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Procès Verbal - pv cm 23092025
Procès Verbal - pv 23092025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sangatte.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 23092025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
17, PORTE DES CAPS
eEnt0T/PLAGe
Ts
User pement
COMMUNE DE SANGATTE
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025
PROCES-VERBAL
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 23 septembre, à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de SANGATTE proclamés par le Bureau Electoral, à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis sur la convocation qui leut a été adressée conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
s seille: icipaux + ALLEMAND Guy, LAPAUW Jeanne-Marie,
BALLART Fabrice, DUPUY Thérèse, VASSEUR Claudine, HOCHART René, VERON Christine, DESTREHEM Laurent, COUTURIER Jérôme, HAMY Aurore, HENON Bruno, THOREL Francine, MASSET Christian, DURIEUX
Chantal, DENEZ Luc, TRZECIAKOWSKI Fabienne, RIGOULET Pascal, RAMOS Henrique, ROBERT-HOCHART Brigitte.
DUCLOY-HUYGHES Ghislaine (pouvoir à ALLEMAND Guy)
BRAEMS Patrick (pouvoir à DENEZ Luc)
DUTERTRE Christophe (pouvoir à DESTREHEM Laurent)
GUFFROY Christine (pouvoir à VERON Christine)
BROUTIN Muriele (pouvoir à LAPAUW Jeanne-Marie)
PLAYE Joël (pouvoir à MASSET Christian)
DESEILLE Xavier (pouvoir à RAMOS Henrique)
Était absente : BOUTOILLE Sandrine,
Secrétaire de séance : HAMY Aurore
À l'ouverture de la séance le quorum est atteint.
AA
ORDRE DU JOUR
1-ADM TI GENE
11 — Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2025.
1.2 — Rapport des campings 2024
1.2.1 - Camping des Noires Mottes
1.2.2 - Camping du Fort Lapin
1.3 — Agences Postales Communales (APC) — Organisation du temps de travail 1.4 — Archives Communales - Convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais 1.5 - Médiathèque des Caps & des Mots — Règlement Intérieur
1.6 — Cession d'un logement communal — Rue de Verdun
I1- FINANCES
2.1 — Décision Modificative n°1
2.2 — Grand Calais Terres & Mers — Fonds de concours — Avance 2026 — 96 000€ 2.3 — Subvention exceptionnelle — Blériot Tennis Club
2.4 — Fonds Verts — Aide aux maires bâtisseuts — Edition 2025 III- AFFAIRE LAIT
3.1 — Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Ville de Coquelles - Année scolaire 2024/2025
IY - QUESTIONS DIVERSES
Décisions en vertu de l’erticle L. 2122-22 du C.G.C.T
ARRRAEORRAOEUR RURALE
Avant-propos de Monsieur le Maire :
- Monsieur le Maire évoque la rentrée des classes qui s’est bien déroulée dans les 3 écoles de la commune avec un effectif plutôt stable de 423 élèves.
- Point sur les manifestations :
. Le retour des étripés qui a eu lieu le 28 juin sur le stade de Sangatte a été une réussite. . La braderie du 16 août comme chaque année très réussie avec des centaines d’exposants. . Le Feu d’Attifice du 6 septembre à la base de voile Tom Souville a été un spectacle de grande qualité avec une fréquentation très importante.
+ La Fête de la Plage du 21 septembre, après son report suite à de mauvaises conditions climatiques, a été très réussi avec de beaux spectacles.
- Point sur les travaux :
- Le distributeur automatique de billets devrait nous parvenir le 26 novembre. Nous faisons le maximum pour accélérer sa mise en service.
Il est prévu que les 2 agences postales communales ouvrent: à SANGATTE le 05 novembre 2025 et à BLERIOT-PLAGE le 14 janvier 2026.
- La réception du chantier de la construction des vestiaires et de la tribune au sein du stade Pierre Duystche est prévue le 2 octobre.
- La construction de 20 logements sociaux sur le terrain de la BRINKS et de 74 logements dont 15 sociaux sur le terrain de JOLY va commencer.
Monsieur le Maire félicite le travail effectué dutant la période estivale par les agents municipaux et les membres du comité des fêtes.
= ISTRATION
1-Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2025.
Le compte-rendu est adopté à PUNANIMITE.
2 — Rapport d'activité 2024
La SAS « Camping des Noires Mottes » en sa qualité de gestionnaire du service public inhérent au Camping des Noires Mottes à Sangatte, a transmis le rapport technique et financier concernant la gestion du service délégué pou l'exercice du 15 mars au 15 novembre 2024.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
2 - Camping du Fort Lapin à Blériot-Pl
La SAS « Camping du Fort Lapin » en sa qualité de gestionnaire du service public inhérent au Camping du Fort- Lapin à Blériot-Plage, a transmis le rapport technique et financier concernant la gestion du service délégué pour l'exercice du 15 mars au 15 novembre 2024.
ADOPTE A L’UNANIMITE 13 — Agences Postales Communales — Organisation du temps de travail
Par délibérations n° 2024-12-06 et n° 2024-12-07, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur louverture de 2 Agences Postales Communales sur nos 2 sites mairies,
À ce titre, deux conventions de partenariat pour la gestion d’un point de contact sont établies entre la Poste et la commune.
Pour l’organisation de ce nouveau service, il est nécessaire de fixer les horaires d'ouverture des 2 sites étant entendu que l'amplitude horaire minimum d'ouverture de l LPAC (La Poste Agence Communale) est au minimum de 12h semaine.
L'avis du Comité Social Territorial a été sollicité le 23 septembre sur des ouvertures identiques sur chaque site, à savoir : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.
Le Conseil Municipal FIXE les horaires des 2 Agences Postales Communales comme suit: - Pour Blériot et pour Sangatte : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
4 — Ârchives Communales — Convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais,
Afin de se mettre en conformité avec la réglementation relative aux atchives communales, un état des lieux de ces dernières a été réalisé le 12 novembre 2024 par le Centre de Gestion du Pas-de-Calais,
Le bilan relève une bonne conservation des archives communales, avec pour préconisation : - Accès plus restreint au local °
- Vérification régulière de létat du local afin d'éviter ou d’endiguer tout dégât des eaux potentiels. - Traitement des documents afin de réduire la volamétrie,
Afin de se mettre en conformité avec la réglementation relative aux archives communales,
Le Conseil Municipal EMET un avis favorable au fait DE MANDATER le centte de gestion du Pas-de-Calais pour nous accompagner dans cette démarche.
ADOPTE PAR 24 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS
(RAMOS Henrique, Pouvoir DESEILLE Xavier)
Monsitur RAMOS Henrique demande si les documents détruits pourront être consultables en version numérique. Monsieur Le Maire répond que lo démarche est effectués en toute transparence sous la responsabilité du Contre de Gestion et les archives départementales à qui nous devons envoyer les bordtreaux de destruction en amont ds chaque éEmination.
5 — Médiathèque des Caps & des Mots — Règlement Intérieur.
Le conseil communautaire a adopté le 15 décembre 2022, le schéma directeur de la mise en réseau de Grand Calais Terres & Mers ainsi que le projet de convention de partenariat.
Par délibération en date du 17 décembre 2024, le Conseil Municipal a adopté la convention de partenariat et a instauté la gratuité universelle pou l'accès à la médiathèque des Caps & des mots à compter du 01/01/2025,
Compte tenu de cette convention, il y a lieu de mettre à jour le règlement de la médiathèque notamment les points relatifs à la modification des quotas de prêt et à la carte valable sur l’ensemble du réseau.
Le Conseil Municipal AUTORISE Monsieur le Maire à signer le règlement modifié ainsi que toutes les annexes concernées.
ADOPTE À L’'UNANIMITE 6 — Cession d’un logement communal — 6 Rue de Verdun.
Monsieur le Maire appelle au Conseïl Municipal que les bureaux du CCAS sis 6 rue de Verdun ont été transférés cet été à la résidence des personnes âgées.
De ce fait, la bâtiment cadastré AO 118 pour une superficie de 63m? est devenu vacant.
Il précise que ce bien est classé dans le domaine privé communal.
Vu les articles L2241-1 du CGCT stipulant que le Conseil Municipal règle, par délibération, les affaires de la commune,
Vu les articles L2241-1 et suivants du CGCT précisant :
- Que le Conseil Municipal délibère sur la gestion des biens et les opérations immobilières effectuées par la commune,
- Que toute cession d'immeubles par une commune de plus de 2000 habitants donne lieu à délibération motivée du Conseil Municipal sur les conditions de la vente et ses caractéristiques essentielles.
Considérant que la cession de l'immeuble susmentionné peut potentiellement constituer un réel intérêt pour des éventuels acheteurs,
Le Conseil Municipal DECIDE la vente sis 6 rue De Verdun à Blériot-Plage portant la désignation cadastrale AO 118; AUTORISE Monsieur le Maire à recoutir à la procédure de vente par Immo Interactif afin de valotiser au mieux ce bien ; AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir l’ensemble des démarches nécessaires à la bonne fin de la procédure pour le bien visé ci-dessus et à signer tous les documents nécessaires notamment, le cahier des charges, le procès-verbal ainsi que les actes notariés ; MANDATE l'office notatial de la Côte d'Opale pour réaliser cette vente.
ADOPTE A L'UNANIMITE
I-F CE
‘1 - Budget Communal 2025 : Décision modificative n°1.
Suite à la réception d'éléments budgétaires modifiant les inscriptions budgétaires du Budget Primitif 2024 et après visa du Conseiller des Décideurs Locaux, il convient d'ajuster ce dernier par le biais d’une décision modificative.
® L'ajustement des recettes et dépenses en section d'investissement au vu de l’attribution d’une subvention DETR pour les travaux d’emélioration de la sobtiété énergétique du terrain synthétique et d'entrainement du stade P. Duytsche
9 L'ajustement des recettes et dépenses en section d'investissement au vu de l'attribution d’une subvention DETR pour la construction des vestiaires et club house au stade P. Duytsche.
9 La récupération des avances faites aux entreprises sur le marché de travaux « la construction des vestiaires et club house au Stade P. Duytsche ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Le conseil municipal, ADOPTE, la DM 1 comme suit : Dépenses Recettes
[ Imputation budgétaire Diminution | Augmentation | Diminution | Augmentation nn … A _de crédits | decrédits de crédits édi [ENVESTISSEMENT Eu DS
D-21314-322: Constructions bâtiments culturels et 0.00€ | 20 683.99€
| sportifs ES | R-238-322 : Avances versées sur commendes d’immo 0.00€ | 0.00€
corp. _ en
[TOTAL {Er opécitiens patiménrales | 000€! 20683.9%€
|R-13361-322: Fonds6équip. amort.- Dotation équipement 0.00€ 0.00€ territoires ruraux LL _ _ | [TFOTALR @:)Subventions d'investissement D WE. 0,00€ | D-21314-72-322 : Constru Construction vestiaires et s et club house 0.00€ | ___ 35 000.00€ | D-2188-020 : : Autres es immobilisations corporelles | 0.00. 66 882.15€
|FOTALD A4: iraonhanns corporelles 0.00€ | “ 101 8215 71 __ Total INVESTISSEMENT 0.00€ | 122 56014€
2 - Æ OALSRENE 2 DR 1
Ÿ Section d'investissement :
e Recettes:
1- L'attribution de la DETR pour les travaux d'amélioration de la sobriété énergétique du terrain synthétique et d’entrainement du stade P. Duytsche : 8 603.00€ seront inscrits à l’article 13361. 2 L'attribution de la DETR pour ls construction des vestiaires et club house au stade P. Duytsche: 93 279.15€ seront inscrits à l'article 13361.
e Dépenses:
1- Afin de maintenir le budget en équilibre, l’article 2188 a été augmenté de 66 882.15€. 2- Afin de maintenir le budget en équilibre à l'opération 72, l’article 21314 a été augmenté de 35 000.00€.
° Opérations patrimoniales :
Des écritures comptables doivent être constatées concernant les avances sur marchés publics. En effet, deux avances ont été versées au cours de l’exécution du marché de travaux « Construction des vestiaires et club house » pour un montant total de 20 683.99€.
Ii convient donc d'inscrire ce montant au chapitre 041 pour comptabiliser ces avances. Dans la mesure où ces écritures sont budpétaires, aucun encaissement ni décaissement n’est à constater.
ADOPTE A L'UNANIMITE
2 — Demande d’une avance du fonds de concours annuel 2026 à la Communauté
d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers.
Dans la continuité de son progremme d'investissement et de rénovation, la ville de Sangatte a décidé de solliciter la
Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers afin de réaliser la construction de vestiaires, d’un club
house et de tribunes foot au stade Pierre Duytsche à Blériot-Plage, pour l’octroi d’une avance du fonds de concours
amnuel 2026.
Cette demande avait été entérinée par une délibération du 24 juin 2025. Aujourd’hui et compte tenu des notifications
reçues pour les subventions DETR et DSIL, il convient de modifier le plan de financement comme suit. DEPENSES | MONTANTHI. RECETTES MONTANT ET, FONDS DE
CONCOURS 96 000 €
ANNUEL DE
GRAND CALAIS
TERRES & MERS
-2026-
- ÉTUDE DE SOL 4 000€ FONDS DE
-MOE : 55 300€ CONCOURS
- MISSION SPS | 3 620€ ANNUEL DE 96 000€ - CONTROLE TECHNIQUE | 4120€ GCTM
-2025-
CONSTRUCTION DE SUBVENTION FFF
VESTIAIRES D'UN 865 751.48€ (FAFA)
CLUB HOUSE ET DE VESTIAIRES 15 000 € (PLAFONNES)
TRIBUNE FOOT AU CLUB HOUSE 20 000 € (PLAFONNES)
STADE PIERRE (NON NOTIFIE)
DUYTSCHE A
BLERIOT-PLAGE : DETR (von) 93 279.15€
FONDS DE
CONCOURS
EXCEPTIONNEL DE 100 000€
GCTM
-2024-
AUTOFINANCEMENT
(FONDS PROPRES DE 512512.33€
LA COMMUNE)
L —
ADOPTE À L’'UNANIMITE
3 — Subvention exceptionnelle — Blériot Tennis Club.
Le Conseil Municipal ACCORDE une subvention exceptionnelle au Blériot Tennis Club d'un montant de 1 000€ afin de soutenir financièrement le club dans leur projet d'acquisition de matériel.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
4 — Fonds Verts — Aide aux maires bâtisseurs — Edition 2025.
Par la loi de finances 2025, le gouvernement et les parlementaires ont souhaité soutenir activement la production de logements pour répondre aux besoins de tous les français. Ce soutien passe notamment par une aide financière aux maires bâtisseurs, actifs pour le développement de leurs teritoires et la production des logements.
L'aide vise à encourager les maires dans la relance de construction de logements en soutenant la délivrance rapide
des autorisations d'urbanisme, Sont éligibles les opérations créant au moins deux logements faisant Pobjet d’une autorisation d'urbanisme délivrée au cours de la période allant du 1« avril 2025 au 31 mars 2026 et d’une mise en chantier d’ici le 30 juin 2027.
Compte tenu des informations connues à la date du dépôt de la demande soit le 30 juillet 2025, la ville de Sangatte semble pouvoir être éligible aux fonds. Le Conseil Municipal AUTORISE M. le Maire à solliciter l’aide aux maires bâtisseurs dans le cadre des fonds
d'accélération de la transition écologique dans les tertitoires ; AUTORISE M. le Maire à signer tout document se téférant à cette demande de subvention.
ADOPTE À L’'UNANIMITE
5 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques -
Ville de Coquelles - Année scolaire 2024/2025.
Dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques, la loi du 22 juillet 1983 privilégie le libre accord entre les communes d'accueil et de résidence.
Le Conseil Municipal EMET un avis favorable à la prise en charge, sous réserve de réciprocité, pour l’année 2024-2025, les frais de fournitures scolaires fixés à 60 € pour les élèves de Sangatte/Blériot-Plage fréquentant les établissements préélémentaires et élémentaires publics de la Ville de Coquelles.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Décisions en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
2025/23 : Attribution case columbarium DENOEUD NOTTEAU
2025/24 : Emprunt Crédit agricole "construction des vestiaires club house tribune
2025/25 : Fixation du droit de place pour la braderie du samedi 16 aout à Blériot
2025/26 : Convention protection civile
2025/27 : Convention avec le Solex Club Spirales pour l'OCT 2025
2025/28 : Contrat location garage 1 rue pasteur à Mme LEHIR Marie-Madeleine
2025/29 : Enedis embellissement transformateur street art
2025/30 : Convention pour la mise en place du DAB avec la société la BRINK'S
2025/31 : Fixation des prix de vente du stand du Comité des Fêtes à la fête de la plage
2025/32 : Fixation des prix de vente des barbes à papa du Comité des Fêtes à la fête de la plage
2025/33 : Arrête de circulation 3,5 tonnes pour la fête de la plage
Monsieur RAMOS s'interroge sur la décision 2025/26. Monsieur le Maire lui explique qu'il s'agit de la convention passée avec la Protection Civile pour le fonctionnement du poste de secours de cet té,
Fait à Sangatte, le 25 septembre 2025.