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Conseil Municipal - AFFICHE CM 13 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 13 04 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LEZAT-sur1
E2ZÆE
Réunion
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LEZAT-sur-LEZE
se réunira
en
séance
ordinaire
:
Le
jeudi
13
avril
2023
A 18h00
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
1-
Autorisation
pour
la vente
du
jardin
apartenant
au
bien
sans
maître
sis
2 Faubourg
du
Moulin;
2-
FDAL
2023
: Plan
de
financement
de
la demande
de
subvention
pour
l'installation
de
portes
et rideaux
métalliques
sur
des
bâtiments
communaux
;
3-
FDAL
2023
: Plan
de
financement
de
la demande
de
subvention
pour
l'installation
de
baies
coulissantes
à la
salle
omnisports
;
4-
PPRNP
2023:
Plan
de
financement
de
la demande
de
subvention
pour
la restauration
de
l’Autel
de
la
Chapelle
Saint
Antoine.
(Perit
Patrimoine
Rural
Non
Protégé)
S-
Cantine
scolaire
: Plan
de
Financement
de
la demande
de
subvention
2023
dans
le
cadre
du
dispositif
d’investissement
en
faveur
de
la transition
alimentaire
en
restauration
collective
;
6-
Passage
à la
nomenclature
M57:
mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d’investissement
;
7-
Modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
;
8-
Création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
;
9-
Vote
des
2 taxes
des
impôts
locaux
pour
2023
;
10-
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2023
11-
Vote
des
budgets
primitifs
2023
de
la commune
et du
budget
annexe
;
12-
Informations
diverses.