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Compte-Rendu - cr affichage simplifie hdv
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr affichage simplifie hdv)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MEMBRES PRESENTS :
Excusé(e})s ayant donné pouvoir :
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire :
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE DU 14 février 2020 à 17 h 00
Olivier BIANCHL, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Djamel IBRAHIM-OUALI Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIML Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAE, Conseillers Municipaux
Simon POURRET à Marion CANALES, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES Adjoints Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Claude LEROUX à Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX à Magali GALLAIS, Conseillers Municipaux
François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Marianne MAXIMI
M. Florent NARANJO arrive pendant le discours introductif de M. le Maire. Mme Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°2. M. Grégory BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 38 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Géraldine BASTIEN quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Jean-Pierre LAVIGNE. I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
1- Convention entre le CCAS et la Ville - Projet intergénérationnel Les propositions sont adoptées à l'unanimité 2 - Financement de l'Association Victime, Ecoute, Conseils... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
3- Contrat de ville - programmation 2020... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération :
- Philippe BOHELAY, Simon POURRET et
Valérie BERNARD, membres du Conseil
d'Administration de PUBLIC INFO
- Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE-
SALLARD et Christophe BERTUCAT
membres du Conseil d'Administration de
Retraite Loisirs et Solidarité au titre du CCAS
- Pascaline BIDOUNG, membre à titre
personnel de Solidarités Femmes Immigrées
- Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT,
membres de l’Association des Amis du RIO
- M. le Maire, membre du Centre de Loisirs
des Jeunes POLICE NATIONALE
- Valérie BERNARD, membre à titre
personnel du Comite de Quartier la Plaine les
Vergnes AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
4 - Projet de sélection Capitale Européenne de la Culture 2020-2023... | Les propositions sont adoptées à la majorité
ACTIONS INTERNATIONALES
5- L'action internationale de la ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs... Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
II - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
FINANCES
6 - Décision modificative n° 1 - 2020... uses rereerererercneneneeereeesecesnnmencesessseenensees es Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Garanties d'emprunt... sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la
délibération :
Françoise NOUHEN, Grégory BERNARD,
Marion CANALES, Jean-Christophe
CERVANTES et Odile VIGNAL, en tant que
membres de la SEML SEAu
8 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2020... rirrrnneesnsnnnessseneenesnenrsesnesnesnsssseseesnsesnesnee Les propositions sont adoptées à la majorité
9 - Réglement intérieur des Garanties d'emprunt - ajustements techniques... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Modalité de fixation du forfait scolaire - fixation pour l'année 2019/2020 - Mémorandum d'entente avec l'enseignement privé sous contrat... Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Redevance d'exploitation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation du centre des congrès POolydOmME iris Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIÈRE
12 - Acquisition d'emprises dans le secteur Saint-Jean... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Françoise NOUHEN, Grégory
BERNARD, Marion CANALES, Jean-
Christophe CERVANTES et Odile VIGNAL,,
en tant que membres de la SEML SEAu
13 - Baïl emphytéotique Ecole Supérieure de Commerce boulevard Trudaine.…..........................… Les propositions sont adoptées à la majorité 14 - Cession de parcelles rue Clovis Hugues Les propositions sont adoptées à l'unanimité 15 - Déclassement et cession volumes souterrains place de Regensburg Les propositions sont adoptées à l'unanimité 16 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain sisi
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
17 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne et revente 80 avenue de 1a République... ……sesneseneernrnrennennrnernrrenranenrnnennenenreneneneneneeenenerenes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Régularisation foncière 14 et 16 rue Ramond - VILLE/BERTHON Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Régularisation foncière du site de l'école de la Pradelle.…....................................................... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
20 - Labellisation nationale Ecoquartier de Champratel sonsnossssennesenresssresensenasenensssseessseraseseessencesesce Les propositions sont adoptées à l'unanimité 21 - Labellisation nationale Ecoquartier de Trémonteix Les propositions sont adoptées à l'unanimité 22 - Rectification d'erreur matérielle sur la convention de mandat entre la Ville et la SPL Clermont Auvergne pour la régénération urbaine du quartier Saint-Jean .….......................... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération: Marion CANALES en tant que
Présidente, M. le Maire, Grégory BERNARD,
Cyril CINEUX et Nicolas BONNET en tant
que membres du Conseil d’Administration de
la SPL Clermont Auvergne.
23 - Validation du projet social de territoire nord dans le cadre de l'agrément centre social des équipements de proximité de la ville de Clermont-Ferrand... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHÉS PUBLICS
24 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
25 - Convention Ville de Clermont-Ferrand/Orange - Autorisation d'accès à différents bâtiments de la collectivité ses Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
26 - Avis du conseil municipal sur projet d'arrêté préfectoral - risque de mérule Les propositions sont adoptées à l'unanimité 27 - Projets innovants : jardins et espaces partagés Les propositions sont adoptées à l'unanimité AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
28 - Attribution de subventions au titre de l'aide à la création serres srremeerrrreereesse Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la délibération :
M. le Maire en tant que membre du Conseil
d'Administration des Amis et correspondants
du Centre International Blaise Pascal
30 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Attribution de subventions à des associations / Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2020 ire Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement seems Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la délibération :
Christiane JALICON, en tant que membre du
Conseil d'Administration de l’ASCOT à titre
personnel
34 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la délibération :
Pascaline BIDOUNG en tant que membre de
LICRA Clermont Auvergne à titre personnel
35 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT
36 - Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme - Les propositions sont adoptées à l'unanimité Subvention de fonctionnement... sisi Ne prend pas part au vote de la délibération :
Cécile AUDET, en tant que délégué titulaire
du conseil d’établissement de l’Association
Départementale des Pupilles de
l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme
37 - Installation de ruches - Convention de partenariat entre la Ville et l'association Family SOCIAL CID... rrrrrrrrenesrnnesrnssnescen en snsnnssnnssneesssnssnsesesnesnenenssneessnsee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Renouvellement convention AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et SUDVENTION nn nerriiriirsssesesineésennsnsnssneesnsnesneesnsensnsneeense Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subvention liée à la convention avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (Francas)
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 40 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec ASTU'SCIENCES Les propositions sont adoptées à l'unanimité 41 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA....................... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 42 - Subvention exceptionnelle à une association sportive... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 43 - Subventions d'équipement à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 44 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité 45 - Subventions à des associations sportives - chèques 1ère licence Les propositions sont adoptées à l'unanimité 46 - Subventions exceptionnelles à des organismes publics... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Jean-Pierre BRENAS et Jérôme
AUSLENDER en tant que membres du
Conseil d'Administration de l'Université
Clermont Auvergne
47 - Subventions Ville apprenante suisses Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ENVIRONNEMENT
48 - Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE................................. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération :
Cécile AUDET, Philippe BOHELAY, Nicolas
BONNET, en tant que membres du Conseil
d'Administration du CEPE et Sondès EL
HAFIDHI en tant que membre du Conseil
d'Administration au titre de Clermont
Auvergne Métropole
AFFAIRES JURIDIQUES
49 - Complément d'installation au système de vidéo-protection urbaine sur les périmètres de St Jacques et des Quartiers Nord... Le Conseil Municipal prend acte de cette
information PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
50 - Avenant n°2 à la convention de gestion des logements de fonction situés dans les groupes scolaires de la ville entre la Ville de Clermont-ferrand et la SEML Société d'Equipement de l'AUVETENE ui rinererneiesreneeeneenrensnnenennssnenneneenesnesnsesnesneesneneenenese
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération :
Françoise NOUHEN, Grégory BERNARD,
Marion CANALES, Jean-Christophe
CERVANTES et Odile VIGNAL, en tant que
membres de la SEML SEAu
51 - Convention de collaboration de recherche entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Université
Clermont Auvergne (UCA) (Laboratoire "ACTÉ") seins Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération :
Jean-Pierre BRENAS et Jérôme
AUSLENDER en tant que membres du
Conseil d'Administration de l'Université
Clermont Auvergne
52 - Convention de mise à disposition de tickets CESU Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-dôme portant adhésion au "socle commun de compétences" Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTIONS INTERNATIONALES
54 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux...
III - QUESTIONS DIVERSES
Les propositions sont adoptées à l'unanimité IV - VOEU
|- Voeu LUXFER présenté par le groupe France InSOUMISE............................................... | Les propositions sont adoptées à l'unanimité
V - HUIS CLOS
Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité
55 - Transaction après mesure de médiation... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
La séance est levée à 20 h 30
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 février 2020
Le Maire
fl} Olivieÿ BIANCHI