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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 11 Registre des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Fiscalité,
Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu,
Salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville
JEUDI 11 AVRIL 2024
à 18h00
ORDRE DU JOUR
Bernard CARON, Vice-président de la Commission Finances
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024.
Finances / Développement :
Point n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget communal. Point n°2 : Approbation du Compte Administratif 2023 du budget communal. Point n°3 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024. Point n°4 : Vote du taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition pour l'année 2024
Point n°5 : Approbation du Budget Primitif 2024.
Point n°6 : Modification de l'Autorisation de Programme de requalification du Centre-ville Centre bourg - Phase 1 Démolition et reconstruction de la salle des sports Pierre DUROT. Point n°7 : Modification de l’Autorisation de Programme de requalification du Centre-ville Centre bourg - Phase 2 Construction d'un bâtiment destiné à accueillir un centre des finances publiques. Point n°8 : Modification d’une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement Ancienne école ménagère.
Point n°9 : Demande de subvention au titre de l’Agence Nationale du Sport - Réfection des terrains de tennis au Club House, rue Blanqui
Point n°10 : Demande de subvention régionale dans le cadre des équipements de proximité de plein air - Réfection des terrains de tennis au Club House, rue Blanqui.
Point n°11 : Demande de subvention au titre de l’Agence Nationale du Sport - Construction et aménagement de deux terrains de Padel au Club House, rue Blanqui.
Point n°12 : Demande de subvention au titre des fonds régionaux pour les équipements sportifs (EQSP2) - Construction et aménagement de deux terrains de Padel au Club House, rue Blanqui. Point n°13 : Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux) 2024 pour les travaux de rénovation de l’éclairage public.
Point n°14 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Sécurisation des établissements scolaires.
Point n°15 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Appel à projet de l’année 2024 pour la mise en place d’un projet de vidéoprotection sur le territoire de la commune.
Point n°16 : Demande de subvention régionale pour la mise en place d’un projet de vidéoprotection sur le territoire de la commune. Point n°17 : Appel à projet du Département du Nord- Axe Projets territoriaux Structurant à enjeux stratégiques Territoriaux enjeu départemental – volet éducation pour le territoire du Valenciennois 2023/2024- Demande de subvention pour la mise en place d’un projet de vidéo protection aux abords des écoles communales et du collège Jean Moulin.
Affaires sociales :
Point n°18 : Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
Vie Associative
Point n°19 : Vote de subventions aux associations.
Affaires scolaires et familiales
Point n°20 : Participation communale au voyage scolaire de l’École Saint Joseph
Urbanisme
Point n°21 : Création d’une servitude de passage entre la commune et les consorts Delplanque.
Affaires Générales :
Point n°22 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition d’un local de repli pour le centre de santé Filieris de Wallers-Arenberg.
Point n°23 : Délibération donnant mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires.
Point n°24 : Mise à jour du tableau des emplois permanents.
Informations diverses