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Ordre du Jour - o1j1x9hhfj8hg9d Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville. Lien du pdf (Ordre du Jour - o1j1x9hhfj8hg9d)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Ruralité, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 MAI 2022

L’an deux mil vingt-deux, le 13 Mai à 20h00, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, dans la salle de la Mairie de SAINT VAAST D’EQUIQUEVILLE, sous la présidence de Monsieur Francis SEVESTRE, Maire.

Présents :

MM et MMES BENET Stéphane, BLONDEL Maxime, COSTA Sylvia, HOUDRY Alix, KERKHOF Adriana, LECLERC Sylvie, MICHEL Nadège, SEVESTRE Francis.

Absents excusés :

M. BOCQUILLON Jérôme a donné pouvoir à Mme MICHEL Nadège,

M. BOUILLON Alexandre,

M. CASTILLEUX Jean-René,

M. LEBON Jean-Baptiste a donné pouvoir à Mme LECLERC Sylvie,

M. LEFEBVRE Mathias a donné pouvoir à Mme COSTA Sylvia,

Mme LOVERGNE Aurélie.

Absents :

Secrétaire de Séance : Madame HOUDRY Alix

 ------------------------------ 

EXAMEN DES QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire ouvre la séance.

1. Approbation de la précédente réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 7 Avril 2022.

2. Communications diverses

▪ M. ANSEAUME, locataire du logement au-dessus la Mairie, nous a donné son préavis le 31 Mars. Pour raison de santé, le préavis était abaissé à 1 mois au lieu de 3 mois. Il a donc rendu les clés le 30 Avril 2022. Des travaux devront avoir lieu avant de pouvoir remettre ce logement en location.

▪ Le projet de réouverture du ruisseau n’étant pas accepté par la DDTM, Monsieur le Maire et la Commission Travaux réfléchissent à une solution pour effectuer un curage et quelques aménagements sur la tuyauterie de la partie pluviale au niveau du Foyer Rural. Des devis ont été demandés.

▪ Une vitrine extérieure a été achetée pour l’école.

▪ La chasse « les Champs Dubost » a été louée, par adjudication sous enveloppe cachetée, à M. DUPONT Philippe.2

▪ La société SNV qui réalisait nos balayages n’existe plus. Monsieur le Maire a donc fait réaliser un balayage à la société HALBOURG afin de pouvoir avoir un chiffrage. La facture est en attente.

▪ Monsieur le Maire a signé une convention avec la CCFT afin que cette dernière puisse réaliser un balisage sur le chemin de randonnée de PONTVAL. La CCFT prendra également à sa charge le petit entretien du chemin.

▪ Monsieur le Maire fait part d’un courrier reçu par l’association SOLIDEV qui sollicite la Mairie afin de leur mettre à disposition le garage situé en face de l’ancienne poste. En effet, l’association souhaiterait y entreposer des articles et pouvoir y organiser un petit commerce de vente de biens d’occasions. SOLIDEV a une forte volonté de vouloir rester sur Saint Vaast d’Equiqueville et de pouvoir apporter une activité supplémentaire sur la commune. Pour ce faire, il faudrait que le local soit réhabilité pour pouvoir accueillir cette activité. Le Conseil Municipal n’est pas contre l’idée mais le projet doit être réfléchi.

▪ Urbanisme :

- Trois droits de préemption ont été enregistrés ; il s’agit d’une maison au 79 Route d’Equiqueville, d’une maison au 1 Chemin d’Archenval et d’une habitation au 140 Route de Notre Dame.

- Trois déclarations préalables ont été autorisées ; au 149 Route d’Equiqueville pour une pose de vélux ; au 265 Rue du Foyer pour une véranda ; et au 801 Route d’Equiqueville pour un abri de jardin.

- Un permis de construire a été accordé, puis annulé par le pétitionnaire, pour la construction d’une maison individuelle au 7 Rue du Château.

- Un permis de construire modificatif a été accordé pour une maison individuelle, Rue du Château, pour un changement de couleur des menuiseries extérieures. ▪ Depuis la dernière réunion, trois naissances ont été enregistrées : Tom BLONDEL, Cameron PELTIER et Johan PORTA. Nous recensons un décès : Ulric COQUATRIX.

3. Investissements 2022

▪ Afin de sécuriser les vestiaires du Stade de Football, des devis ont été demandés pour installer des barres aux fenêtres et une grille à la porte. Les devis s’élèvent à : • Entreprise DUJARDIN : 6 132.00 € TTC

• TSI : 4 474.01 € TTC

• Entreprise SEMERADT : 2 784.00 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de travailler avec l’entreprise SEMERADT de Saint Nicolas d’Aliermont pour un montant de 2 784.00 € TTC. Il autorise Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches nécessaires. La dépense prévue au budget primitif 2022 sera imputée à l’article C/2135.

▪ Lors de précédentes réunions, il avait été demandé qu’un nouveau jeu soit installé au jardin d’enfants. A cet effet, Monsieur le Maire propose trois types de structure : • Une bascule en bois : 452.45 € HT

• Un jeu ressort requin : 857.21 € HT

• Un tourniquet : 1 304.10 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidé, à l’unanimité :

• De choisir le jeu ressort requin pour un coût de 857.21 € HT, auquel pourra s’ajouter l’achat d’un tapis de réception s’il est recommandé par le fournisseur.3

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires liés à cette affaire.

Par ailleurs, il est signalé que le toboggan ainsi que le tourniquet sont en mauvais état. Pour ce qui est du tourniquet, Monsieur le Maire précise qu’en effet l’axe central est légèrement voilé, que cela provoque un grincement mais qu’il n’y a pas de problème de sécurité.

Mme HOUDRY demande s’il n’est pas obligatoire de faire contrôler les jeux tous les ans. Les agents communaux procèdent régulièrement au remplacement de certaines pièces et réalisent des contrôles visuels très régulièrement.

▪ Lors de l’élaboration du budget primitif 2022, il avait été envisagé d’installer une table de pique-nique supplémentaire sur la pelouse du Foyer Rural et un banc à Equiqueville. Des devis ont été demandés à l’APEI d’Etran :

• Table : 516.00 € TTC

• Banc (devis en cours) : Maximum 250.00 € TTC

Lorsque l’on compare ces tarifs à différents prestataires dont nous avons les catalogues, il faut, en moyenne, compter 600.00 € TTC pour une table et 350.00 € TTC pour un banc. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, de valider le devis de 516.00 € TTC pour l’achat d’une table à l’APEI d’Etran, et autorisent Monsieur le Maire à valider le devis de l’APEI d’Etran, pour un banc, dans la limite de 250.00 € TTC. Ces dépenses seront mandatées à l’article C/2188 du budget primitif 2022. ▪ Comme mentionné dans une précédente réunion du Conseil Municipal, et malgré plusieurs essais de réparation, le radar pédagogique, Route de Notre Dame, ne fonctionne plus. Depuis que le radar n’est plus présent, les riverains ont remarqué une hausse de la vitesse. Après en avoir discuté, il est convenu de remplacer ce radar pédagogique. Des devis seront demandés pour la prochaine réunion.

Madame MICHEL profite de cette discussion pour faire savoir que la vitesse excessive est un gros problème à chaque entrée et sortie du village notamment Route de Dieppe et Route de Neufchâtel.

▪ Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que l’alarme de l’atelier communale est tombée en panne ; elle s’est mise à sonner perpétuellement. Au vu de l’urgence de la situation et de la présence du camion neuf dans ces locaux, Monsieur le Maire a pris la décision de faire changer l’alarme par l’entreprise FRANCKELEC, électricien de notre Commune, qui travaille régulièrement pour nous. Le coût de l’opération s’est élevé à 1 415.98 € TTC.

Après en avoir délibéré, les Conseillers Municipaux autorisent Monsieur le Maire à mandater la facture de l’entreprise FRANCKELEC pour un coût de 1 415.98 €. Pour ce faire, ils autorisent le transfert des crédits budgétaires suivants :

• C/2135 – Installations générales : - 1 500.00 €

• C/21318 – Matériel, autres bâtiments : + 1 500.00 €

▪ Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire de changer une des débroussailleuses des agents techniques. Cette dépense avait été prévue au budget primitif 2022 lors de son élaboration.

A cet effet, un devis a été demandé à l’entreprise Dieppe Motoculture, qui s’occupe de l’entretien et des révisions annuelles du matériel communal. Il s’élève à 879.00 € TTC. Les Conseillers Municipaux acceptent l’achat d’une nouvelle débrousailleuse et autorisent Monsieur le Maire à signer le devis de Dieppe Motoculture de 879.00 € TTC.4

4. Délibérations diverses

▪ Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du souhait de la Communauté de Communes Falaises du Talou d’acquérir un coteau calcaire, parcelles cadastrées ZK 6 et ZK 7, sur le territoire communal, d’une superficie de 2.74 hectares, afin d’y restaurer le milieu naturel et d’étendre l’attrait touristique de notre Commune. Des aménagements paysagers y seront également installés et la CCFT gérera cet espace (notamment une dépollution) ; de l’éco-pâturage y sera également réalisé.

La CCFT propose l’achat au prix de 13 700 € et prendra à sa charge les frais de géomètre et de notaire. Seul l’achat d’une barrière forestière devra être réalisé par la Commune afin d’éviter les dépôts sauvages.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal ont décidé, à l’unanimité : • D’accepter de vendre un coteau calcaire, parcelles cadastrées ZK 6 et ZK 7, d’une superficie de 2.74 hectares, à la CCFT pour un montant de 13 700 €, les frais de géomètre et de notaire étant pris en charge par la CCFT.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette affaire. ▪ Lors d’une précédente réunion, Monsieur le Maire avait fait part aux membres du Conseil Municipal qu’il avait été sollicité par l’association SARABANDE de Londinières qui souhaitait réaliser une prestation théâtrale dans notre Foyer Rural. Après visite des lieux avec l’association, les bénévoles ont réservé le Foyer Rural pour une représentation unique le Samedi 8 Octobre 2022. L’association souhaiterait éventuellement bénéficier d’un tarif préférentiel.

Monsieur le Maire propose qu’un tarif exceptionnel de 100.00 € soit pratiqué, puisque cela amène une animation intéressante sur la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, qu’un tarif exceptionnel de 100.00 € soit pratiqué à l’association SARABANDE de Londinières pour leur prestation du Samedi 8 Octobre 2022, et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette affaire. Cette recette sera imputée à l’article C/752 du budget primitif 2022.

▪ Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers pour l’organisation de la Fête du Sport du 18 Juin 2022. L’association sollicite la Commune pour le versement d’une subvention exceptionnelle afin de fournir des goûters et des rafraîchissements aux enfants participants.

Après en avoir discuté, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, d’accepter d’aider l’Amicale des Sapeurs-Pompiers dans l’organisation de la Fête du Sport. A cet effet, la Commune achètera elle-même les goûters et rafraîchissements nécessaires au Relais de l’Avenue Verte, pour un nombre d’enfants qui devra être communiqué par l’Amicale. Monsieur le Maire est autorisé à signer tous les documents nécessaires. Cette dépense sera imputée à l’article C/6232 du budget primitif 2022.

▪ VU :

- Le code général des collectivités territoriales, CGCT, et notamment ses articles L5211-17 et 18, L5214-21, L5711-1 et suivants,

- La délibération du 22 novembre 2021 de la commune d’Arques-la-Bataille demandant l'adhésion pour toutes les compétences,

- La délibération du 24 février 2022 acceptant cette adhésion,

- Le Projet de Statuts du SDE76 modifié en ce sens.

CONSIDÉRANT :

- que la commune ne transfère pas de dette ou d’emprunt au SDE76,5

- que l’adhésion n'est possible qu'avec l'accord de notre assemblée et de nos adhérents dans les conditions de majorité requises,

- que la consultation de la CDCI n'est pas requise,

- que chaque adhérent disposera d'un délai de trois mois à compter de la notification par le SDE76 de notre délibération pour se prononcer à son tour sur les adhésions envisagées (à défaut de délibération dans ce délai, sa décision sera réputée DÉFAVORABLE) et qu'il convient donc de consulter les adhérents du SDE76 à un moment propice aux réunions des conseils municipaux,

- qu’il s’agit d’une adhésion avec transfert de compétence au SDE76 (qui est un syndicat mixte fermé) , ainsi l’absence de délibération d’un adhérent vaudra avis défavorable, - que la commune souhaite adhérer pour la totalité de son territoire, y compris l'écart géographique pour lequel elle adhère déjà,

- que la commune souhaite transférer au SDE76 les contrats de distribution électrique et gazière, les redevances des contrats de concessions électrique et gaz, la redevance d'occupation du domaine public occupé par le réseau électrique,

- que la commune transfère le produit de la TCCFE à partir de l’adhésion, avec un effet fiscal au 1er janvier 2024,

PROPOSITION :

Le projet d’adhésion de la commune d’Arques-la-Bataille au SDE76 est présenté au Conseil Municipal. Il est proposé d'accepter l’adhésion de la commune d’Arques-la-Bataille au SDE76.

DÉCISION :

Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE l’adhésion de la commune d’Arques-la-Bataille.

▪ VU :

- Le code général des collectivités territoriales, CGCT, et notamment ses articles L5211-17 et 18, L5214-21, L5711-1 et suivants,

- La délibération du 18 OCTOBRE 2021 de la commune de EU demandant l'adhésion pour toutes les compétences,

- La délibération du 24 février 2022 du SDE76 acceptant cette adhésion, - Le Projet de Statuts du SDE76 modifié en ce sens.

CONSIDÉRANT :

- que la commune ne transfère pas de dette ou d’emprunt au SDE76,

- que l’adhésion n'est possible qu'avec l'accord de notre assemblée et de nos adhérents dans les conditions de majorité requises,

- que la consultation de la CDCI n'est pas requise,

- que chaque adhérent disposera d'un délai de trois mois à compter de la notification par le SDE76 de notre délibération pour se prononcer à son tour sur les adhésions envisagées (à défaut de délibération dans ce délai, sa décision sera réputée DÉFAVORABLE) et qu'il convient donc de consulter les adhérents du SDE76 à un moment propice aux réunions des conseils municipaux,

- qu’il s’agit d’une adhésion avec transfert de compétence au SDE76 (qui est un syndicat mixte fermé), ainsi l’absence de délibération d’un adhérent vaudra avis défavorable, - que la commune souhaite adhérer pour la totalité de son territoire, y compris l'écart géographique pour lequel elle adhère déjà,6

- que la commune souhaite transférer au SDE76 les contrats de distribution électrique et gazière, les redevances des contrats de concessions électrique et gaz, la redevance d'occupation du domaine public occupé par le réseau électrique,

- que le contrat de performance en cours est à poursuivre par le SDE76,

- que la commune ne transfère pas au SDE76 la TCCFE,

PROPOSITION :

Le projet d’adhésion de la commune de EU au SDE76 est présenté au Conseil Municipal. Il est proposé d'accepter l’adhésion de la commune de EU au SDE76.

DÉCISION :

Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE l’adhésion de la commune de EU.

▪ VU :

- Le code général des collectivités territoriales, CGCT, et notamment ses articles L5211-17 et 18, L5214-21, L5711-1 et suivants,

- La délibération du 1er décembre 2021 de la commune de Gruchet-le-Valasse demandant l'adhésion pour toutes les compétences,

- La délibération du 24 février 2022 du SDE76 acceptant cette adhésion, - Le Projet de Statuts du SDE76 modifié en ce sens.

CONSIDÉRANT :

- que la commune ne transfère pas de dette ou d’emprunt au SDE76,

- que l’adhésion n'est possible qu'avec l'accord de notre assemblée et de nos adhérents dans les conditions de majorité requises,

- que la consultation de la CDCI n'est pas requise,

- que chaque adhérent disposera d'un délai de trois mois à compter de la notification par le SDE76 de notre délibération pour se prononcer à son tour sur les adhésions envisagées (à défaut de délibération dans ce délai, sa décision sera réputée DÉFAVORABLE) et qu'il convient donc de consulter les adhérents du SDE76 à un moment propice aux réunions des conseils municipaux,

- qu’il s’agit d’une adhésion avec transfert de compétence au SDE76 (qui est un syndicat mixte fermé) , ainsi l’absence de délibération d’un adhérent vaudra avis défavorable, - que la commune souhaite adhérer pour la totalité de son territoire, y compris l'écart géographique pour lequel elle adhère déjà,

- que la commune souhaite transférer au SDE76 les contrats de distribution électrique et gazière, les redevances des contrats de concessions électrique et gaz, la redevance d'occupation du domaine public occupé par le réseau électrique,

- que la commune transfère le produit de la TCCFE à partir de l’adhésion, avec un effet fiscal au 1er janvier 2024,

PROPOSITION :

Le projet d’adhésion de la commune de Gruchet-le-Valasse au SDE76 est présenté au Conseil Municipal. Il est proposé d'accepter l’adhésion de la commune de Gruchet-le-Valasse au SDE76.

DÉCISION :

Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE l’adhésion de la commune de Gruchet-le-Valasse.7

5. Bureau de vote des élections législatives du 12 et 19 Juin 2022

Bureau du 12 Juin 2022

8h – 10h30 10h30 – 13h 13h – 15h30 15h30 – 18h - BOCQUILLON Jérôme

- COSTA Sylvia

- MICHEL Nadège

- CASTILLEUX Jean-René

- LECLERC Sylvie

- LOVERGNE Aurélie

- BLONDEL Maxime

- HOUDRY Alix

- LEFEBVRE Mathias

- GRESSENT Jérémy

- SEVESTRE Francis

- VATINEL Fabrice

Bureau du 19 Juin 2022

8h – 10h30 10h30 – 13h 13h – 15h30 15h30 – 18h - LECLERC Sylvie

- LASSEUR Jean-Pierre

- MICHEL Nadège

- CASTILLEUX Jean-René

- GRESSENT Jérémy

- LOVERGNE Aurélie

- BLONDEL Maxime

- HOUDRY Alix

- LEFEBVRE Mathias

- BENET Stéphane

- SEVESTRE Francis

- VATINEL Fabrice

6. Syndicats et Commissions

▪ Commission Fêtes et Cérémonies : Voici les prochaines manifestations qui vont être réalisées sur la Commune :

• 29 Mai - Fête des Mères : Un concert aura lieu durant lequel la Commune offrira une rose à toutes les mamans présentes.

• 18 Juin – Fête du Sport : Organisée par l’Amicale des Sapeurs-Pompiers, elle aura lieu sur le stade de football.

• 19 Juin – Fête de la Musique : Un concert aura lieu.

• 26 Juin – Descente des Caisses à Savon : Plusieurs animations devraient avoir lieu ce jour. En effet, en parallèle de la descente, un manège, une pêche aux canards, une structure gonflable, un camion à churros, crêpes, barbe à baba… devraient être présents dans le village. Des contacts avec des associations de motos et de vieilles voitures sont également en cours.

Deux foodtrucks seront également présents aux extrémités de la descente de Caisses à Savon. Mme MICHEL précise que le Relais de l’Avenue Verte a été sollicité pour réaliser une restauration sur place, mais cela n’est matériellement pas possible pour lui. Il sera par contre ouvert toute la journée.

L’animation pour Pâques s’est très bien passée et les retours ont été très positifs. ▪ Ecole : Une réunion a eu lieu le Mardi 10 Mai 2022, réunissant tous les Conseils Municipaux des Communes de Saint Aubin le Cauf, Dampierre Saint Nicolas, Meulers, Freulleville, Saint Vaast d’Equiqueville et Ricarville du Val, sur le devenir de l’offre scolaire de la Vallée de la Béthune. Les positions de chacun sont différentes, mais il a été convenu qu’un courrier serait envoyé à l’Inspecteur de l’Académie, pour lui demander de « lancer une étude auprès d’un cabinet conseil de l’implantation d’un ensemble scolaire le mieux adaptée pour assurer la meilleure scolarisation possible des enfants des 6 villages. »

▪ CCFT : Un nichoir à chouette va être installé sur l’Avenue Verte. Mme MICHEL rappelle que le « Week-end du Développement Durable » est organisé les 21 et 22 Mai 2022 au Lycée du Bois d’Envermeu.8

7. Questions diverses

▪ Mme MICHEL demande ce qu’il en est pour le déplacement des conteneurs à verres du cimetière. Monsieur le Maire explique avoir pris contact avec la CCFT à ce sujet. Le nouvel emplacement a été validé. Le déplacement aura lieu lors de la prochaine collecte des verres. Mme MICHEL a eu connaissance d’un problème d’éclairage dans une classe de l’école et de ce fait, se demande, si les agents communaux ont le droit d’intervenir dans le domaine électrique. Monsieur le Maire explique qu’il n’a jamais été demandé aux agents de réaliser des tâches électriques mise à part le changement d’une ampoule ou d’un néon. Par ailleurs, il serait possible, par le biais d’une formation, d’obtenir l’habilitation électrique. En ce qui concerne le problème des écoles, Monsieur le Maire a pris contact avec notre électricien. ▪ Mme HOUDRY informe les membres du Conseil Municipal que l’entreprise QUINCAMPOIX SERVICES, viendra présenter en Mairie, un projet de city Park, le Mercredi 25 Mai 2022 à 10h.

Mme HOUDRY demande si les agents communaux peuvent arroser l’arbre qui a été planté au bout du parking derrière la Mairie.

▪ Mme LECLERC demande pourquoi les fleurs des vasques situées au monument aux morts ont été enlevées alors qu’elles étaient si belles ? Monsieur le Maire explique qu’une nouvelle commande de fleurs pour l’été a été réalisée et sera livrée ce Lundi 16 Mai ; les agents communaux ont donc préparé les vasques à recevoir les nouvelles plantations. Mme LECLERC souligne que c’est dommage de les avoir enlevées car elles étaient encore très bien. Mme LECLERC souhaite savoir s’il serait possible d’amener un point d’eau au centre du cimetière. L’installation semble réalisable mais il faut aller voir sur place pour savoir exactement comment procéder.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Signatures Signatures

SEVESTRE Francis BOUILLON Alexandre Absent excusé

MICHEL Nadège CASTILLEUX Jean- René Absent excusé

LECLERC Sylvie COSTA Sylvia

LEFEBVRE Mathias Absent excusé HOUDRY Alix

BENET Stéphane KERKHOF Adriana

BLONDEL Maxime LEBON Jean-Baptiste Absent excusé

BOCQUILLON Jérôme Absent excusé LOVERGNE Aurélie Absente excusée