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Conseil Municipal - affichage hdv cm 23 06 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage hdv cm 23 06 2017)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL
MUNICIP/
SEANCE
DU
23
juin
2017
MEMBRES
PRESENTS
:
Olivier
BIANCHI,
Maire,
présidant
la
séance
Françoise
NOUHEN,
Monique
BONNET,
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA,
Philippe
BOHELAY,
Simon
POURRET,
Isabelle
LAVEST,
Grégory
BERNARD,
Cécile
AUDET,
Jérôme
GODARD,
Cyril
CINEUX,
Jérôme
AUSLENDER,
Nicaise
JOSEPH,
Marion
CANALES,
Saïd
Akim
BARA,
Gérard
BOHNER,
Nicolas
BONNET,
Adjoints
Dominique
ADENOT,
Géraldine
BASTIEN,
Valérie
BERNARD,
Christophe
BERTUCAT,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Dominique
BRIAT,
Edith
CANDELIER,
Jean-Christophe
CERVANTES,
Alparslan
COSKUN,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Magali
GALLAIS,
Nadia
GUERMIT-MAFFRE,
Pascal
GUITTARD,
Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Jean-
Pierre
LAVIGNE,
Marianne
MAXIMI,
Abdelmajid
MELLOUKT,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER,
Florent
NARANJO,
Nicole
PRIEUX,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Laurence
SCHLIENGER,
Sylviane
TARDIEU,
Odile
VIGNAL.,
Guillaume
VIMONT,
Conseillers
Municipaux
Excusé(e)s
ayant
donné
pouvoir:
Christine
DULAC-ROUGERIE
(à
Monique
BONNET),
Adjointe
Louis
COUSTÈS
(à
Jean-Luc
BLANC),
Patricia
GUILHOT
(à
Laurence
SCHLIENGER),
Pierre
MIQUEL
(à
Sylviane
TARDIEU),
Christian
PORTEFAIX
(à
Philippe
BOHELAY),
Conseillers
Municipaux
Excusé(e)
:
François
BARRIÈRE,
Conseiller
Municipal
Absent(e)s
:
Anne
FAUROT,
Isabelle
PADOVANI,
Antoine
RECHAGNEUX,
Conseillers
Municipaux
Secrétaire
:
Marianne
MAXIMI
Après
l'appel,
une
minute
de
silence
est
faite
en
mémoire
de
Monsieur
Daniel
WACKENIER,
ancien
élu
municipal
et
en
hommage
aux
victimes
des
évènements
dramatiques
survenus
au
Portugal.
Monsieur
le
Maire
sort
pour
l'examen,
le
débat
et
le
vote
du
Compte
Administratif
(question
n°2).
Madame
Françoise
NOUHEN,
Première
Adjointe,
préside
la
séance
pour
la
question
n°2.
Madame
Marianne
MAXIMI
arrive
pendant
la
présentation
du
diaporama
relatif
à
la
question
2.
Madame
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
arrive
avant
le
vote
de
la
question
7 (fin
du
pouvoir
donné
à
Monsieur
Jean-Pierre
LA
VIGNE).
Monsieur
Alain
LAFFONT
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
7 et
donne
pouvoir
à
Madame
Marianne
MAXIMI.
Monsieur
Dominique
ADENOT
quitte
la
séance
pendant
le
débat
de
la
question
10
et
donne
pouvoir
à Monsieur
Pascal
GUITTARD.
Monsieur
Alparslan
COSKUN
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
11
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
Guillaume
VIMONT.
Madame
Marion
CANALES
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
12
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
Gérard
BOHNER
Madame
Magali
GALLAIS
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
12
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Christophe
CERVANTES.
Madame
Françoise
NOUHEN
sort
pour
l'examen
et
le
vote
de
la
question
14
en
tant
que
Présidente
de
Logidôme.
Monsieur
le
Maire
suspend
la
séance
à
00h00
pendant
le
débat
de
la
question
14.
M.
le
Maire
reprend
la
séance
à
00h05
après
avoir
vérifié
que
le
quorum
est
atteint. I
- QUESTIONS
PROPOSEES
AVEC
DEBAT
FINANCES 1
- Compte
de
gestion
2016
du
Trésorier
Municipal
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
2
- Compte
administratif
2016.
1)
Mme
Françoise
NOUHEN
2 été
élue
présidente
de
séance
à l’unanimité
2)
le
Compte
administratif
2016
a été
adopté
à la
majorité.
M.
le
Maire
ne
prend
part
ni
au
débat
ni
au
vote.
- Affectation
des
résultats
2016
- Budget
Principal
et
autres
budgets
annexes...
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
Affectation
des
résultats
2016
des
budgets
Eau
et
Assainissement
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
Budget
supplémentaire
2017
- DM2
2017...
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
3 4 à 6
- Actualisation
d'AP-CP
usine
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
AFFAIRES
ECONOMIQUES
ET
SOCIALES
7 -
Politique
commerciale
et
axes
stratégiques
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
8 -
Subvention
Association
Victimes
Ecoute
Conseils...
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
9
- Contrat
de
coopération
public
public
pour
le
centre
d'initiation
à l'art
pour
la
petite
enfance
avec
le
centre
POMPIdOU..reremneeneeneneneenenennnnse
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
10
- Présentation
du
projet
Effervescences…................................................
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
ENVIRONNEMENT 11
- Rapport
développement
durable
2016
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport
AFFAIRES
JURIDIQUES
12
- Extension
de
la
vidéoprotection
Jaude
Salins
Gaillard
…
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information PERSONNEL-MOYENS
DES
SERVICES
13
- Attribution
de
mandats
spéciaux
aux
élu(es)
dans
le
cadre
de
leurs
déplacements
à
l'étranger
- Jérôme
AUSLENDER
- PALESTINE
&
ISRAEL
- du
14
au
16
mai
2017...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
14
- Demande
de
mise
en
vente
de
l'ensemble
immobilier
Home
Dôme.
Avis
de
la
commune
d'implantation
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
Mmes
Françoise
NOUHEN,
Odile
VIGNAL,
Nicaise
JOSEPH
en
tant
que
membres
du
CA
de
Logidôme
au
titre
de
Clermont
Auvergne
Métropole
ne
prennent
pas
part
au
vote
15
- Engagements
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
pour
une
démocratie
contributive
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
16
- Convention
relative
au
Conseil
Local
de
Santé
Mentale
(CLSM)........
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
17
- Convention
de
partenariat
pour
la
réalisation
d'une
maison
de
santé
sur
le
quartier
de
Champratel
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
18
- Quartier
Saint-Jean
- Procédure
de
dialogue
compétitif
pour
l'attribution
d'un
accord
cadre
de
maîtrise
d'oeuvre
urbaine
- Constitution
d'un jury
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
II-
ELECTIONS
-
DESIGNATIONS
19
- Quartier
Saint-Jean
- Procédure
de
dialogue
compétitif
pour
l'attribution
d'un
accord
cadre
de
maîtrise
d'oeuvre
urbaine
- Constitution
d'une
Commission
d'Appel
d'Offres...
Scrutateurs
:Florent
NARANJO,
Guillaume
VIMONT Inscrits
:55
Votants
:51
Blancs
ou
nuls
:7
Suffrages
exprimés
:44
Ont
obtenu
:
- la
liste
présentée
par
la
Majorité
Municipale
:35
voix - la
liste
présentée
par
le
groupe
du
Rassemblement
de
la
Droite
et
du
Centre
:9
voix
Sont
élus
:
Grégory
BERNARD,
Pierre
MIQUEL,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Marion
CANALES
et
Christiane
JALICON
comme
titulaires,
et
Nicolas
BONNET,
Didier
MULLER,
Monique
BONNET,
Dominique
BRIAT
et
Jean-Luc
BLANC
comme
suppléants 20
- Représentation
de
la
Ville
auprès
d'un
Organisme...
1)
Le
principe
du
vote
à main
levée
est
adopté
à
l'unanimité
:
2)
M.
Jérôme
AUSLENDER
est
désigné
comme
représentant
de
la
Ville
au
sein
de
l'AG
(Assemblée
Générale)
et
du
CA
(Conseil
d’Administration)
du
GIP
(Groupement
d’Intérêt
Public)
Resacoop
à
la
majorité
FINANCES 21
- Admissions
en
non-Valeur
ss...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
22
- Garanties
d'EMpPrUNt...................
seen
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mme
Valérie
BERNARD
en
tant
que
présidente
de
l’'OPHIS
au
titre
du
Conseil
Départemental
ne
prend
pas
part
au
vote
23
- Indemnités
des
Elus
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
24
- Indemnités
des
régisseurs
de
recettes,
d'avance
et
de
recettes
et
d'avance
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
see
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
25
- Projet
Effervescences
- Autorisation
à signer
les
conventions
de
mécénat
-
proposition
d'un
MOÈIE
TYPE
.mnernerenenenenenmmennnenennnenenenenenenennenneenennennenenentere
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
26
- Tarification
des
activités
conduites
par
la
DDSU
à partir
du
ler
septembre
2017...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
27
- Tarifs
applicables
dans
le
cadre
de
l'utilisation
des
installations
sportives...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
ACTION
FONCIERE
28
- Acquisitions
d'immeubles
par
l'Etablissement
Public
Foncier-Smaf
Auvergne
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
29
- Acquisitions
et
vente
d'immeubles
- Diverses
propriétés
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mmes
Françoise
NOUHEN,
Odile
VIGNAL,
Nicaise
JOSEPH
en
tant
que
membres
du
CA
de
Logidôme
au
titre
de
Clermont
Auvergne
Métropole
ne
prennent
pas
part au
vote
30
- Avis
de
la
Commune
de
Clermont-Ferrand.
Demande
d'intégration
d'une
voie
privée
dans
le
domaine
public
COMMUNAUTAITE...........
een
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité 31
- Bilan
2016
des
transactions
immobilières...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mmes
Françoise
NOUHEN,
Odile
VIGNAL,
Nicaise
JOSEPH
en
tant
que
membres
du
CA
de
Logidôme
au
titre
de
Clermont
Auvergne
Métropole,
M.
Pierre
MIQUEL
en
tant
que
membre
du
CA
de
DOMIA
et
Mme
Valérie
BERNARD
en
tant
que
présidente
de
l’OPHIS
au
titre
du
Conseil
Départemental
ne
prennent
pas
part
au
vote
32
- Rachat
d'immeuble
à l'Etablissement
Public
Foncier-Smaf
Auvergne
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
33
- Régularisation
foncière
14
et
16
rue
Ramond
- VILLE
[VERDIER
sr
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
34
- Vente
aux
enchères
d'une
maison
sise
32,
rue
des
martyrs
à Tulle...
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
35
- Vente
de
logements
sociaux
23
rue
du
Ressort...
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
Mme
Valérie
BERNARD
en
tant
que
présidente
de
l’'OPHIS
au
titre
du
Conseil
Départemental
ne
prend
pas
part
au
vote
36
- Vente
de
logements
sociaux
42
et
44
rue
Louis
Cuoq
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
37
- Vente
de
terrains
rue
Auger
.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
38
- Ventes
d'immeubles
par
l'Etablissement
Public
Foncier-Smaf
Auvergne
à l'OPHIS
du
Puy-
de-Dôme
…
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
Mme
Valérie
BERNARD
en
tant
que
présidente
de
l’OPHIS
au
titre
du
Conseil
Départemental
ne
prend
pas
part
au
vote
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
39
- Adhésion
de
la
ville
de
Clermont-Ferrand
au
CRDSU
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
40
- Convention
partenariale
de
fonctionnement
de
la
Maison
du
Projet
de
Saint
Jacques
-
Protocole
de
préfiguration
NPRU
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mmes
Françoise
NOUHEN,
Odile
VIGNAL
et
Nicaise
JOSEPH
en
tant
que
membres
du
CA
de
Logidôme
au
titre
de
Clermont
Auvergne
Métropole
ne
prennent
pas
part
au
vote
41
- Transfert
d'opérations
ANRU
(Agence
Nationale
à la
Rénovation
Urbaine)
à Clermont
Auvergne
Métropole.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité MARCHES
PUBLICS
42
- Adhésion
à un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et
services
associés
des
points
de
livraison
ayant
une
puissance
souscrite
supérieure
à 36K
va
et
approbation
de
l'acte
constitutif
du
groupement
de
COMMANES...........................................
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
43
- Information
du
Conseil
Municipal
sur
les
décisions
prises
en
matière
de
marchés
publics
…
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
44
- Marchés
publics
- Avenants
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
ECONOMIQUES
ET
SOCIALES
45
- Attribution
de
subventions
au
titre
des
congrès
…
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
M.
Nicolas
BONNET
en
tant
que
membre
de
l'AG
du
Conservatoire
d’Espaces
Naturels
d’Auvergne
ne
prend
pas
part
au
vote
46
- Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
d'anciens
combattants
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
47
- Convention
avec
l'Office
Français
de
l'Immigration
et
de
l'intégration
relative
à la
vérification
des
conditions
du
regroupement
familial
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
48
- Convention
entre
la
Ville,
la
Chambre
de
Commerce
et
d'industrie
territoriale
du
Puy-de-
Dôme
et la
Fédération
Clermont-ComMMErCe............
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
49
- Foire
internationale
de
Clermont
/ Cournon
- Convention
de
partenariat.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mmes
Marion
CANALES,
Manuela
FERREIRA
de
SOUSA
et
M.
Saïd
Akim
BARA
en
tant
que
membres
du
CA
de
l’association
Foire
internationale
de
Clermont
—
Cournon,
Mmes
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Dominique
ROGUE-SALLARD
et
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
en
tant
que
membres
de
l'AG
de
cette
même
association
ne
prennent
pas
part
au
vote
50
- Subventions
aux
associations
travaillant
dans
le
domaine
social
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
51
- Subventions
de
fonctionnement
à
des
associations
travaillant
dans
le
domaine
de
la
santé.
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
52
- Aide
à la
création
et
à la
production
discographique
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
53
- Attribution
de
subventions
exceptionnelles
à des
associations
culturelles
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
54
- Avenant
à la
convention
d'objectifs
de
l'association
Europavox..............
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
55
- Basilique
Notre-Dame
du
Port
- Inscription
au
patrimoine
mondial
de
l'UNESCO
au
titre
des
chemins
de
Saint-Jacques
de
Compostelle
en
France
/ Définition
de
la
zone
tampon
……..
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité 56
- Clermont-Carrefour
de
la Chanson
/ Attribution
du
prix
Bernard
Richard...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
57
- Complément
aux
tarifs
applicables
au
Conservatoire
Emmanuel
Chabrier
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
58
- Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
à la
Diode
avec
l'Association
Zoooum
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
59
- Coopérative
de
Mai
/
Attribution
d'une
subvention
pour
la
location
de
matériel
scénique
IUMIÈTE
si
iisidiiineniinineenenieienenesesssesnesesesneesneneeesneneenenes
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mmes
Isabelle
LAVEST
et
Dominique
BRIAT
en
tant
que
membres
du
CA
de
l’association
POP
ART
ne
prennent
pas
part
au
vote
60
- Reconduction
du
Pass
Culture
pour
les
scolaires
clermontois
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
61
- Soutien
à la
vie
associative
- subventions
de
fonctionnement
.
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
Mme
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER
ne
prend
pas
part
au
vote
en
tant
que
Présidente
de
l’association
Rencontres
et
Culture
Arménienne
Région
Auvergne
62
- Soutien
à la
vie
associative
- subventions
exceptionnelles
Les
propositions
sont
adoptées
à
la
majorité
EDUCATION
ET
SPORT
63
- Associations
oeuvrant
dans
le
domaine
de
l'enfance
- Demande
de
subventions
exceptionnelles
scene
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
64
- Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
Astu'sciences
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
65
- Lire
et
Faire
lire
:Convention
et
demande
de
subvention.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
66
- Prix
attribué
à l'ambassadrice
de
Montferrand
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
67
- Subvention
au
projet
ville
apprenante.
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
68
- Projet
de
requalification
du
stade
Philippe-Marcombes
:
bilan
de
la
concertation
de
l'étude
d'impact
cm
en
nn
rene
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
69
- Subvention
exceptionnelle
d'équipement
à une
association
Sportive...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
70.-
Subvention
ä.un‘organisme
public:
CROUS
58m
rennes
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
MM
Jérôme
AUSLENDER
et
Simon
POURRET
en
tant
que
membres
du
CA
du
CROUS
ne
prennent
pas
part
au
vote
71-Subvention
à
une
association
étudiantéi::zsrsmrnssenmnmmnnenenennnnnnnennenennnnesnnenee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
72
- Subventions
aux
associations
oeuvrant
dans
le
domaine
de
la
petite
enfance
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
73
- Subventions
exceptionnelles
à
des
associations
culturelles
dans
le
cadre
du
SMAP.............
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
74
- Subventions
exceptionnelles
à
des
associations
SpOrtiVes..........e
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
75
- Subventions
exceptionnelles
à des
associations
sportives
dans
le
cadre
du
SMAP...............
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité ENVIRONNEMENT [76
- Modification
de
l'adhésion
à l'association
AMOTCE
[Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
JURIDIQUES
[77
- Adhésion
au
Forum
du
Travail
d'Intérêt
GÉnÉrAl
[Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS
DES
SERVICES
78- Actualisation
du
tableau
des
effectifs.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
79
-
Autorisations
spéciales
d'absence
dans
le
cadre
de
la
Procréation
Médicale
Assistée
(PMA)
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
80
- Convention
entre
le
CCAS
de
Clermont-Ferrand
et la
Ville
de
Clermont-Ferrand
concernant
la
mise
à disposition
d'un.e
assistant.e
socio-éducatif.ve
principal.e….…......
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
81
- Convention
relative
à la
mutualisation
de
la
médecine
de
prévention
avec
l'ESACM
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
82
- Conventionnement
avec
le
Ministère
de
la
Défense
dans
le
cadre
du
dispositif
de
la
réserve
militaire
opérationnelles
drone
enennnenernnnernnenennenlienneseene
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
83
- Dispositif
d'aides
remboursables
aux
agents
stagiaires,
titulaires
et
contractuels
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
eee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
84
- Les
ratios
d'avancement...
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
85
- Recrutement
d'un
enseignant
chef
de
choeur
au
sein
de
la
Direction
de
la
Culture...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
86
- Recrutement
d'un
enseignant
en
trompette
au
sein
de
la
Direction
de
la
Culture...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
87
- Recrutement
d'un
enseignant
en
tuba
au
sein
de
la
Direction
de
la
Culture
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
88
- Recrutement
d'un
Responsable
du
territoire
Centre-Gauthière
au
sein
de
la
Direction
du
Développement
Social
et
Urbain
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
89
- Recrutement
d'un.e
Directeur.rice
de
l'Enfance
au
sein
de
la
Direction
Générale
Adjointe
Ville
Harmonieuse
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
90
- Recrutement
d'un.e
Directeur.rice
des
Finances
et
du
Conseil
de
Gestion
au
sein
de
la
Direction
Générale
Adjointe
Ville
Exemplaire
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
91
- Recrutement
d'un.e
Directeur.rice
Général.e
Adjoint.e
des
ressources
humaines
et
qualité
du
service
publiCssssssssnmennesnnensmmemnennnannnennnrnnnarennnensinenns
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
92
- Recrutement
d'un.e
Responsable
du
service
recrutement
et
mobilité
professionnelle
au
sein
de
la
Direction
des
Carrières
et
des
Parcours
Professionnels
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
93
- Réforme
des
concessions
de
logement...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité ACTIONS
INTERNATIONALES
[94
- Subventions
aux
associations
et
aides
à projets
internatiOnAUX
ÎLes
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
|
III
-
HUIS
CLOS
Le
principe
du
vote
à Huis
Clos
est
adopté
à
l’unanimité Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
95
- Bourses
villes
jumelles
2017...
La
séance
est
levée
à
01h35.
Fait
à Clermont-Ferrand,
le
27
JUN
207
Le
Maire
OL Olivier
BIANCHI