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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 09 18 registre des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Famille,
Commune de Département du NORD WALLERS ARENBERG Arrondissement de VALENCIENNES
1
SIGNATURES
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
-Registre des Délibérations-
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Préambule
Présentation par la société IMMALDI du projet de transfert du magasin Aldi vers la rue Gustave Delory
Grands projets
Point n°1 : Bilan de la procédure de Participation du Public par Voie Électronique relative au projet de transfert du magasin Aldi dans la nouvelle zone à vocation économique de la rue Gustave Delory Point n°2 : Avis sur l’enquête publique relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur l’ancienne fosse Lambrecht
Aménagement urbain et agricole
Point n°3 : Signature d’une convention de gestion de la zone humide d’Hertain avec le SMAPI
Commerce et Artisanat :
Point n°4 : Mise en place d’une signalétique commerciale et publique
Prévention - Sécurité
Point n°5 : Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique au titre des prestations, services et fournitures que ladite centrale d’achats pourra offrir en matière de vidéoprotection,
Affaires scolaires et familiales
Point n°6 : Signature d’une nouvelle convention de partenariat avec le Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
Fêtes et cérémonies
Point n°7 : Modification des tarifs des locations de salles
Point n°8 : Conditions d’octroi du forfait minimal d’utilisation des salles communales Point n°9 : Modification des règlements intérieurs des locations de salles
Communication
Point n°10 : Opération de sponsoring en vue de la publication du calendrier des fêtes
Affaires générales
Point n°11 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le domaine artistique
Point n°12 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le domaine artistique
Point n°13 : Création de deux emplois d’agent d’animation
Point n°14 : Recrutement de vacataires
Informations diverses Commune de Département du NORD WALLERS ARENBERG Arrondissement de VALENCIENNES
2
NOM et PRENOM PRESENT EXCUSE PROCURATION A ABSENT
SIGNATURE
(les élus ayant procuration doivent
également signer en face du nom de l'élu
dont ils ont reçu procuration)
Salvatore CASTIGLIONE
Cécile DEHOUCK
Tonino RUNCO
Magalie DUTRIEUX
Jean Pierre SELVEZ
Laurence SZYMONIAK
Bernard CARON
Chantal SAEGERMAN
Géry CATTIAU
Vincenza CASTIGLIONE
Christophe DEHOUCK
Suzel JAWORSKI
Marc STIEVENARD
Fabienne BENOIT
Jean Pierre ABRAHAM
Marie Pierre VARLEZ
Yoann HOCHEDEZ
Emile LAURANT
Hermeline BOUTELIER
Marc BAUDRY
Bénédicte COTTEL
Laurent STAQUET
Catherine DEMEURISSE
Serge HARDY
Aurore DUSSART
Mathieu DECARPENTRY
Armel BISIAUX
Dominique NICODEME
Cathy TYLEK
TOTAL