenté le dispositif mis en place par SNA pour 2022. Une demande de subvention a été faite pour l’aménagement du cheminement « piéton » rue Clergeot.

Il convient désormais de réfléchir aux opérations d’aménagement qui pourraient entrer dans le cadre du fonds de concours 2023.

4/ Renouvellement Territoire Engagé pour la Nature (TEN)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Notre-Dame de l’Isle a été l’une des premières communes, il y a 3 ans, à être labellisée dans le cadre de cette initiative du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires:

- gestion naturelle du cimetière et végétalisation

- mise en œuvre trame verte et bleue (notamment rue Clergeot)

- journée nature en lien avec l’AISLC

Il serait intéressant de réfléchir à 3 nouvelles actions car ce label est une reconnaissance de mobilisation pour la biodiversité et pour le cadre de vie des habitants.

Le parcours de découverte des plantes sauvages du bord des chemins de Port-Mort avec ses panneaux explicatifs est une illustration d’action en faveur de la biodiversité dont notre commune pourrait peut-être s’inspirer.

Tous les 10 ans, la France perd l’équivalent d’un département en terres agricoles et espaces naturels. A l’échelle nationale, seuls 20% des habitats remarquables s’avèrent être en bon état de conservation. L’observatoire National de la Biodiversité estime que « la France est le 6e pays hébergeant le plus grand nombre d’espèces menacées au niveau mondial ».

Afin de freiner ce déclin, le Plan Biodiversité publié en juillet 2018 par le Gouvernement prévoit d’accompagner les collectivités locales pour qu’elles deviennent des « Territoires Engagés pour la Nature ».

Le programme TEN souhaite faire émerger des actions en faveur de la Biodiversité. Grâce à un accom- pagnement humain et financier, il concrétise et valorise les projets portés par les collectivités.

Dans le cadre de la candidature « Territoires Engagés pour la Nature », la commune s’’engage à mettre en place un programme d’actions pluriannuel respectant les 4 critères nationaux suivants : - Être impliquant, cohérent et proportionné

- Être mesurable, révisable et inscrits dans une perspective d’amélioration continue - Être impactant et additionnel

- Être en lien avec l’action publique

La commune de Notre-Dame de l’Isle étant engagée depuis 2019 dans des actions en faveur de la biodi- versité et voulant poursuivre cette dynamique et favoriser sa conservation, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler notre candidature dans le dispositif « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN).

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERÉ, à l’unanimité des présents et représentés

 DECIDE d’’approuver le renouvellement de la candidature de notre commune dans le dispositif « Territoires Engagés pour la Nature »

 AUTORISE Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires et à signer tous les documents correspondants

Une commission composée de Laure Baudot, Pascale Billard, Amélie Boucher et Alain Favresse se réunira régulièrement afin de piloter cette action.

5/ Taxe d’aménagement renouvellement

M. le Maire rappelle que cette taxe est due pour toute création de surface de plancher close et couverte dont la superficie est supérieure à 5m2 et d’une hauteur de plafond supérieure ou égale à 1,80m. Cette taxe représente annuellement une recette de 15 à 20 K€ à la commune. Le taux communal est de 5% et le taux départemental également.

La loi de finances pour 2022 a prévu que toute ou partie de la taxe communalement perçue devrait obligatoirement être reversée au profit de son intercommunalité de rattachement si elle est instituée par une commune afin de compenser les dépenses engagées par celle-ci.4

SNA a décidé pour l’heure de ne pas délibérer et de se laisser le temps d’étudier le dossier. En effet, les taxes d’aménagement perçues par les communes du périmètre de SNA représentent 600 K€/an. Si l’agglo récupérait par exemple 30%, cela ne changerait rien pour elle car ces 180 K€ ne lui permettraient pas de financer de gros équipements publics. A priori, SNA serait plutôt favorable à laisser ces taxes aux communes.

Notre conseil municipal avait délibéré une première fois le 18 octobre 2011 pour instituer la taxe puis de nouveau le 24 novembre 2014, le 24 septembre 2018 et le 25 septembre 2020 pour en fixer le taux à 5%.

A ce jour, il convient de renouveler notre décision.

Le conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du Conseil municipal en date du 18 octobre 2011 instituant la taxe,

Vu la délibération du Conseil municipal en date du 24 novembre 2014 maintenant la taxe,

Vu la délibération du Conseil municipal en date du 24 septembre 2018 maintenant la taxe,

Vu la délibération du Conseil municipal en date du 25 septembre 2020 maintenant la taxe,

Considérant que l’article précité du code de l’urbanisme prévoit que les communes peuvent fixer des taux différents dans une fourchette comprise entre 1% et 5%, selon les aménagements à réaliser, par secteurs de leur territoire ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERÉ, à l’unanimité des présents et représentés

 DECIDE de maintenir sur l’ensemble du territoire communal, le taux communal de la taxe d’aménagement 2023 au taux de 5%

La présente délibération est valable pour un an.

6/ Acquisition d’un terrain cadastré section B n°862

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que lors d’un découpage de parcelles en 1987 et dans le cadre d’un partage de biens entre Monsieur et Madame André RAYMOND, et Monsieur et Madame Gilles RAYMOND, il a été indiqué que la parcelle B 862 de 40 centiares – lieudit « Pressagny le Val » à Notre-Dame de l’Isle devra être cédée au Domaine Public.

A ce jour, cette cession n’ayant toujours pas eu lieu, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’approuver l’acquisition de ladite parcelle.

Vu la proposition de cession faite par les propriétaires actuels,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2241-1 relatif à la gestion des biens communaux et des opérations immobilières effectuées par la collectivité,

Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, et notamment l’article L.1111-1 relatif aux acquisitions amiables,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.1311-13 précisant que la Maire est habilité à recevoir et authentifier, en vue de leur publication au fichier immobilier, les actes concer- nant les droits réels immobiliers passés en la forme administrative,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la gestion des biens relevant du domaine pri- vé des collectivités territoriales,

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERÉ, à l’unanimité des présents et représentés

 DECIDE d’’approuver l’acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée section B numéro 862 de 40 centiares – lieudit « Pressagny le Val » à Notre-Dame de l’Isle, pour la somme de l’euro symbo- lique,

 Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget d’investissement,

 Autorise Monsieur le Maire à recevoir et authentifier l’acte authentique en la forme administrative concernant ce bien immobilier,

 Autorise Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires et à signer tous les documents correspondants

II/ Environnement et Travaux

1/ Point sur les travaux rue Georges Clergeot

M. le Maire indique que les travaux avancent bien et qu’ils devraient être terminés mi-octobre. Un pro- blème demeure cependant avec la société Orange qui n’a toujours pas retiré poteaux et fils. Il rappelle que l’objectif premier de ces travaux est de gérer les eaux pluviales de cette rue et de désim- perméabiliser les sols.

Une inauguration est à prévoir fin octobre, début novembre.5

2/ Point travaux « broyage »

M. le Maire rappelle que le SYGOM a investi dans des broyeurs professionnels qui sont mis à disposition des communes, sous leur responsabilité, dans l’objectif de diminuer les déchets verts qui arrivent en déchet- terie et qui représentent 30% des volumes.

La commune aura donc à disposition un broyeur du mercredi 12 au dimanche 16 octobre. Les employés municipaux apporteront le broyeur à domicile et resteront sur place pour gérer son utilisation. Les personnes intéressées devront s’inscrire en mairie afin que la secrétaire établisse un planning précis. Un planning de réservation, pour un passage à domicile du broyeur sera proposé à la population. Les administrés devront prendre rendez-vous auprès du secrétariat de la mairie. Les agents communaux dirigeront et gèreront l’utilisation du matériel.

M. le Maire en profite pour rappeler que la commune dépend actuellement de la déchetterie de Tourny mais précise qu’une réflexion est en cours au sein de SNA pour désectoriser ce service et harmoniser les horaires, les prestations…

Il signale qu’une visite du centre de tri de Guichainville est prévue pour les élus, sur inscription, les 24 et 31/10.

3/ Désignation d’un correspondant incendie et secours

M. le Maire explique que la loi du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et favoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers prévoit la désignation, dans chaque commune, d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours. Ce conseiller a pour mission princi- pale d’informer et sensibiliser les habitants et le conseil municipal sur les risques majeurs et aux mesures de sauvegarde.

Mme Laure BAUDOT se propose pour ce poste.

M. le Maire la remercie et communiquera son nom au représentant de l’Etat et au Président du conseil d’administration du SDIS.

III/ Education, Culture, Solidarité

Rentrée scolaire 2022/2023 - SIVOS

La rentrée scolaire s’est bien passée. Les effectifs sont stables avec une légère augmentation, 89 élèves inscrits.

Tout se passe bien au niveau du SIVOS. Monsieur le Président se réunit avec Monsieur le Maire avant chaque réunion pour présentation des dossiers en amont.

Sur le plan financier, les comptes sont en ligne et le budget est bien tenu. Il y a maintenant 2 ATSEMS à l’école maternelle « Les Ecureuils ».

74 enfants bénéficient des prestations de la cantine et 4 « dames de cantine » font le service chaque jour.

Les tarifs de la cantine ont été revus. Dorénavant, ils sont fixés en fonction du quotient familial des familles :

- Jusqu’à 8.400 € : 1 € le repas (10 enfants concernés)

- De 8.400 € à 23.000 € : 5 € le repas (55 enfants concernés)

- Plus de 23.000 € : 6 € le repas (9 enfants concernés)

La garderie ouvre à 7h du matin avec 1 personne du SIVOS et accueille 2 enfants. Elle ferme à 19h15 avec 2 personnes du SIVOS et accueille 15 à 25 enfants.

SNA travaille actuellement à un plan alimentaire territorial

IV/ Informations diverses

1/ Transports scolaires 2022/2023

M. le Maire explique le mécontentement des parents car des bus ont été supprimés sans qu’ils en soient informés et les nouveaux horaires ne sont pas calés sur les heures d’ouverture des établissements scolaires. Un courrier est en partance auprès de M. DUCHE, Président de SNA. Il précise que cette année il y a 83 enfants inscrits aux transports scolaires. Le coût total est de 7.040 €.

La participation communale est de 4.760 € et le reste à charge des parents est de 2.280 €.

2/ Point inauguration église et mairie du 3/09/22

Les inaugurations de l’église et de la mairie du 03 septembre 2022 se sont bien passées. L’ensemble des participants a passé un moment chaleureux et convivial. Un article relatant cette journée est paru dans « L’Impartial » du jeudi 15 septembre 2022.6

3/ Point fibre optique

Les travaux pour l’installation de la fibre sur notre commune avancent. Nous sommes proches de la con- formité, ensuite il y aura 3 mois d’attente obligatoire pour se raccorder. Une réunion publique sera prévue à cet effet.

4/ Point réservation salle des fêtes pour 2023

M. le Maire signale que la salle du Clos Galy est très demandée et avant d’ouvrir les locations 2023 il souhaite faire le point sur les besoins de la commune afin de réserver la salle.

5/ Calendrier

Les dates suivantes sont programmées:

- réunion publique sur le Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) de SNA: vendredi 14 octobre à 20h

- accueil des nouveaux arrivants: samedi 10 décembre à 11h

- vœux du Maire: samedi 7 janvier 2023

6/ Animations été 2023

Thierry Lepré présente ses réflexions pour animer la commune durant l’été 2023 (mi juin à mi juillet). Partant du constat qu’il est de plus en plus difficile de mobiliser des bénévoles qui ne sont pas assez nombreux et finissent par se démobiliser, l’idée est de prendre en charge, pour compte commun, l’organisation de l’esplanade en bord de Seine, la gestion de la communication et des équipes de bénévoles à constituer, chaque association isloise restant autonome pour le choix de ses activités sur la période concer- née.

Sur la période, on pourrait imaginer des animations le week-end et un soir par semaine. Pour aller plus loin dans la réflexion, il propose une Commission qui se réunira dès le 6 octobre. Elle se compose de lui-même, Eric Cottard, Bruno Desmousseaux, Karine Pertoldi et Nathalie Tison.